Conseil municipal du 29 septembre 2011

ORDRE DU JOUR

 Compte rendu de la séance du 30 juin 2011

1. Compte rendu de délégation – affaires juridiques
2. Compte-rendu de délégation –  marchés et avenants du 2^ème trimestre 2011

        Urbanisme

4. Acquisition immeuble 2 bis rue des Pommiers
5. Le Fort Bloqué - vente de la parcelle EV 139
6. Kerham – vente de la parcelle BY 735p
7. Réforme de la fiscalité de l'urbanisme – institution de la taxe d'aménagement
8. Aménagements cyclables :

a.       Demande de subvention à Cap l'Orient

b.      Demande de subvention au département

9. Création d’une aire de jeux à Ty Néhué - convention de partenariat avec Bretagne Sud Habitat
10. Le « New Symbole » : convention de mise à disposition du parking privé
11. Concession gaz - compte rendu d'activités 2010

Intercommunalité

12. Progamme local de l'habitat 2012-2017 – avis sur le projet de Cap l'Orient

Affaires économiques

13. Zone d'activités de Kerloudan – vente de la parcelle DD 112

                Culture

14. Acquisition d'œuvres d'art – demande de subvention
15. Actions culturelles - demande de subventions

                Finances

16. Emprunt 2011
17. Décision budgétaire modificative n° 3
18. Garanties d'emprunt SA HLM Aiguillon

a.       Construction de 2 logements Le Guermeur

b.      Construction de 7 logements Le Guermeur

Fichiers joints à l'article :
   8b- aménagement cyclable-sub département - [72,25 Ko]   
   18b-SA AIGUILLON-7 lgts-garantie emprunt - [104,40 Ko]   
   18a- SA AIGUILLON- 2 logts- garantie emprunt - [98,32 Ko]   
   17- DM3 - [178,09 Ko]   
   16- Emprunt 2011 - [59,97 Ko]   
   13- vente de parcelle kerloudan DD112 - [195,92 Ko]   
   12- PLH Lorient Habitat - [258,91 Ko]   
   11- concession gaz - [77,09 Ko]   
   10- new symbole - [136,16 Ko]   
   09- aire de jeux ty néhué - [137,82 Ko]   
   08a- aménagement cyclable- suv cap l'orient - [94,06 Ko]   
   07- réforme de la fiscalité - urbanisme - [117,34 Ko]   
   06- vente parcelle BY 735 - [171,61 Ko]   
   05- vente parcelle EV139 - [131,90 Ko]   
   04- 2 rue des pommiers - [183,99 Ko]   
   03- compte rendu de délégations- 2 e trimestre 2011 - [112,83 Ko]   
   02- compte rendu délégation-affaires juridiques - [72,18 Ko]