Conseil Municipal du 08 février 2007

 
 

Délibérations du Conseil Municipal du 08 février 2007

 

L'extrait des délibérations relatif à chacun des point d'ordre du jour ci-dessous peut être consulté en cliquant sur l'icône correspondante en bas de cette page.

 

 

1 Compte rendu de la séance du 21 décembre 2006, adopté à la majorité : 25 voix pour et 6 contre

 

URBANISME

2 ZAC de Kerdroual : bilan de la concertation et dossier de création

3 3ème tranche de l’îlot Pasteur – vente au Logis Breton

  ENVIRONNEMENT
4 Enquêtes publiques en cours (information)

 

a. autorisation de cultures marines

b. aménagement de 2 aires de stationnement 

 

TRAVAUX          

5 Aménagement paysager des ronds-points de la rue de Quéven – appel d’offres

6 Locaux de la direction enfance jeunesse quartiers – avenant de transfert d’un marché

7 Marchés passés pendant l’année 2006

 

AFFAIRES ECONOMIQUES

8 Compte de gérance du port de plaisance de Lomener

 

ENFANCE - JEUNESSE

9 Désaffectation du logement d’instituteur rue d’Argoat

 

EDUCATION
10 Indemnité représentative de logement due aux instituteurs – année 2006
11  Vœu relatif à la scolarisation des enfants de 2 ans

FINANCES


12  Indemnité de conseil allouée au comptable du Trésor

ADMINISTRATION GENERALE

13 Modification de la composition de la commission consultative des services publics locaux

 

 

Fichiers joints à l'article :
   11-Voeu relatif à la scolarisation des enfants de 2 ans - [146,92 Ko]   
   10-Indemnite représentative de logement due aux instituteurs - année 2006 - [146,61 Ko]   
   12-Indemnite de conseil allouée au Comptable du Trésor - [169,59 Ko]   
   13-Modification de la composition de la commission consultative des services publics locaux - [149,15 Ko]   
   2-ZAC de Kerdroual : bilan de la concertation, dossier de creation - [99,30 Ko]   
   3-Troisieme tranche de l'ilot Pasteur : vente au LogisBreton - [98,72 Ko]   
   4-Informations sur les enquêtes publiques en cours - [94,96 Ko]   
   5-Aménagement paysager des rond-points de la rue de Queven - appels d'offres - [143,35 Ko]   
   6-Locaux de service (direction enfance jeunesse quartiers) avenant de transfert d'un marché - [145,43 Ko]   
   7-Marchés passés pendant l'année 2006 (note) - [133,24 Ko]   
   7-Marchés passés pendant l'année 2006 - tableau - [133,24 Ko]   
   8-Compte de gérance du port de Lomener - [145,88 Ko]   
   9-Desaffectation du logement d'instituteur - rue d'Argoat - [144,27 Ko]   

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