Les délibérations présentées et le vote du conseil municipal
1. Comptes rendus des séances du 25 mars et du 21 avril 2009 : adoptés à l'unanimité Finances 2. Rapport d'observations définitives de la Chambre régionale des comptes sur la gestion de la commune au cours des exercices 2000 et suivants Compte administratif 2008 : 3. Budget principal 4. Budget affaires économiques 5. Budget lotissements 6. Budget ZAC de Lomener – Bois d'Amour 7. Budget ZAC de Kerdroual 8. Budget cuisine centrale Compte de gestion 2008 : 09. Budget principal 10. Budget affaires économiques 11. Budget lotissements 12. Budget ZAC de Lomener – Bois d'Amour 13. Budget ZAC de Kerdroual 14. Budget cuisine centrale Affectation des résultats 2008 15. Budget principal 16. Budget affaires économiques 17. Budget cuisine centrale 18. Utilisation des crédits de la dotation de solidarité urbaine de l'année 2008 19. Décision budgétaire modificative n° 1- tableau Personnel communal 20. Modification du tableau des effectifs Education 21. Crédits scolaires 2009 22. Participation aux dépenses de fonctionnement des établissements scolaires privés du 1er degré pour l'année scolaire 2009-2010 23. Établissements scolaires à structure spécialisée - aide aux familles pour l'année scolaire 2009-2010 24. Participation aux dépenses de fonctionnement de l'école spécialisée du centre de Kerpape pour l'année 2009 25. Intervention de deux enseignants spécialisés en milieu scolaire et d'un psychologue scolaire pour l'année scolaire 2009-2010 26. Participation communale aux voyages scolaires en France et à l'étranger, aux classes de montagne, de découverte et classes transplantées pour l'année scolaire 2009-2010 27. Modification du quotient familial pour l'année scolaire 2009-2010 28. Études à l'étranger - aide financière aux étudiants ploemeurois 29. Indemnité représentative de logement due aux instituteurs Culture 30. Atelier d'arts plastiques – tarifs année scolaire 2009-2010 31. École de musique - tarifs année scolaire 2009-2010 32. Océanis – tarif de location pour les producteurs de spectacles Jeunesse 33. Aide aux projets-jeunes Urbanisme – travaux 34. Désaffectation d'une partie du domaine public – crêperie L'herbe des blés 35. Aménagement du mail du centre commercial - désaffectation d'une partie de la cour de l'école maternelle Robert Desnos 36. Bilan des acquisitions et cessions 2008 37. Keradehuen - indemnités d'éviction 38. Îlot Pasteur 3ème tranche – participation aux frais de finition de voirie et d'éclairage 39. Participation financière des gestionnaires de réseaux aux dégradations de voirie provoquées par le passage de leurs ouvrages 40. Modification de la règle interne de passation des marchés publics - tableau 41. Marché à commandes de réparation des chaussées 42. ZAC de Lomener – avenant au marché de travaux EGC Affaires économiques 43. Port de Lomener – avenant au marché Véolia 44. Taxe locale sur la publicité extérieure
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