Délibérations du Conseil Municipal du 21 mars 2007
L'extrait des délibérations relatif à chacun des point d'ordre du jour ci-dessous peut être consulté en cliquant sur l'icône correspondante en bas de cette page.
- Compte rendu de la séance du 8 février 2007 : adopté à la majorité (24 voix pour et 4 voix contre)
URBANISME
- Acquisition de terrains ZAC de Lomener
- Parcelle EH 288
- Parcelle EH 285
- Acquisition de terrains rue des Chasseurs pour la piste cyclable
- Parcelle DS 85
- Parcelle DS 86
- Parcelle DS 87
- Exonération de la taxe locale d’équipement pour des logements locatifs aidés
- Avis sur la révision du PLU de Quéven
TRAVAUX
- Installation d’un élévateur à la mairie – avenant au marché de travaux Armor Isolation
- Piste vélo famille au Courégant : autorisation de signer les marchés
ENVIRONNEMENT
- Enquêtes publiques en cours
- Centre Hospitalier de Bretagne Sud – site Calmette à Lorient
- Aménagement de deux aires de stationnement en bordure de la RD 152
AFFAIRES ECONOMIQUES
- ZAC de Kerdroual – demande d’autorisation de dépôt de dossier de CDEC par la SCI Saint Eloi
EDUCATION
- Crédits scolaires 2007
- Participation communale aux voyages scolaires en France et à l'étranger, aux classes de montagne, de découverte et classes transplantées - année scolaire 2007-2008
- Participation aux dépenses de fonctionnement de l'école spécialisée du centre de Kerpape - année 2007
- Subvention aux établissements scolaires à structure spécialisée
- Participation aux dépenses de fonctionnement des établissements scolaires privés du 1er degré - année scolaire 2007-2008
SPORT
- Modification des statuts de l’Office Municipal des Sports
FINANCES
- Demande de subvention de l’association du mémorial des Morbihannais morts pour la France en Afrique du Nord
- Demande de subvention de l’association du défi des Ports de Pêche de Lorient 5
- Demande de subvention de l’association Ingalan
Questions Diverses
19. Réponse à question écrite de M. Camusard
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