1. Compte rendu de la séance du 17 novembre 2011
2. Compte rendu de délégation : information des affaires juridiques
3. Compte rendu des délégations - information sur les loyers d'habitation
de la ville de Ploemeur
FINANCES
4. Décision modificative n°4
5. Tarifs 2012
6. Taux d'imposition des trois taxes directes locales pour 2012
7. Subvention d'équilibre au centre communal d'action sociale pour 2012
8. Budget primitif 2012
a. Budget principal
b. Budget annexe affaires économiques
c. Budget ZAC le Bois d'Amour
d. Budget ZAC de Kerdroual
e. Budget annexe cuisine centrale
9. Subventions aux associations - année 2012
10. Garantie d'emprunt - Le Logis Breton
11. Garantie d'emprunt - Mutualité française : construction bâtiment SSR - Keraliguen
12. Garantie d'emprunt - Mutualité française : mobilier bâtiment SSR - Keraliguen
13. Indemnité de conseil allouée au comptable du Trésor
URBANISME - ENVIRONNEMENT
14. Aménagement de la RD 163 entre le Mourillon et Penescluz - dossier loi sur l'eau au
titre de l'article L 214-1 du code l'environnement
15. Rue de l'Aérogare - désaffectation du domaine public
16. Rue du Kaolin - déclassement d'un espace vert
17. Rue du Kaolin - vente d'un espace vert
18. Rue du Moulin du Gaillec - cession gratuite
RESEAUX
19. Extension du réseau fibre optique - convention
AFFAIRES ECONOMIQUES
20. ZA de Kerloudan - vente de l'immeuble cadastré DD n°36
21. Port de Lomener - compte de gérance année 2011
CULTURE
22. Participation aux frais d'inscription aux ateliers musicaux d'Amzer Nevez -
année scolaire 2011-2012
23. Participation de la ville de Ploemeur et des familles aux frais de scolarité à l'école de
musique et de danse de Lorient
SPORT
24. Valorisation d’un créneau de mise à disposition de la piscine Océanis
ADMINISTRATION GENERALE
25. Recensement de la population
RESSOURCES HUMAINES
26. Modification du tableau des effectifs
INTERCOMMUNALITE
27. Transfert de la compétence eau et assainissement à Cap l’Orient agglomération
MOTION
28. Reconnaissance et sauvegarde des jeux traditionnels bretons par l'UNESCO |
