Conseil Municipal du 15 novembre 2007

 
 

  1. Compte rendu de la séance du 27 septembre 2007

FINANCES


  1. Décision modificative n° 2

  2. Débat d'orientation budgétaire 2008

  3. Location de structures démontables

URBANISME

  1. Le Gaillec – vente d'un chemin

TRAVAUX


  1. Locaux de la Direction Enfance Jeunesse Quartiers - avenants au marché de travaux – lot revêtement de sols – entreprise COTÉ SOLS OUEST

  2. Maison de l'Enfance - avenant au marché de travaux – lot électricité – entreprise DAERON

  3. Maison de l'Enfance – avenant de transfert du cabinet Gérard LE GUILLOUX au profit de la société Ouest Coordination

  4. ZAC de Lomener - avenant à la convention d'études avec le cabinet DESORMEAUX

  5. Travaux d'électricité - lancement d'un marché à commandes pour la période 2008 – 2011

  6. Information sur les marchés à procédure adaptée du 3ème trimestres 2007

     

ENVIRONNEMENT


  1. Énergies renouvelables - subventions aux particuliers


AFFAIRES ECONOMIQUES


  1. Parc d'activités de Ty Nehue - vente des lots 43 et 44


CULTURE


  1. Participation de la Ville aux frais de scolarité à l'école de musique et de danse de Lorient

ADMINISTRATION GENERALE


  1. Dématérialisation des procédures administratives - convention avec l'État

  2. Formation professionnelle - charte AIOA


Fichiers joints à l'article :
   10 - Travaux d'électricité - marché à commandes - [129,45 Ko]   
   11 - Marchés à procédure adaptée - [132,56 Ko]   
   12 - Energies renouvelables - [132,23 Ko]   
   13 - Cession lots Ty Nehue - [126,93 Ko]   
   14 - Ecole de musique de Lorient - [132,81 Ko]   
   14 - Ecole de musique de Lorient - TABLEAU - [50,67 Ko]   
   15 - Convention télétransmission - [138,32 Ko]   
   16 - Charte AIOA - [128,53 Ko]   
   17 - Question E. Camusard - [548,70 Ko]   
   17 - Réponse à E. Camusard - [127,07 Ko]   
   2 - Annexe DM2 - [129,50 Ko]   
   2 - DM2 - [125,65 Ko]   
   3 - Débat d'orientation budgétaire - [125,38 Ko]   
   4 - Location structures démontables - [139,41 Ko]   
   5a - Vente Le Gaillec - [123,64 Ko]   
   5b - Echange Le Gaillec - [124,87 Ko]   
   6 - Direction EJQ - avenant Côté Sol - [129,04 Ko]   
   7 - Maison de l'Enfance - avenant Daeron - [126,70 Ko]   
   8 - Maison de l'Enfance - avenant SPS - [124,19 Ko]   
   9 - ZAC Lomener - avenant Désormeaux - [126,91 Ko]   

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