Conseil municipal du 25 mars 2009

1. Installation de Christian JAN, conseiller municipal

2. Compte rendu de la séance du 29 janvier 2009, adopté à l'unanimité
   

3. Composition des commissions, délégations et désignations

Environnement

4. Agenda 21

Urbanisme

5. Schéma d'organisation de la zone 1AUb de Briantec

6. PLU - comités consultatifs de l'environnement et de l'agriculture

7. Taxe d'urbanisme : remise de pénalités

8. Impasse d'Armor : acquisition gratuite de la parcelle DB 214  - Le plan

9. Breuzent : cession de la parcelle CE 30 - le plan
   

10. Résidence « Les Jardins de l'Atlantis » : classement des espaces communs - le plan
    

11. Résidences Saint-Guénolé et Saint-Tugdual : classement des espaces communs - le plan
    

12. Déclassement partiel de la voie communale reliant le village de Kerdroual au chemin de la Laiterie et reclassement de la nouvelle voie - le plan
    

13. Désaffectation partielle de la voie communale reliant le village de Kerdroual au chemin de la Laiterie - le plan

Marchés

14. Maison de l'enfance : avenant au marché de maîtrise d'œuvre

15. ZAC de Kerdroual : avenants aux marchés de travaux

Affaires économiques

16. ZAC de Kerdroual : vente de lots

17. Fonds d'intervention pour les services, l'artisanat et le commerce (FISAC) – 2ème tranche

18. Dénomination commune touristique

Sport

19. Réalisation d'un terrain de sport : demandes de subventions

20. Subvention événementielle à l'association Courir à Plœmeur

Administration générale

21. Revalorisation du taux de la vacation funéraire

22. Monument aux morts – Guerre de 1870-1871

Finances

23. Réservation de trésorerie

24. Plan de relance de l'économie – versement anticipé du FCTVA

     

Motion

25. Ecoles maternelles en danger