Conseil Municipal du 03 juillet 2008

 


1. Installation de Sophie LIVORY, de la liste « Ensemble pour un avenir solidaire et durable », suite à la démission de Daniel KERDELHUE

2. Compte rendu de la séance du 29 mai 2008


Administration générale

3. Règlement intérieur du conseil municipal  délibération  -  texte

4. Modifications de la composition des commissions suite à l'installation de deux conseillers

Aménagement - urbanisme

5. Logements locatifs aidés

6. Recours abusifs

7. Résidence du Rocher - constitution d'une servitude

8. Kerbistoret - lancement d'une enquête publique

9. Ancien vivier de Kerroch - autorisation de démolition partielle

10. Kerdroual -délibération et  convention avec la SCI du Ter pour l'aménagement d'un lotissement

Marchés

11. Restaurant scolaire R. G. Cadou - avenant au marché de travaux de plomberie – chauffage - ventilation

12 . Maison de l'enfance - avenants aux marchés de travaux


Jeunesse

13. Aide aux projets jeunes

Vie associative

14. Défi transat 2002

15. Demande de subvention du comité départemental handisport 56


Finances

Garanties d'emprunts

16. Le Foyer d'Armor - acquisition et aménagement de cinq logements à Saint Mathurin

17. Le Foyer d'Armor - construction de douze logements collectifs ZAC du Bois d'Amour

18. La Mutualité française - acquisition de l'EHPAD de Kerloudan

19. Jugement de la Cour des comptes - demande de remise gracieuse


Personnel communal

20. Modification du tableau des effectifs

21. Organisation de la journée de solidarité

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