ORDRE DU JOUR
1 - Compte rendu de la séance du 7 avril 2011 adopté à l'unanimité
Finances :
2 - Budget principal :
a) Compte administratif 2010
b) Compte de gestion 2010
c) Affectation des résultats
3 - Budget annexe affaires économiques :
a) Compte administratif 2010
b) Compte de gestion 2010
c) Affectation des résultats
4 - Budget annexe lotissements :
a) Compte administratif 2010
b) Compte de gestion 2010
5 - Budget annexe ZAC du Bois d’Amour :
a) Compte administratif 2010
b) Compte de gestion 2010
6 - Budget annexe ZAC de Kerdroual :
a) Compte administratif 2010
b) Compte de gestion 2010
7 - Budget annexe cuisine centrale :
a) Compte administratif 2010
b) Compte de gestion 2010
c) Affectation des résultats
8 - Utilisation des crédits de la D.S.U.
9 - Décision modificative n°2
Urbanisme
10 - Intention de création d’une ZAC sur le secteur de l’îlot Saint-Joseph
11 - Projet de ZAC îlot Saint-Joseph – lancement de la concertation préalable
12 - Projet immobilier Espacil Habitat – rue de l’Aérogare
13 - Convention Espacil Habitat – Lann Er Roch
14 - Plan local d’urbanisme – modification zone 2 du Douet Neuf
15 - Rue du Presbytère – désaffectation : a) déclassement
b) vente
16 - Désaffectation d’une partie de la parcelle EN 102
17 - Résidence Villa Marine – acquisition de terrain CK 298p
18 - Acquisition de l’allée du Château du Ter
19 - Bilan des acquisitions et cessions 2010
20 - Campagne de ravalement - subvention
21 - Avis enquête publique sur travaux de restauration et d’entretien des cours d’eau du bassin versant du Scorff
22 - Convention d'occupation du domaine public : autorisation de signer le marché de mobilier urbain avec la société CBS Outdoor
23 - Concession d'emplacements publicitaires : autorisation de signer la convention avec la société Clear Channel
24 - Convention de partenariat avec la société Tele Altlas SARL : autorisation de signer
25 - Compte rendu de délégation – information : affaires juridiques
26 - Compte rendu des délégations – information sur les marchés et avenants passés durant le 1er trimestre 2011.
Éducation :
27 - Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'association du Petit Eléphant (unité d’enseignement du centre de Kerpape)
Jeunesse :
28 - Avenant à la convention entre la ville et la région Bretagne relatif à la charte AIOA
Sport :
29 - Championnat du monde de pêche de bord de mer : demande de subvention exceptionnelle
Administration générale :
30 - Avenant à la convention de transfert électronique des actes au contrôle de légalité
31 - Question écrite de Loïc Tonnerre – projet FCL |
