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Conseil municipal du 02 juillet 2009

Les délibérations présentées et le vote du conseil municipal

 

1.Compte rendu de la séance du 14 mai 2009 adopté à l'unanimité

Urbanisme – travaux
2.Lomener – acquisition d'une partie de la parcelle EL 89
3.Kerantonel – acquisition d'une partie de la parcelle EY 14
4.Kerlavret – acquisition d'une partie de la parcelle EE 21
5.Centre commercial – déclassement d'une dépendance
6.Centre commercial – vente d'une partie de la parcelle DH 138
7.Îlot Pasteur – classement dans le domaine public de l'allée André Le Boulbar
8.Dénominations de voies
9.Lotissement de Keriel – participation pour voies et réseaux
10.ZAC de Kerdroual – modification du dossier de création
11.ZAC de Lomener – avenant au cahier des charges de cession des terrains aux constructeurs professionnels
12.Aménagement du centre commercial - autorisation de signer les marchés
13.Construction d'un terrain de sports synthétique - autorisation de signer le marché
14.ZAC de Lomener – avenant au marché de travaux Eurovia
15.Avenant de transfert de Neuf Cégétel à SFR
16.Projets de toiture solaire sur des bâtiments communaux

 Vie associative
17.Association des amis de la chapelle Notre Dame de la Garde – subvention exceptionnelle

 Finances
18.ADAPEI du Morbihan – subvention pour la construction de l'internat de l'IME
19.Modification d'un emprunt de 2003
   
Personnel communal
20.Modification du tableau des effectifs

Motion
21.Soutien à la démarche des agriculteurs envers les grandes et moyennes surfaces pour une plus juste répartition des marges

 
 
 
 
Mairie de Plœmeur - 1, rue des Ecoles - B.P. 67 - 56274 Plœmeur Cedex
Tél. 02 97 86 40 40 - Fax 02 97 86 40 41
 
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