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Plœmeur à 360°
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Les assemblées
Calendrier du conseil municipal
Les prochains conseils municipaux auront lieu le mercredi 13 novembre et le lundi 16 décembre 2019 au CCAS (Centre Communal d’Action Sociale) – salle du conseil – place Anne-Marie Robic – 56270 PLŒMEUR. Ouvert au public.
Les délibérations 2019
Conseil municipal du 30 septembre 2019
Délibérations :
01 – Procès verbal Conseil municipal 26/06/2019
02 Conseil municipal – élection d’un adjoint au maire
03 Composition Commissions municipales suite démission adjoint au maire
04a SCOT – désignation d’un représentant
04b SEM X-SEA – désignation d’un représentant
04c CCSPL – désignation représentant suppléant suite à démission
04d SPL bois énergie renouvelable – désignation représentant
05 Mise en oeuvre recensement 2020
06 Modification statuts Lorient agglomération 1er janvier 2020
07 Modification statuts Morbihan énergies
08 Convention groupement commande topographie recolement
09 Signature convention intercommunale attribution logements sociaux
10 Restauration documents d’archives – demande subvention
11 Durée amortissement – compte 2046 – eaux pluviales
12 Indemnité de conseil – comptable du trésor
13 Soutien scolarisation enfants ploemeurois structures spécialisées
14 Soutien formation professionnelle et RASED
15 Soutien études à l’étranger 2019-2020
16 Aide au BAFA – création du dispositif
17 Aide au permis de conduire – création du dispositif
18a Enfants avenir du monde – subvention
19 Domaine de Kerloudan – subvention
20 Ancien site gendarmerie – vente au groupe Arc promotion
21 Renouvellement urbain centre ville – périmètre prise en considération
22a Camping Atlantys – protocole transactionnel
22b Camping Pointe du Talud – protocole transactionnel
23a Camping Atlantys – appel à projet
23b Camping Pointe du Talud – appel à projets
24 Convention entretien talus de Briantec
Conseil municipal du 26 juin 2019
Délibérations :
01 – Procès verbal Conseil municipal 26/02/2019
02 – Procès verbal Conseil municipal 03/04/2019
03 Information affaires juridiques
04 Emprunt 2019 – Banque postale
05 Société publique locale bois énergie renouvelable – Kerdroual
06a Compte administratif 2018 – budget principal
06b Compte administratif 2018 – budget ZAC Kerdroual
06c Compte administratif 2018 – budget cuisine centrale
07a Compte de gestion 2018 – budget principal
07b Compte de gestion 2018 – budget ZAC de Kerdroual
07c Compte de gestion 2018 – budget cuisine centrale
08a Affectation de résultats 2018 – budget principal
08b Affectation de résultats 2018 – budget cuisine centrale
09a Budget supplémentaire – budget principal
09b Budget supplémentaire – budget ZAC de Kerdroual
09c Budget supplémentaire – budget cuisine centrale
10a Garantie d’emprunt – lotissement Jardins du Douet neuf
10b Garantie d’emprunt – programme immo Gwez Kistin
10c Garantie d’emprunt – programme immo Tall er groise
11 Admission en non valeur – budget ville
12 Cloture du budget annexe des affaires économiques
13 Modification du tableau des effectifs
14 Configuration numérique des écoles publiques du territoire
15 Quotient familial – année scolaire 2019-2020
16 Participation dépenses fonctionnement ets scolaires privés 1er degré – 2019-2020
17a Participations facultatives écoles privées 2019-2020 – Diwan
17b Participations facultatives écoles privées 2019-2020 – François Tanguy
18 Aide financière facultative aux écoles du territoire
19 Subventions de projets aux associations sportives 2019
21 Tarification des activités aquatiques municipales – centre Océanis
22 Tarification mise à disposition ancien presbytère pour expositions
23 Révision du règlement local de publicité (RLP)
24a Ouverture du port de Lomener en période hivernale
24b Modification taille limite des embarcations au port de Lomener
25 Lotissement Fontaine du Divit – intégration au domaine public voies, espaces verts
25x Convention Fontaine du Divit
26 Keryan – vente parcelle BW 358p
27 Grand pré – autorisation de déposer des demandes de permis d aménager et de construire
