Imprimer l'article   Imprimer l'article
 
 
 

Conseil municipal du 29 janvier 2009

Les délibérations présentées et le vote du conseil municipal

 


Ordre du jour


  1. Compte rendu de la séance du 18 décembre 2008 adopté à l'unanimité

  2. Composition des commissions et désignations


Finances


  1. Budget primitif 2009

    1. Budget principal

    2. Budget annexe affaires économiques

    3. Budget annexe lotissements

    4. Budget annexe ZAC du Bois d'Amour

    5. Budget annexe ZAC de Kerdroual

    6. Budget annexe cuisine centrale

  2. Taux des trois taxes directes locales pour 2009

  3. Subvention au CCAS

  4. Subventions aux associations  - tableau


Intercommunalité


  1. Syndicat départemental d'énergies du Morbihan – rapport d'activité 2007

Urbanisme – Environnement


  1. Kerdiret – acquisition gratuite de la parcelle CV 334p

  2. Projet de chambre funéraire - avis d'enquête

Marchés


  1. Information sur les marchés à procédure adaptée du 4ème trimestre 2008

  2. Recensement des marchés publics 2008

  3. Mise à jour de la règle interne de passation des marchés publics - tableau

  4. Maison de l'enfance – Résiliation du marché Plastimétal


Prévention - sécurité


  1. Participation financière au poste de coordonnateur du conseil intercommunal de sécurité et de prévention de la délinquance

Vœu


  1. Vœu pour la SBFM et la filière automobile dans le Morbihan


 
 
 
 
Mairie de Plœmeur - 1, rue des Ecoles - B.P. 67 - 56274 Plœmeur Cedex
Tél. 02 97 86 40 40 - Fax 02 97 86 40 41
 
Consulter l'article sur le site
 
Imprimer l'article   Imprimer l'article