Conseil Municipal du 27 septembre 2007

 L'extrait des délibérations relatif à chacun des point d'ordre du jour ci-dessous peut être consulté  en cliquant sur le titre correspondant, ainsi que sur les icônes placées en bas de page.

1. Compte rendu de la séance du 5 septembre 2007 : adopté à l'unanimité

ENVIRONNEMENT

2. Rapport sur l'eau et l'assainissement

3. Programme de plantations : demande de subvention au Département

4. Diagnostic énergétique de quatre bâtiments communaux : demandes de subventions

5. Clocheton de la chapelle Sainte Anne : demande de subvention au Département

URBANISME

6. ZAC de Kerdroual : dossier de réalisation

7. Réforme des permis de construire : avenant à la convention avec Cap l'Orient

8. Réforme des permis de construire : régime de déclaration préalable des travaux de clôtures

9. Demande de dégrèvement de taxes d'urbanisme

Acquisitions et cessions de terrains

10. Impasse des Aubépines : lancement de l'enquête de classement dans le domaine public

11. Kerlavret : classement d'un chemin

12. Le Gaillec : déclassement d'un chemin

13. Kerantonel : déclassement et vente d'un délaissé de voirie

14. Le Courégant : déclassement et cession d'un délaissé de voirie

15. Rue d'Argoat : déclassement d'une partie de la voie

16. Keriel : lancement de l'enquête de déclassement d'un délaissé de voirie

17. Keradehuen : acquisition de parcelle AY 202

18. Kerlir : acquisition de la parcelle EA 75

19. ZAC de Lomener : rétrocession de la parcelle EH 288p

20. ZAC de Lomener : rétrocession de la parcelle EH 285p

21. Centre commercial : déclassement de la dépendance domaniale DH 132p

22. Centre commercial : vente de la dépendance domaniale DH 132p

23. Déplacement du magasin Champion : échange de terrains

TRAVAUX

24. ZAC de Kerdroual et ZAC de Lomener : avenant de transfert du cabinet Lenoir au profit du cabinet Lenoir et Associés

25. ZAC de Kerdroual : avenant de transfert du cabinet Debard au profit du cabinet d'architecture Debard - David – Le Corvec

26. ZAC de Lomener : avenant de transfert de la société Jardibreiz au profit d'ISS Espaces Verts

27. ZAC de Lomener : avenant au marché de travaux - entreprise EGC

28. Réfection de sols : avenant au marché de travaux - entreprise CARRE & SOL

29. Locaux de la Direction Enfance Jeunesse Quartiers : avenant au marché de travaux – lot gros œuvre – entreprise SOTRACO

30. Maison de l'Enfance : avenant au marché de travaux – lot serrurerie – entreprise ALLAIN, et lot gros-oeuvre – entreprise SOTRACO

31. Peintures intérieures : avenant au marché de travaux - entreprise JLB

32. Travaux de ravalement : avenant au marché de travaux – entreprise JLB

33. Éclairage public : résultat de l'appel d'offres et autorisation de signer le marché

34. Zone humide du Fort Bloqué : résultat de l'appel d'offres et autorisation de signer le marché

35. Marquages au sol : lancement d'un marché à commandes pour la période 2007 – 2011

36. Information sur les marchés à procédure adaptée du 4^ème trimestre 2006 et des 1^er et 2^ème trimestres 2007

37. Dématérialisation des procédures administratives et des marchés publics : adhésion à la plate-forme régionale d'administration électronique « e-megalis »  (y c Projet de convention)

AFFAIRES ECONOMIQUES

38. Règlement des marchés  ( y c Arrêté de règlement en annexe)

EDUCATION

39. Convention de restauration avec la Commune de Larmor Plage – avenant n°3

40. Aide financière aux étudiants plœmeurois

41. Désignation d'un conseiller au conseil d'administration du collège Charles de Gaulle en remplacement de Sylvain BRITEL

CULTURE

42. Participation aux frais d'inscription aux ateliers musicaux d'Amzer Nevez - année scolaire 2007-2008

43. Acquisition d'œuvres d'art : demande de subvention au Département

44. Actions culturelles : demande de subventions au Département

45. Projet d'espace culturel : demande de subvention au Département

SPORT

46. Réalisation d'un arrosage intégré : demande de subvention au Département

47. Éclairage d'un terrain de sport : demande de subvention au Département

48. Remise en état de la piscine : demande de subvention au Département

49. Réfection du sol sportif de la salle COSEC : demande de subvention au Département

FINANCES

50. Subvention à l'Association des Aveugles et Handicapés Visuels de Bretagne

51. Subvention à l'Union Technique de Soutien Scolaire de Plœmeur

52. Régie de recettes des actes administratifs : demande de remise gracieuse

     

