Conseil municipal du 30 juin 2011

 

ORDRE DU JOUR

 

 

1 - Compte rendu séance du 26 mai 2011 adopté à l'unanimité     

 

 Développement durable :

2 - Agenda 21 – programme d’actions

3 - Présentation du plan de déplacements vélos - piétons

 

Eau et assainissement :

4  - Rapport annuel

5 - Profils d’eau de baignade – information

 Urbanisme :

6 - Projet immobilier Espacil – rue de l’aérogare

7 - Rue du kaolin – vente d’une parcelle

8 - Compte rendu de délégations – Information droit de préemption urbain au 2 bis rue des Pommiers

 Affaires économiques :

9 - ZAC de Kerdroual – vente du lot 26

 Jeunesse :

10 - Aide aux projets jeunes

Education :

11 - Crédits scolaires – année 2011

12 - Aide à l’enseignement technique – année 2011 et année scolaire 2011/2012

13  - Intervention de deux enseignants spécialisés en milieu scolaire – aide financière pour l’année scolaire 2011/2012

14 - Etablissements scolaires à structure spécialisée – aide aux familles pour l’année scolaire 2011/2012

15  - Participation communale aux voyages scolaires en France et à l’étranger, aux classes de montagne, de découverte et classes transplantées pour l’année scolaires 2011/2012

16  - Etudes à l’étranger : aide financière aux étudiants Ploemeurois - année scolaire 2011/2012

17  - Participation aux dépenses de fonctionnement des établissements scolaires privés du 1er degré pour l’année scolaire 2011/2012

18  - Quotient familial - année scolaire 2011/2012


Culture :

19  - Avenant au marché de maîtrise d’œuvre de l’espace culturel


Intercommunalité :

20  - Schéma départemental de coopération intercommunale (SDCI)

Personnel :

21 - Avenant à la délibération relative au régime indemnitaire des agents de la collectivité

22 - Expérimentation de l’entretien professionnel annuel d’évaluation du personnel communal – Information

23 - Modification du tableau des effectifs

Fichiers joints à l'article :
   19- Avenant au marché de maîtrise d'oeuvre de l'espace culturel - [1367,20 Ko]   
   20-Schéma départemental de coopération intercommunale - [1117,02 Ko]   
   21-Avenant à la délibération relative au régime indemnitaire des agents de la collectivité - [943,30 Ko]   
   22-Expérimentation de l'entretien professionnel annuel d'évaluation du personnel communal-Information - [1413,09 Ko]   
   23-Modification du tableau des effectifs - [754,59 Ko]   
   18- Quotient familial 2011-2012 - [985,59 Ko]   
   17- Participation aux dépenses de fonctionnement des établissements scolaires privés du 1er degré 2011-2012 - [976,30 Ko]   
   16- Aide financière aux étudiants ploemeurois,études à l'étranger 2011-2012 - [988,68 Ko]   
   15- Participation communale aux voyages scolaires en France et à l'étranger - [1517,46 Ko]   
   14- Etablissements scolaires à structyre spécialisée, aide mnicipale aux familles ploemeuroises 2011- 2012 - [763,00 Ko]   
   13- Aide municipale pour la RASED 2011-2012 - [712,04 Ko]   
   12- Aide à la formation professionnelle 2011-2012 - [664,06 Ko]   
   11- Crédits scolaires 2011 - [819,33 Ko]   
   10-Aides aux projets jeunes - [1196,90 Ko]   
   09-ZAC de Kerdroual-vente lot 26 - [1235,61 Ko]   
   08-Compte rendu de délégations-Information droit de préemption urbain 2bis rue des Pommiers - [1225,74 Ko]   
   07-Rue du Kaolin - [1361,78 Ko]   
   06-Projet immobilier Espacil - [604,75 Ko]   
   05-Profils d'eau de baignade-Information - [2956,46 Ko]   
   04-Rapport annuel - [2820,88 Ko]   
   03-Présentation du plan de déplacement vélo - piétons - [705,12 Ko]   
   02-Agenda 21 - [2887,83 Ko]   

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