Conseil municipal du 08 février 2010

 
Ordre du jour de la séance du 08 février 2010

1. Installation de Georges CORNEC
2. Compte rendu de la séance du 21 décembre 2009 adopté à l'unanimité

Intercommunalité
3. Présentation du rapport d'activités 2008 du SDEM
4. Cap l'Orient : désignation d'un délégué

Eau et assainissement
5. Conseil d'administration de la régie : désignation d'une personne qualifiée

Urbanisme
6. Taxes d'urbanisme : remise gracieuse de pénalités
7. Le Clos de Lann Porzaou : demande de classement dans le domaine communal des espaces communs. Lancement de l'enquête publique
8. Briantec : convention de rétrocession dans le domaine public des espaces communs
9. ZAC de Lomener : cession d'un délaissé de voirie chemin du Bois d'Amour
10. Convention d’occupation du domaine public à titre gracieux : conteneurs Emmaüs
Texte de la convention Emmaüs

Marchés
11. Constitution de la commission d'appel d'offres
12. Délégation d'attributions du conseil municipal au maire
13. Information sur les marchés à procédure adaptée du 4ème trimestre 2009
14. Recensement des marchés publics 2009
15. Convention constitutive du groupement de commande pour les plans de mise en accessibilité : autorisation de signer
16. Convention Mégalis

Fichiers joints à l'article :
   13 - MAPA 4è trim 2009 - [125,22 Ko]   
   14 - Recensement marchés 2009 - [133,40 Ko]   
   15 - Convention commande accessibilité.odt - [1026,38 Ko]   
   16 - Convention Mégalis.odt - [4325,04 Ko]   
   12 - Délégation du CM au maire.odt - [2786,96 Ko]   
   11 - Com appel d'offres - [143,57 Ko]   
   10bis - Texte convention Emmaüs - [122,60 Ko]   
   10 - Convention Emmaüs - [835,02 Ko]   
   09 - ZAC Lomener cession délaissé - [126,74 Ko]   
   08 - Espaces communs Briantec - [615,84 Ko]   
   07 - Clos Lann Porzaou espaces communs - [309,10 Ko]   
   06 - Remise pénalités urba - [123,57 Ko]   
   05 - Nomination pour CA Régie eau & assainissement - [148,39 Ko]   
   04 - Désignation délégué conseil communautaire - [147,24 Ko]   
   03 - Rapport SDEM - [1077,82 Ko]   
   01- Installation Georges Cornec - [147,57 Ko]   

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