Conseil Municipal du 04 juillet 2007

L'extrait des délibérations relatif à chacun des point d'ordre du jour ci-dessous peut être consulté en cliquant sur l'icône correspondante en bas de cette page.

1. Compte rendu de la séance du 24 mai 2007 : adopté à la majorité (vingt voix pour et quatre voix contre)

              AFFAIRES SOCIALES

2. Évolution des services de maintien à domicile et d'accueil des personnes âgées

URBANISME

3. Modification n°1 du plan local d'urbanisme : secteur de Kergantic
   

Acquisition et cessions de terrains

4. Déclaration d'intention d'aliéner - Kéradéhuen

5. Échange de terrains Le Gaillec : mise à l'enquête publique

6. Déclassement d'un délaissé à Kerantonel

7. Déclassement de terrain au Courégant

Voirie

8. Dénomination de rues

TRAVAUX

9. Maison de l'enfance : avenants aux marchés de travaux

10. Locaux de la Direction Enfance Jeunesse Quartiers : avenants aux marchés de travaux

11. Construction d'une salle de tennis : avenant au marché de gros œuvre
    

ENVIRONNEMENT

12. Enquête publique sur le plan départemental d'élimination des déchets : information

13. Ecoterre du Guermeur : demande d'autorisation de stockage de déchets inertes

EDUCATION

14. Ecole élémentaire Jacques Prévert – autorisation de démolir les anciennes classes préfabriquées

                       ENFANCE JEUNESSE

15. Tarifs des prestations
    

FINANCES

16. indemnisation de l'association l'Espérance de Plœmeur en réparation d'un préjudice