PERSONNEL COMMUNAL

53. Modification du tableau des effectifs 

Fichiers joints à l'article :
   34-Zone humide au Fort Bloqué - [125,96 Ko]   
   50-Subvention Ass. des Aveugles et Handicapés Visuels - [129,52 Ko]   
   10-Impasse des Aubépines - lancement de l'enquête de classement dans le domaine public - [123,33 Ko]   
   12-Le Gaillec - déclassement d'un chemin - [124,34 Ko]   
   11-Kerlavret - classement d'un chemin - [124,06 Ko]   
   13-Kerantonel - déclassement et vente d'un délaissé de voirie - [126,90 Ko]   
   14-Le Courégant - déclassement et cession d'un délaissé de voirie - [124,90 Ko]   
   15-Keriel - lancement de l'enquête de déclassement d'un délaissé de voirie - [125,14 Ko]   
   16-Keriel - lancement de l'enquête de déclassement d'un délaissé de voirie - [124,30 Ko]   
   17-Keradehuen - acquisition de la parcelle AY 202 - [126,17 Ko]   
   18-Kerlir - acquisition de la parcelle EA 75 - [124,17 Ko]   
   19-ZAC de Lomener Bois d'Amour - rétrocession parcelleEH 288p - [126,10 Ko]   
   2-Rapport 2006 sur l'eau et l'assainissement - [160,09 Ko]   
   20-Lomener rétrocession EH 285p - [126,40 Ko]   
   21-Centre commercial - déclassement DH 132p - [126,88 Ko]   
   22-Centre commercial - vente DH 132p - [124,64 Ko]   
   23-Déplacement du magasin Champion - échange de terrains - [161,18 Ko]   
   24-avenant Transfert ZAC Lenoir et Associés - [126,50 Ko]   
   25- ZAC Avenant Debard - [125,58 Ko]   
   26- ZAC Avenant Jardibreiz - [125,25 Ko]   
   27- Avenant EGC - [125,67 Ko]   
   28-Avenant marché refection de sols - [126,32 Ko]   
   29-Direction EJQ - avenant Sotraco - [127,58 Ko]   
   3-Programme de plantations - demande de subvention au Département - [127,95 Ko]   
   30-Avenants Maison de l'Enfance - [129,65 Ko]   
   31-Avenant Marché Peintures intérieures - [126,47 Ko]   
   32-Avenant Marché Ravalements - [126,27 Ko]   
   33-Marché éclairage public - [124,97 Ko]   
   35-lancement Marché marquage au sol - [124,26 Ko]   
   36-information Marchés à procédure adaptée - [129,39 Ko]   
   37-Convention Mégalis - [144,06 Ko]   
   37b-ANNEXE Convention Mégalis - [144,22 Ko]   
   38-Règlement des marchés - [134,63 Ko]   
   38b-Arrêté règlement marchés - [181,28 Ko]   
   39-Convention de restauration - [130,18 Ko]   
   4-Diagnostic énergétique de quatre bâtiments communaux - demandes de subventions - [126,46 Ko]   
   40-Aide aux étudiants - [132,79 Ko]   
   41-désignation au CA collège Charles de Gaulle - [127,30 Ko]   
   42-Ateliers musicaux Amzer Nevez participation - [132,48 Ko]   
   49-Refection Sol sportif demande de subvention - [129,41 Ko]   
   48-Remise en etat de la piscine demande de SUBV - [128,18 Ko]   
   47-Eclairage Terrain de sport demande de SUBV - [129,39 Ko]   
   46-Arrosage integre demande de SUBV - [128,72 Ko]   
   45-demande de subv Espace culturel - [130,50 Ko]   
   44-demande de subv Actions culturelles - [127,23 Ko]   
   5-Clocheton de la chapelle Sainte Anne - demande de subvention au Département - [125,08 Ko]   
   43-Acquisition Oeuvres d'art Demande Subvention Département - [127,78 Ko]   
   52-Régie de recettes des actes administratifs, demande de remise gracieuse - [128,92 Ko]   
   53-Modification du tableau des effectifs - [144,42 Ko]   
   6-ZAC de Kerdroual - dossier de réalisation - [127,81 Ko]   
   7-Réforme des permis de construire - avenant à la convention avec Cap l'Orient - [129,90 Ko]   
   8-Réforme des permis de construire - régime de déclaration préalable des travaux de clôtures - [138,28 Ko]   
   9-Demande de dégrèvement de taxes d'urbanisme - [124,89 Ko]   
   51-Subvention Union Technique de Soutien Scolaire - [133,42 Ko]