Conseil Municipal du 21 mars 2007

Délibérations du Conseil Municipal du 21 mars 2007

L'extrait des délibérations relatif à chacun des point d'ordre du jour ci-dessous peut être consulté en cliquant sur l'icône correspondante en bas de cette page.

1. Compte rendu de la séance du 8 février 2007 : adopté à la majorité (24 voix pour et 4 voix contre)

URBANISME

2. Acquisition de terrains ZAC de Lomener
   1. Parcelle EH 288
   2. Parcelle EH 285
3. Acquisition de terrains rue des Chasseurs pour la piste cyclable
   1. Parcelle DS 85
   2. Parcelle DS 86
   3. Parcelle DS 87
4. Exonération de la taxe locale d’équipement pour des logements locatifs aidés
5. Avis sur la révision du PLU de Quéven

TRAVAUX

6. Installation d’un élévateur à la mairie – avenant au marché de travaux Armor Isolation
7. Piste vélo famille au Courégant : autorisation de signer les marchés

ENVIRONNEMENT

8. Enquêtes publiques en cours
   1. Centre Hospitalier de Bretagne Sud – site Calmette à Lorient
   2. Aménagement de deux aires de stationnement en bordure de la RD 152

AFFAIRES ECONOMIQUES

9. ZAC de Kerdroual – demande d’autorisation de dépôt de dossier de CDEC par la SCI Saint Eloi

EDUCATION

10. Crédits scolaires 2007
11. Participation communale aux voyages scolaires en France et à l'étranger, aux classes de montagne, de découverte et classes transplantées - année scolaire 2007-2008
12. Participation aux dépenses de fonctionnement de l'école spécialisée du centre de Kerpape - année 2007
13. Subvention aux établissements scolaires à structure spécialisée
14. Participation aux dépenses de fonctionnement des établissements scolaires privés du 1^er degré - année scolaire 2007-2008

SPORT

15. Modification des statuts de l’Office Municipal des Sports

FINANCES

16. Demande de subvention de l’association du mémorial des Morbihannais morts pour la France en Afrique du Nord
17. Demande de subvention de l’association du défi des Ports de Pêche de Lorient 5
18. Demande de subvention de l’association Ingalan

   19.   Réponse à question écrite de M. Camusard

Fichiers joints à l'article :
   02-ZACLomener,AcquisitionTerrains - [80,65 Ko]   
   02a-ZACLomenerParcelleEH288 - [98,50 Ko]   
   02b-ZACLomenerParcelleEH285 - [85,05 Ko]   
   03a-PisteCyclable,AcquisitionParcelleDS85Saint-Bieuzy - [96,07 Ko]   
   03b-PisteCyclable,AcquisitionParcelleDS86Saint-Bieuzy - [95,78 Ko]   
   03c-PisteCyclable,AcquisitionParcelleDS87Saint-Bieuzy - [96,07 Ko]   
   04-Déliberation Exonération de la Taxe locale d'Equipement - [97,69 Ko]   
   04-NoteLogementLocatif - [96,78 Ko]   
   05-Avis sur le Plan Local d'Urbanisme de la Commune de Queven - [112,25 Ko]   
   05-Information Recours contre le SCOT Pays de Lorient - [110,80 Ko]   
   06-Avenant Marché de Travaux - Elévateur de la Mairie - [95,55 Ko]   
   08a - Enquetes Publiques _ Centre Hospitalier de Bretagne Sud Autorisation d'exploiter Site de Calmette - [96,42 Ko]   
   08b-Enquetes Publiques - Aménagement des aires de stationnement RD 152 - [96,63 Ko]   
   09- Demande d'autorisation pour dépot d'un dossier CDEC Bricomarché à Kerdroual - [96,69 Ko]   
   10-Crédits scolaires 2007 - [131,67 Ko]   
   11- Voyages scolaires Participation communale - [174,90 Ko]   
   12- Participation communale aux dépenses de fonctionnement école Kerpape - [129,77 Ko]   
   13-Subvention aux établissements à structure spécialisée - [129,47 Ko]   
   14- Participation aux dépenses de fonctionnement écoles privées - [159,40 Ko]   
   15- Statuts de l'Office Municipal des Sports - [110,31 Ko]   
   16- Demande de subvention, Association du Mémorial des Morbihannais morts pour la France - [113,10 Ko]   
   17- Demande de subvention, Asociation du Défi des Ports de Pêche Lorient - [112,59 Ko]   
   18- Demande de subvention, association Ingalan - [100,92 Ko]   
   19- Réponse à question écrite d'Eric CAMUSARD, Permis de construire 6 allée des Glycines - [104,56 Ko]   
   07-Piste Vélo famille au Courégant - autorisation de signer le marché - [92,27 Ko]