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Conseil municipal du 28 septembre 2009

Les délibérations présentées et le vote du conseil municipal

 

     

  1. Compte rendu de la séance du 2 juillet 2009 adopté à l'unanimité

Urbanisme – travaux

  1. Inventaire des zones humides

  2. Briantec – présentation du plan d'aménagement - le plan

  3. Briantec - cession de la parcelle DE 98 - le plan

  4. Kerdiret – acquisition de la parcelle CV 334 p - le plan

  5. Pointe du Talud - acquisition de la parcelle EP 277 - le plan

  6. Lomener - acquisition de la parcelle EL 89 p - le plan

  7. Place de Bretagne – convention d'utilisation du domaine public

  8. Logements rue Anne et Paul Bidan – convention d'attribution de places de stationnement sur le domaine public

  9. Dénomination de rues : - au Divit ,  - au Douet Neuf , - rue St Tugdual

  10. Taxes d'urbanisme – demande de remise de pénalités

  11. Pointe de Kerroch – constitution de partie civile

  12. Avis sur la révision du plan local de l'urbanisme de Larmor-Plage

  13. Compte-rendu de délégations : - préemption , - affectation des propriétés communales , - affaires juridiques

  14. Marché de signalisation routière verticale

    Comptes-rendus des activités de services publics :

  15. Rapport sur l'eau et l'assainissement

  16. Concession GDF 2008

  17. Concession ERDF 2008


Environnement

  1. Agenda 21 – constitution du comité de pilotage

Enfance jeunesse

  1. Programme éducatif local - annexe

Culture

  1. Actions culturelles – demande de subvention au département

  2. Acquisition d'œuvres d'art - demande de subvention au département

  3. Projet d'espace culturel – demande de subvention au département

  4. Projet de convention de partenariat avec l'association Défis

Vie associative

  1. Création de l'office municipal de la vie associative

  2. Subvention événementielle pour les 30 ans de Tarz Heol


Finances

  1. Garantie d'emprunt pour le programme Gwez Kistin

  2. Garantie d'emprunt pour le programme Tall er Groise

  3. Garantie d'emprunt pour l'EHPAD de Kerdroual

  4. Admission en non-valeur – budget principal

  5. Admission en non-valeur – budget général

  6. Décision modificative n° 2 - tableau

Administration générale

  1. Procès Erika – appel contre le jugement en première instance

Motion

  1. Motion sur l'avenir du service public postal


     

 
 
  
 
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