1 Compte rendu de la séance du 16 novembre 2006, adopté à la majorité : 23 voix pour et 5 contre
FINANCES
2 Tarifs 2007
3 Subvention d'équilibre au CCAS
4 Taux d'imposition des trois taxes directes locales, pour 2007
5 Budget primitif 2007
5a Budget Principal
5b Budget annexe Affaires Economiaues
5c Budget Annexe Lotissement
5d Budget Annexe ZAC du Bois d'Amour
5e Budget Annexe Cuisine Centrale
6 Subventions aux associations
7 Encaissement des chèques emploi service
AFFAIRES ECONOMIQUES
8 Parc d’activités de Ty Néhué : cession du lot 19 bâtiment F
URBANISME
9 ZAC de Kerdroual : concertation préalable au dossier de création
10 Révision simplifiée du P.L.U. : constructibilité des parcelles CT 14 et 67
ENVIRONNEMENT
11 Dispositif d’éradication des chenilles processionnaires
12 Naufrage de l’Erika : action en justice au titre des préjudices écologique et moral
TRAVAUX
13 Marchés à procédure adaptée : délégation de pouvoir au maire
14 Aménagement de sécurité à Kergalan
15 ZAC du Bois d’Amour : travaux d’aménagement paysager
ENFANCE - JEUNESSE
16 Contrat Enfance Jeunesse entre la Ville et la Caisse d’Allocations Familiales
17 Aide financière aux étudiants ploemeurois pour des études à l’étranger
18 Aides aux projets jeunes
EDUCATION
19 Intervention de deux enseignants spécialisés en milieu scolaire et d’un psychologue scolaire
ADMINISTRATION GENERALE
20 Recensement de la population 2007
