Les délibérations présentées et le vote du conseil municipal
Démission d'un conseiller 1. Compte-rendu de la séance du 21 mars 2008 : adopté à l'unanimité 2. Création et composition des commissions municipales 3. Constitution de la commission d'appel d'offres 4. Conseil d'administration de la régie d'eau et d'assainissement 1.Désignation des six membres représentant le conseil municipal 2.Désignation des trois personnes qualifiées 5.Centre communal d'action sociale 1.Composition du conseil d'administration 2.Désignation des huit membres représentant le conseil municipal 6. Désignation des délégués au comité technique paritaire 7. Cap l'Orient : désignation des six délégués 8. Désignation des délégués dans les autres organismes extérieurs 9. Création d'un conseil local de sécurité et de prévention de la délinquance (CLSPD) 10. Indemnités des élus - crédit global - tableau de répartition 11. Majoration du crédit d'heures pour l'exercice des mandats locaux Questions diverses : 12. Information sur le contentieux SCI KOVIVI 13. Avis du conseil municipal sur les prévisions de carte scolaire
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