Ordre du jour
1. Compte rendu de la séance du 24 novembre 2009 adopté à l'unanimité
Finances
2. Décision modificative n° 3 - tableau
3. Emprunt 2009
4. Tarifs 2010 - tableau
5. Taux des trois taxes directes locales pour 2010
6. Subvention au C.C.A.S.
7. Budget primitif 2010
a. Budget principal
b. Budget annexe affaires économiques
c. Budget annexe lotissements
d. Budget annexe ZAC du Bois d'Amour
e. Budget annexe ZAC de Kerdroual
f. Budget annexe cuisine centrale
8. Subventions aux associations - tableau
Urbanisme
9. Secteur de Kerlir : prescription d'une révision simplifiée du PLU
10. ZAC de Kerdroual : adoption du périmètre étendu
11. Lotissements : annexe technique du cahier des charges
11 a - annexe eaux pluviales
11 b - annexe eaux usées eau potables
11 c - annexe éclairage
11 d - annexe élec gaz
11 e - annexe espaces verts
11 f - annexe voierie
Environnement
12. Contrat de restauration et d'entretien des cours d'eau et zones humides de la vallée du Ter
Marchés
13. Fournitures et maintenance du parc de photocopieurs : marché à bons de commande
14. Locaux du pôle aménagement et patrimoine : marché
15. Création du mail du centre commercial : avenant de transfert de mission
16. Création du mail du centre commercial : avenant au lot n° 2 réseaux divers, éclairage
17. Océanis : avenant au contrat de maintenance
18. Planimètres : avenant n° 2 à la convention
Culture
19. Participation aux frais d'inscription aux ateliers musicaux d'Amzer Nevez- année scolaire 2009/2010.
20. Participation de la ville de Ploemeur et des familles aux frais de scolarité à l'école de musique et de danse de Lorient.
21. Participation aux frais d'inscription aux cours instrumentaux d'orgue du centre de musique sacrée de Sainte Anne d'Auray – année scolaire 2009/2010
Vie associative
22. Location de structures démontables
Affaires générales
23. Contentieux OGEC : compte rendu de délégation et constitution d'une provision pour risque
24. Recensement de la population 2010
Personnel communal
25. Modification du tableau des effectifs |