28 Impasse Charcot – convention de servitude de passage et réseaux
Conseil municipal du 3 avril 2019
Délibérations :
01 – Report du procès-verbal du Conseil municipal du 26 février 2019
02a – Marchés signés 2ème semestre 2018
02b – Marchés conclus durant l’année 2018
03 – Marché maintenance multitechnique règlementaire
06 – Constitution groupement de commandes – Télécommunication
06x – Constitution groupement de commandes – Télécommunication
07 – Autorisation de lancement de la consultation et de signature du marché d’intérim
08 – Participation voyages scolaires france, étranger, classes de montagne
09 – Réservation, tarification restauration scolaire 2019-2020
10 – Réservation, tarification accueils périscolaires, accueils de loisirs
11a – Tarifs spectacles – septembre 2019 à aout 2020
11b – Tarifs location salle Keragan productions privées – sept 2019-aout 2020
12 – Tarifs école de musique – sept 2019 à aout 2020
13 – Contrat d’attractivité touristique (CAT) – 2019-2022
14 – Taxe locale sur la publicité extérieure (TLPE) – tarifs 2020
15 – Jeudis de Ploemeur – tarifs droits de place 2019
16 – Contrat partenariat DGFP – mise à jour bases fiscales
17 – Instruction des autorisations et actes relatifs à l’occupation des sols – convention
17x – Convention des autorisations et actes relatifs à l’occupation des sols
18 – CDNPS – dossier de demande PA Ribs immobilier
18x – CDNPS – dossier de demande PA Ribs immobilier
19 – Fort bloqué – autorisation occupation temporaire domaine public maritime
20 – Port de Lomener – compte de gérance 2018
21a – Saint Jude – déclassement
22 – Le Rhun – déclassement d’un chemin rural
Conseil municipal du 26 février 2019
Délibérations :
01 – Procès verbal Conseil municipal 17/12/2018
02 Délégation au Maire – organiser participation du public
03 Règlement Général Protection des Données à caractère personnel
04 Création Commission consultative des Services Publics Locaux
05 RIFSEEP – Filière culturelle et patrimoine
06 Aides aux projets de jeunes
07 Demande de subvention FIC – Skate park
08 Demande de classement en Station classée de tourisme
09 Appel à candidatures Dynamisme des villes en Bretagne
10a Engagement démarche de labellisation Cit’ergie
10b Labellisation Cit’ergie Groupement commandes collectivités
11 Convention commune-Lorient Agglomération gestion eaux pluviales
11x Gestion des eaux pluviales-compressé
12 Revalorisation des indemnités de piégeage des ragondins
13 Dénomination de voies – secteur Briantec
14a Rue Maréchal de Lattre de Tassigny – déclassement
14b Rue Maréchal de Lattre de Tassigny – vente
15 Place Gustave Le Floch-convention passage canalisation
16 Rue Ste Anne-acquisition partie parcelles
17a Château d’eau de Kergalan-déclassement
17b Château d’eau de Kergalan-vente
18 Zac de Kerdroual-vente Borla étanchéité
Les délibérations 2018
Conseil municipal du 17 décembre 2018
Délibérations :
Procès verbal Conseil municipal 2018 11 13
DB 201812-02 – Compte rendu de délégations
DB 201812-03 – Mise en oeuvre recensement 2019
DB 201812-04 – Taux des 3 taxes locales 2019
DB 201812-05a – budget principal 2019
DB 201812-06 – rapport sur l’état de la dette et de la trésorerie
DB 201812-07- ligne de trésorerie
DB 201812-09 – garantie emprunt
DB 201812-10a – subv fondtionnement ass sportives
DB 201812-10b – subv fonctionnement ass non sportive
DB 201812-11 – subvention projets assos
DB 201812-13 – convention comité personnel
DB 201812-14 – convention FITDAYS MGEN
DB 201812-15 – Aides à la location – structures démontables
DB201812 – 16 – Interventions artistiques Amzer Nevez en école primaire
DB201812-17- Convention ville-IME kerdiret-école J.Prévert
DB201812-18- Révision du Projet Educatif de Territoire (PEDT)
DB201812-19-Aide au transport pour projets pédagogiques sans hébergement
DB201812-20-Participation frais ateliers musicaux Amzer Nevez
DB201812-21-Participation frais Conservatoire de Lorient
DB201812-22-Convention partenariat socle commun topographique
DB 201812-23-Renouvellement urbain agglomération du centre-ville
