Conseil Municipal du 08 février 2007

Extraits des registres des deliberations

Délibérations du Conseil Municipal du 08 février 2007

L'extrait des délibérations relatif à chacun des point d'ordre du jour ci-dessous peut être consulté en cliquant sur l'icône correspondante en bas de cette page.

1 Compte rendu de la séance du 21 décembre 2006, adopté à la majorité : 25 voix pour et 6 contre

URBANISME

2 ZAC de Kerdroual : bilan de la concertation et dossier de création

3 3ème tranche de l’îlot Pasteur – vente au Logis Breton

ENVIRONNEMENT
4 Enquêtes publiques en cours (information)

a. autorisation de cultures marines

b. aménagement de 2 aires de stationnement

TRAVAUX

5 Aménagement paysager des ronds-points de la rue de Quéven – appel d’offres

6 Locaux de la direction enfance jeunesse quartiers – avenant de transfert d’un marché

7 Marchés passés pendant l’année 2006

AFFAIRES ECONOMIQUES

8 Compte de gérance du port de plaisance de Lomener

ENFANCE - JEUNESSE

9 Désaffectation du logement d’instituteur rue d’Argoat

EDUCATION
10 Indemnité représentative de logement due aux instituteurs – année 2006
11 Vœu relatif à la scolarisation des enfants de 2 ans

FINANCES

12 Indemnité de conseil allouée au comptable du Trésor

ADMINISTRATION GENERALE

13 Modification de la composition de la commission consultative des services publics locaux

Mairie de Plœmeur - 1, rue des Ecoles - B.P. 67 - 56274 Plœmeur Cedex
Tél. 02 97 86 40 40 - Fax 02 97 86 40 41

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