Fichiers joints à l'article :
 10-Secteur de l'EHPAD Ter et Mer - Acquisition de parcelles - [177,66 Ko]
11-Ports de Lomener Anse du Stole - Tarifs 2012 - [121,12 Ko]
12-Redevance d'occupation du domaine public pour les ouvrages des réseaux de distribution de gaz - [102,02 Ko]
13-Aide aux projets jeunes - [178,60 Ko]
14-Garantie d'emprunt Belle Fontaine (prêt PLAI) - [338,13 Ko]
15-Garantie d'emprunt Belle Fontaine (prêt PLUS) - [140,84 Ko]
16-Création du service public public de l'orientation - Réseau de la Maison de la formation professionnelle - [122,82 Ko]
17-Prévention des risques liés aux conduites addictives - [149,42 Ko]
18-Adoption de la charte de l'action sociale (CNAS) - [315,62 Ko]
2-Information sur les marchés et avenants signés au 4ème trimestre 2011 - [132,29 Ko]
3-Recensement des marchés publics 2011 - [145,87 Ko]
4-Plan local d'urbanisme - Inventaire des cours d'eau et zones humides - [181,40 Ko]
5-Mise en compatibilité du PLU - Secteur de Kerbrient - Quartier nouveau concept du centre pénitentiaire - [323,16 Ko]
6-Périmètre d'application du permis de démolir - [108,09 Ko]
7-Chemin du Talud - Déclassement d'une partie de la parcelle EN 102 - [216,80 Ko]
8-Chemin du Talud - Vente d'une partie de la parcelle EN 102 - [199,11 Ko]
9-Rue de l'Aérogare - Déclassement du domaine public - [208,82 Ko]
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