DB201812-00- Convention de restauration avec la Mutualité 29-56
Conseil municipal du 13 novembre 2018
Délibérations :
06 – Procès verbal CM 02-10-2018
02a Budget principal ville décision modificative n°1
02b Budget annexe cuisine centrale décision modificative n°1
04 Restauration registre Etat civil-demande de subvention
05 Débat d’orientations budgétaires 2019
06 Avis sur dérogations repos dominical 2019
07a Mise en place taxe d aménagement taux majoré – St Mathurin
07b Mise en place taxe d aménagement taux majoré – Kerlir
08 Fonds de concours-Triskell2-avenant convention
09 CD56-voie verte Lann er roch-Kergohel-convention entretien
10 Soutien études à l’étranger 2018-2019
11 Demande de subventions pour les actions culturelles
12 Attribution d’une subvention à Amzer nevez
Conseil municipal du 2 octobre 2018
Délibérations :
Procès verbal Conseil municipal 2018 06 28
03 Information affaires juridiques
04 Emprunt 2018 – Arkea banque E&I
05 Aménagement archives communales – révision plan financement
06 Astreintes des services municipaux
07 Modification du tableau des effectifs
08 Approbation charte de l’agriculture et de l’alimentation
09a ZAC de Kerdroual – vente Vipamat
09b ZAC de Kerdroual – vente garage Ameline Poilvez
09c ZAC de Kerdroual – vente SAS Powertrans
10 Projet construction STM – mise en compatibilité PLU
10x Déclaration de projet emportant mise en compatibilité du PLU
11 Saisine du Préfet – communs de village
12 Revente par l’EPF à la SCI DG de kerdroual parcelles DC121 et DC122
13 Château d’eau de Kergalan – lancement procédure désaffectation
14 Chemin de St Mathurin – convention de servitude avec GRDF
15 Parking de Lomener rue de l’île Berder – lancement procédure désaffectation
16 Impasse de Kéraude – intégration dans le domaine communal parcelle CP61
17 Intégration au domaine public – rue Alexis Le Cadet
19 Rue Maréchal de Tassigny – lancement procédure désaffectation
20 Convention opérationnelle d’actions foncières avec l’EPF – avenant
21 Approbation cahier des charges aménagement espace public
22 Co maitrise d’ouvrage Lorient agglomération-Ploemeur – Triskell
23 Adhésion groupement de commandes achat gaz naturel et électricité
24 Office public de la langue bretonne – convention triennale
Conseil municipal du 28 juin 2018
Délibérations :
Procès verbal Conseil municipal 2018 05 29
01- modifié au 24-08-2018 Maintien fonction 1er adjointe T. Dupont
01a Election du 1er adjoint au maire
01b Election d’un adjoint au maire
02 Modification de la composition de la CAO
03 Désignation de délégués dans divers organismes
04 Modalités application heures supplémentaires et complémentaires
05 Modalités d’application du temps partiel
06 Modification du tableau des effectifs
07 Convention de partenariat avec le Comité du personnel
08 Autorisation signature marchés-consultation marché téléphonie-réseaux
09 Révision PLU – arrêt projet, approbation bilan concertation
11 – Projet immobilier Kerpape – Saisine Préfet pour accord
12a Site ex-gendarmerie-consultation opérateurs immobiliers-décision de ne pas donner suite
12b Site ex-gendarmerie-autorisation dépôt demande de permis de construire
14 Keradéhuen-protocole transactionnel et échange de terrains
16 Cession au profit de M. Loïc Blanchemain
17 Port de Lomener – compte de gérance 2017
18 Convention réparation d’un mur de clôture
19 Lutte contre le frelon asiatique
20 Etude de faisabilité chaufferie bois et réseau de chaleur sur batîments publics ville
21 Approbation de la création SPL bois énergie renouvelable
22 Demande de subvention – Archéologie sous-marine
23 Participation dépenses de fonctionnement Ets scolaires privés-2018-2019
24a Participations facultatives 2018-2019 – Ecole Diwan
24b Participations facultatives 2018-2019 – Ecole François Tanguy
Conseil municipal du 29 mai 2018
Délibérations :
01a Compte rendu délégations – marchés signés au 2ème semestre 2017
01b Compte rendu délégations – marchés conclus durant année 2017
02 Compte rendu délégation information afffaires juridiques
03 Conseil municipal éléction d’un 9ème adjoint
04 Indemnités de fonction des élus
