ORDRE DU JOUR
1- Compte-rendu de la séance du 16 décembre 2010 adopté à l'unanimité
I -Urbanisme
2 - ZAC multi sites à vocation d'habitat sur le secteur de la route de Larmor
a) création
b) lancement de la concertation générale
3 - Résidence l'espérance : autorisation de signer une convention
4 - Résidence Villas marine : participation pour travaux hors lotissement
5 - Kerduellic : acquisition gratuite
6 - 56 rue Sainte-Anne : vente à la SA Logis Breton
7 - 20 rue de Raime : vente à la SA Foyer d'Armor
8- Le Gaillec : vente d'un chemin
9 - 6 et 8 rue du Fort-Bloqué : déclassement
10 - Lotissement Dupont Rustuel : participation à des travaux de voies et réseaux
11 - Kerscouët : participation pour voies et réseaux
12 - Bilan de la période triennale 2008 - 2010 en application de la loi SRU
13 - Définition d'un objectif de réalisation de logements locatifs aidés pour la période triennale 2011 - 2013
14 - Compte-rendu des marchés signés par délégation 3ème et 4ème trimestres 2010
15- Recensement des marchés publics 2010
16 - Compte-rendu de délégation
II Sports
17 - Subventions aux associations
III Jeunesse
18 - Information sur la mise en place d'un observatoire de la jeunesse
IV Finances
19 - Garantie d'emprunt de la mutualité française
20 - Tarifs 2011 - Port de Lomener - Anse Stole
V Intercommunalité
21 - SEM éco-activités : prise de participation dans les filiales |
