Conseil Municipal du 24 mai 2007

Délibérations du Conseil Municipal du 24 mai 2007

L'extrait des délibérations relatif à chacun des point d'ordre du jour ci-dessous peut être consulté en cliquant sur l'icône correspondante en bas de cette page.

1. Compte rendu de la séance du 21 mars 2007 : adopté à l'unanimité
   

FINANCES

2. Crédit de trésorerie 2007

3. Budget principal

   1. Compte administratif 2006

   2. Compte de gestion 2006

   3. Affectation du résultat

4. Budget affaires économiques

   1. Compte administratif 2006

   2. Compte de gestion 2006

   3. Affectation du résultat

5. Budget lotissements

   1. Compte administratif 2006

   2. Compte de gestion 2006

6. Budget ZAC de Lomener Bois d’Amour

   1. Compte administratif 2006

   2. Compte de gestion 2006

7. Budget cuisine centrale

   1. Compte administratif 2006

   2. Compte de gestion 2006

   3. Affectation du résultat

8. Décision modificative n°1

9. Utilisation des crédits de la dotation de solidarité urbaine (DSU)
   

URBANISME

Enquêtes publiques : examen des conclusions du commissaire enquêteur

10. Révision simplifiée n°1 : secteur Saint Déron Le Ter

11. Révision simplifiée n°2 : secteur de Keraude

Acquisition de terrains

12. Information sur les acquisitions et cessions foncières 2006

13. Acquisition de terrains pour le prolongement du chemin de la mer

14. Acquisition de la parcelle EH 125 à Lomener
    

Voirie

15. Classement dans le domaine communal d’un chemin à Kerlavret

16. Aménagement de places de stationnement au sud du centre ville

    1. Déclassement d’une partie de la rue d’Argoat

    2. Désaffectation d’une partie de la cour de l’école maternelle Robert Desnos
       

TRAVAUX

17. Information sur les marchés à procédure adaptée

18. Travaux de marquage au sol années 2004-2007 : avenant de transfert Vialis / Prosign France

19. Maintenance des installations techniques d’Océanis : autorisation à signer le marché

ENVIRONNEMENT

20. Avis sur l’extension de l’usine Guerbet à Lanester

AFFAIRES ECONOMIQUES

21. ZAC de Kerdroual : projet Bricomarché de la SCI Eloi

ENFANCE - EDUCATION

22. Maison de l’enfance – demande de subventions

23. Modification du quotient familial

24. Tarifs de la restauration scolaire et municipale : année scolaire 2007 – 2008

CULTURE

25. Atelier d’arts plastiques : tarifs année scolaire 2007 -2008

26. Ecole de musique : tarifs année scolaire 2007 -2008

27. Demande de subvention de la Ligue de l’Enseignement du Morbihan
    

                 VIE ASSOCIATIVE

28. Demande de subvention de l’association Mémoire de Soye
    

PERSONNEL COMMUNAL

29. Modification du tableau des effectifs