05 CHSCT commun entre la ville et le CCAS – composition
06 Comité technique commun entre ville CCAS – composition
07 Admission en créances éteintes – budget ville
08 Transfert compétence Gestion eaux pluviales urbaines
09 Quotien familial – année scolaire 2018-2019
10 Crédits scolaires écoles publiques,soutien formation,Rased-année scolaire 2018-19
11 Soutien à la scolarisation enfant ploemeurois dans structures spécialisées année scolaire 2018-19
12 Tarification des accueils périscolaires,de loisirs,maison des jeunes
13 Tarifs restauration municipale
14 Tarifs activités aquatiques municipales – Centre Océanis
15 Prise gestion communale plan d eau port départemental Kerroch et Lomener
17 Renouvellement urbain centre ville – périmètre
18 Briantec 2 – intégration au domaine public communal voies et espaces publics
19a Kerlavret – déclassement d’une partie du chemin
19b Echange de terrain à Kerlavret
Conseil municipal du 26 avril 2018
Délibérations :
Conseil municipal du 4 avril 2018
Délibérations :
01 – Emprunt 2018 – Caisse d’Epargne
02 – Lancement consultation marché téléphonie-réseaux
03a – Compte administratif 2017 – budget principal
03b – Compte administratif 2017 – budget affaires économiques
03c – Compte administratif 2017 – budget ZAC Kerdroual
03d – Compte administratif 2017 – budget cuisine centrale
04a – Compte de gestion 2017 – budget principal
04b – Compte de gestion 2017 – budget affaires économiques
04c – Compte de gestion 2017 – budget ZAC Kerdroual
04d – Compte de gestion 2017 – budget cuisine centrale
05a – Affectation de résultats 2017 – budget principal
05b – Affectation de résultats 2017 – budget cuisine centrale
06a – Budget supplémentaire budget principal
06b – Budget supplémentaire ZAC Kerdroual
06c – Budget supplémentaire cuisine centrale
07a – Rue de Larmor – construction BSH 18 logements – garantie emprunt
07b – Garantie emprunt LB Habitat
08 – Modification du tableau des effectifs
09 – Demande subventions – centenaire 1ère guerre mondiale
10 – Tarifs spectacles, locations salles -productions privées-09 2018 à 08 2019
11 – Tarifs école de musique – 09 2018 à 08 2019
12 – Participation ville frais inscription ateliers musicaux Amzer nevez 2017-18
13 – Coupe du monde féminine de football des moins de 20 ans
13x – Contrat de mise à disposition des terrains d’entrainement
14 – Taxe locale sur la publicité extérieure – tarifs 2019
15 – Subventions 2018 – Relations internationales
16 – Jeudis de Ploemeur – Tarifs droits de place 2018
17 – ZAC de Kerdroual – Vente Eurl Olympia express
18a – Carence logements locatifs sociaux – Contrat mixité sociale
18ax – Contrat de mixité sociale
18b – Convention quadripartite droit préemption sur commune carencée loi SRU
18bx – Convention quadripartite
19a – Rue Ernest Renan – Maison école châtaigneraie – déclassement
19b – Rue Ernest Renan – Vente parcelle DK 208
20a – Rue de Lattre de Tassigny – déclassement partie espace vert
20b – Rue de Lattre de Tassigny – Vente partie espace vert cadastrée DB 195
21 – Création administrative zone mouillages-secteur Kerpape-avis commune
Conseil municipal du 6 février 2018
Délibérations :
01 Taux des trois taxes locales pour 2018
02a Budget primitif 2018 – Budget principal
02b Budget primitif 2018 – Budget annexe cuisine centrale
02c Budget primitif 2018 – Budget annexe ZAC de Kerdroual
03 Rapport sur l’état et l’évolution de la dette
04 Révision PLU -Débat orientation PADD
05 Rue de Kervam – Presbytère – Autorisation demande dépôt PC
06 Chemin de Briantec – Acquisition partie parecelles
07 Quehellec – Acquisition parcelle
08 Organisation du temps scolaire – rentrée 2018
09a Subventions fonctionnement Associations sportives – 2018
09b Subventions fonctionnement Associations non sportives – 2018
10 Subventions projet associations sportives et non sportives – 2018
11 Amicale Laîque de Ploemeur – convention 2018
12 Festival Univers’Elles – convention
13 Amzer Nevez – renouvellement convention
14 Mémoire de Soye – convention
Les délibérations 2017
Conseil municipal du 20 décembre 2017
Délibérations :
