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Délibérations du Conseil Municipal du 16 novembre 2006
L'extrait des délibérations relatif à chacun des point d'ordre du jour ci-dessous peut être consulté en cliquant sur l'icône correspondante en bas de cette page.
- Compte rendu de la séance du 28 septembre 2006 : adopté à la majorité, par 26 voix pour et 6 voix contre.
FINANCES
- Décision budgétaire modificative n°2
- Emprunt 2006
- Débat d’orientations budgétaires 2007
URBANISME
- Extension de la zone d’activités de Kerdroual : acquisition des terrains SOFIA-CHARRIER
- Plan local d’urbanisme : application du droit de préemption urbain renforcé
ENVIRONNEMENT
- Projet de SAGE : schéma d’aménagement et de gestion des eaux du Scorff
- Contrôle de conformité des branchements d’assainissement
TRAVAUX
- Syndicat Intercommunal d’Electrification de la Région de Plœmeur : adoption des nouveaux statuts
- Syndicat Intercommunal d’Electrification de la Région de Plœmeur : transfert de la compétence optionnelle des travaux d’extension du réseau d’éclairage public
- Contrat de gestion des installations du port de plaisance de Lomener : autorisation à signer le marché
- Marché à commandes d’entretien de la voirie : autorisation à signer le marché
- Marché à commandes de fourniture et de mise en œuvre d’enrobé : autorisation à signer le marché
ENFANCE
- Création de la Maison de la Petite Enfance : marchés de travaux
JEUNESSE
- Locaux de la Direction Enfance Jeunesse Quartiers : marchés de travaux
SPORT
- Construction d’une salle de tennis : marchés de travaux
CULTURE
- Participation de la Ville et des familles aux frais de scolarité à l’école de musique et de danse de Lorient
- Application du tarif réduit pour les spectacles d’Océanis produits par la Ville aux titulaires de la carte « Plœmeur, j’y gagne » de l’ACP
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Fichiers joints à l'article :
 14-Maison de la petite enfance - marché de travaux - [99,26 Ko]
17-Participation communale : Scolarité à l'Ecole de Musique et de Danse de Lorient - [99,64 Ko]
17-Tarifs 2006-2007 de l'Ecole Nationale de Musique et de Danse de Lorient - [43,69 Ko]
18-Carte J'y Gagne de l'ACP et tarif réduit d'accès aux spectacles d'Océanis - [95,84 Ko]
4-Note d'Orientations Budgétaires 2007 - [153,08 Ko]
2-Délibération pour décision modificative budgétaire - [81,96 Ko]
2-Décision modificative budgétaire n°2 - Tableau - [60,61 Ko]
10-Transfert de Compétence Eclairage Public - [96,22 Ko]
13-Marché à Commande de Fourniture d'Enrobés de Voirie - [95,68 Ko]
12-Marché à Commande d'Entretien de Voirie - [95,61 Ko]
11-Contrat de Gestion du Port de Lomener - [83,85 Ko]
9-Statuts du Syndicat Intercommunnal d'Electrification - [85,77 Ko]
8-Contrôle de conformité des branchements d'assainissement - [99,82 Ko]
7-Projet de Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux - Bassin du Scorff - [98,61 Ko]
6-Plan Local d'Urbanisme - application du droit de préemption urbain renforcé - [101,29 Ko]
5-Extension de la Z.A Kerdroual - acquisition des terrains SOFIA CHARRIER - [96,18 Ko]
3-Réalisation d'un Emprunt - [82,82 Ko]
16-Construction d'une salle de tennis - marché de travaux - [95,43 Ko]
15-Locaux de service EnfanceJeunesseQuartiers - marché de travaux - [98,76 Ko]
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