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Séance du jeudi 17 novembre 2011
Ordre du jour
1. Compte-rendu de la séance du 29 août 2011
2. Compte-rendu de la séance du 29 septembre 2011
Compte rendu des délégations
3. Compte rendu de délégation : information affaires juridiques
4. Compte rendu des délégations : information sur les marchés et avenants signés au 3ème trimestre
Finances
5. Débat d'orientation budgétaire
6. Mutualité française : garantie d'emprunt pour la construction du bâtiment SSR
Intercommunalité
7. Commission intercommunale des impôts directs - proposition de commissaires
Urbanisme - environnement
8. Dragages d'entretien de la DCNS à Lorient
9. Saisine de la commission départementale de la nature, des paysages et des sites sur le classement des espaces boisés classés
10. Chemin de Kerlavret - acquisition de la parcelle EI 244
11. Espace culturel - acquisition d'une partie des parcelles DH 60 et 103
12. Espace culturel - rue de Kervam - mise à disposition d'ERDF
13. Projet de convention de partenariat avec EDF "ENBRIN"
Vie associative
14. Les amis de l'hermine - demande de subvention
15. Location de structures démontables
Ressources humaines
16. Plan de financement chantier insertion
17. Voeu pour la défense du droit à la formation des agents dans la fonction publique territoriale |