01 – Information affaires juridiques
03 – Transfert budget économique dans budget principal
05 – Rapport d’orientations budgétaires 2018
06a – Autorisation spéciale dépenses d’investissement-Principal
06b – Autorisation spéciale dépenses d’investissement – Cuisine
07 – Propositions tarifaires 2018
08 – Modification tableau des effectifs
09 – Politique jeunesse – Aide projets de jeunes
10a – Participation ville inscription Conservatoire Lorient 2017-18
10b – Participation ville inscription Amzer Nevez 2017-18
11 – Convention Ploemeur-Ceciweb formation
12 – Avis dérogations repos dominical
13 – Demande autorisation occupation domaine maritime
14 – Kerveganic – convention Enedis
15 – Kerlavret – désaffectation partie du chemin
16a – RD163 – Demande subvention à Lorient Agglomération
16b convention Queven Ploemeur aménagement RD163
Conseil municipal du 15 novembre 2017
Délibérations :
02 – Travaux abattage, élagage arbres
03a- Participation voyages scolaires 2017-2018
03b – Soutien études à l’étranger 2017-2018
04 – Convention Amicale Sapeurs pompiers
05 – Subventions 2017 Asso sportives 2e sem
06 – Location de structures démontables
07 – Décision modificative n° 1 Budget 2017
08 – Transfert de compétences état civil
09 – Acquisition de parcelles – Sté Nord Est
10 – Saint Jude désaffectation chemin
11 – Zac de Kerdroual – Vente sarl Yantinen
12 – Contrat d’attractivité touristique avec le CD56
Conseil municipal du 4 octobre 2017
Délibérations :
01-Compte rendu délégations-information marchés signés 1er semestre 2017
02-Compte rendu délégations-emprunt 2017-Caisse d’Epargne
03 – Ouragan Irma – subvention exceptionnelle aux sinistrés
04-Création Réserve Communale de Sécurité Civile
05 – Composition du Conseil d’Administration du CCAS
06-Modification statuts Lorient Agglomération 01 01 2018
07-Fourniture installation mobiliers jalonnement-signalétique
08-PLU-Approbation modification n°5-secteur du Gaillec
09-Convention prestation services réalisées par Lorient Agglomération
10a-Taxe d’aménagement-modification du taux
10b-Taxe d’aménagement-secteur ex-gendarmerie-majoration taux
11-Politique de l’habitat-mise en place aide-PLUS-PLAI
12-Demande subvention CD56-PST pour CTM
13-Kergoat-Acquisition gratuite parcelles CD 632 631 635
14-Cosqueric-Acquisition bois cadastré CE 97
15a-Fort bloqué-déclassement espace vert allée des korrigans
15b-Fort bloqué-vente espace vert cadastré EW 322
16-Compte rendu de concession gaz année 2016
17-Demande subventions au CD56 actions culturelles
Conseil municipal du 28 juin 2017
Délibérations :
01 – CR délégations-information marchés signés 4ème trimestre 2016
02 – CR délégations-information marchés conclus en 2016
03 – Révision PLU-débat orientations PADD
04a – Projet immobilier Kerpape-Saisine du Préfet pour accord
04b – Projet complexe hôtelier Kerpape-Saisine du Préfet pour accord
05 – PLU renoncement à l’emplacement réservé n°4 à Kerroch
06 – Projet SCOT du pays de Lorient arrêté le 23 05 2017-avis Commune
07 – Projet renouvellement urbain-Projet création ZAC
08 – Beg Minio-aménagement quai bus-parcelle AE239
09 – Classement sonore infrastructures transport routier
10 – Voie piétonvélo Kerloret-RD 163-parcelle DO 63
11 – Rue Tour du génie-acquisition gratuite-parcelles EK314-316
12 – Kerdiret – bail emphythéotique – aménagement aire jeux
13 – Parcelle DC67 – Kerdroual – résiliation bail à ferme et indemnisation
14 -Logement fonction école Chataigneraie – désaffectation
15 – Convention partenariat – RETRITEX
16 – Demande de création zone de mouillage Larmor plage – avis
17 – Signature de la charte de collaboration au SIG Lorient agglomération
18 – Bilan triennal logement locatif sociaux 2014-2016 + engagement 2017-2019
19 – Tarifs de la restauration municipale
20a – Compte administratif 2016 – budget principal
20b – Compte administratif 2016 – budget affaires économiques
20c – Compte administratif 2016 – budget ZAC de Kerdroual
20d – Compte administratif 2016 – budget cuisine centrale
21a – Compte de gestion 2016 – budget principal
21b – Compte de gestion 2016 – budget affaires économiques
21c – