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1. Compte rendu de la séance du 2 octobre 2008 : adopté à l'unanimité
Aménagement - urbanisme
2. Définition d'un objectif de réalisation de logements locatifs aidés pour la période triennale
2008-2010 - rapport d'orientation
3. Logement locatif aidé – objectif de 30 %
4. Subvention au logement locatif aidé
5. Logement locatif aidé – exonération de taxe locale d'équipement
6. Opération rue du Fort Bloqué - demande d'exonération de taxe locale d'équipement
7. Logement social - principe de mise en place du Pass foncier
8. Révision du PLU – prescription et composition du groupe de travail
9. Classement des voies des lotissements
10. Classement du chemin de Lann Langroez - plan
11. Transfert de l'actif immobilier du collège Charles de Gaulle
12. Chapelle Saint Léonard – acquisition de la parcelle BX 362 - plan
13. Saint Mathurin – acquisition de diverses parcelles - plan
14. Rue du Stole – acquisition de la parcelle EE 247 - plan
15. Taxes d'urbanisme – demandes de remise gracieuse de pénalités
Affaires économiques
16. ZAC de Kerdroual : vente de lots
17. Port de Lomener – compte de gérance 2008
18. Port de lomener – tarifs 2009
Environnement
19. Plan régional pour la qualité de l'air – avis sur le projet révisé
Marchés
20. Marchés à procédure adaptée du 3ème trimestre 2008 - information
21. Règle interne d'achat -information - tableaux récapitulatifs
22. Maison de l'enfance – avenant au marché de travaux d'électricité
23. Restaurant scolaire René Guy Cadou - avenant au marché de travaux de menuiseries
Sport
24. Dénomination du stade de Kerlir
Culture
25. Restauration des archives communales anciennes : aide du département
Vie associative
26. Location de structures démontables
27. Subvention exceptionnelle d'aide aux victimes des cyclones d'Haïti
Finances
28. Garanties d'emprunt de la Mutualité française – acquisition de l'EHPAD de Kerloudan
29. Décision modificative n°2 - tableau
30. Plan de financement des chantiers d'insertion
Administration générale
31. Convention de restauration avec la ville de Larmor Plage
32. Affaires juridiques - information
33. Voeu pour le 19 mars : institution d'une journée nationale du souvenir et du recueillement à la mémoire des victimes de la guerre d'Algérie. |
21 - Règle interne MPAC
