Conseil Municipal du 20 décembre 2007

1. Compte rendu de la séance du 15 novembre 2007 : adopté à l'unanimité

   
   

    

   FINANCES

2. Tarifs 2008

3. Subvention d'équilibre au CCAS

4. Taux d'imposition des trois taxes directes locales pour 2008

5. Budget primitif 2008

   1. Budget principal

   2. Budget annexe affaires économiques

   3. Budget annexe lotissements

   4. Budget annexe ZAC du Bois d'Amour

   5. Budget annexe ZAC de Kerdroual

   6. Budget annexe cuisine centrale

6. Subventions aux associations

7. Emprunt 2008

   
   

    

    

   AFFAIRES SOCIALES

    

8. EHPAD de Kerdroual

   1. Mise à la disposition de Bretagne Sud Habitat du terrain

   2. Participation financière

           INTERCOMMUNALITÉ

9. Rapports d'activités 2005 et 2006 de Cap l'Orient

10. Dissolution du syndicat intercommunal d'électrification de la région de Plœmeur et

    adoption des statuts du syndicat départemental d'énergies du Morbihan

     

    
    

    AFFAIRES ECONOMIQUES

     

11. Mouillages du port de Lomener – Anse du Stole – tarifs 2008

12. ZAC de Kerdroual :

    1. Acquisitions de terrains

    2. Occupation des terrains par l'exploitant

    3. Prix de vente des lots

    4. Approbation du cahier des charges

    5. Autorisation de lancer les appels d'offres

       
       

        

    URBANISME

13. Projet immobilier au Guermeur - saisine de la commission départementale des sites perspectives et paysages

14. Kerlir - acquisition de la parcelle EA 82

15. Acquisition de terrains à Imerys Ceramics France

16. Aménagement du chemin de Pen er Vro :

    1. Acquisition de la parcelle EM 188

    2. Participation des riverains

17. Ilot Pasteur :

    1. Acquisition gratuite des parcelles CK 320 et 323

    2. Cession gratuite de la parcelle CK 325

18. Kerlivio - déclassement de chemins et lancement de l'enquête publique

    
    

     

     

    TRAVAUX

     

19. Réalisation de caveaux étanches – marché à commande

20. Fourniture des carburants – marché à commande

21. Ravalements, peintures intérieures et revêtements de sols – marché à commande

22. Travaux d'aménagement de voirie en centre-ville – marché à commande

23. Extension du tennis club - avenant au marché de travaux

    
    

     

    ENVIRONNEMENT – PATRIMOINE

     

24. Acquisition d'un véhicule électrique – demande de subvention

25. Chapelle Sainte Anne – demande de subvention

    
    

     

     

    EDUCATION

     

26. Intervention de deux enseignants spécialisés en milieu scolaire et d'un psychologue scolaire

    
    

     

    PERSONNEL COMMUNAL

     

27. Modification du tableau des effectifs

    
    

     

     

    ADMINISTRATION GENERALE

     

28. Recensement de la population 2008