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Conseil municipal du 25 mai 2010

Les délibérations présentées et le vote du conseil municipal

 

Ordre du jour

1. Compte-rendu de la séance du 29 mars 2010 adopté à l'unanimté
2. Compte-rendu de délégation – pourvoi en cassation du procès Erika

Finances
3. Compte administratif 2009 :
a) Budget principal
b) Budget affaires économiques
c) Budget lotissements
d) Budget ZAC de Lomener – Bois d'Amour
e) Budget ZAC de Kerdroual
f) Budget cuisine centrale

4. Compte de gestion 2009 :
a) Budget principal
b) Budget affaires économiques
c) Budget lotissements
d) Budget ZAC de Lomener – Bois d'Amour
e) Budget ZAC de Kerdroual
f) Budget cuisine centrale

5. Affectation des résultats 2009 :
a) Budget principal
b) Budget affaires économiques
c) Budget cuisine centrale

6. Utilisation des crédits de la dotation de solidarité urbaine de l'année 2009

7. Décision budgétaire modificative n° 1 - tableau

Urbanisme et marchés
8. Révision simplifiée du PLU – secteur de Lomener Kerpape  - Note révision du PLU
9. Secteurs du Ter et de Keradehuen – concertation préalable
10. Résidence Saint-Tugdual – classement dans le domaine communal
11. Keriel – participation pour voies et réseaux
12. Kerlir – participation pour voies et réseaux
13. Chemin de Pen er Vro – constitution de servitude de passage
14. Le Rhun - droit de passage et acquisition gratuite
15. Centre commercial - dénomination d'une voie
16. Schéma directeur des eaux pluviales – demande de subvention
17. Bilan des acquisitions et cessions foncières réalisées en 2009
18. Information sur les marchés à procédure adaptée du 1er trimestre 2010

Affaires économiques
19. Port de Lomener – règlement de mouillage

Culture
20. Espace culturel – lancement d'un concours d'architectes
21. Tarifs de l'atelier d'arts plastiques – année scolaire 2010-2011
22. Tarifs de l'école de musique – année scolaire 2010-2011 / tableau

Education
23. Indemnité représentative de logement de logement due aux instituteurs – année 2009
24. Quotient familial – année scolaire 2010-2011
25. Convention de restauration avec la ville de Larmor-Plage

Personnel communal
26. Contrat d'accompagnement à l'emploi : CAE passerelle
27. Modification du tableau des effectifs

 
 
  
 
Mairie de Plœmeur - 1, rue des Ecoles - B.P. 67 - 56274 Plœmeur Cedex
Tél. 02 97 86 40 40 - Fax 02 97 86 40 41
 
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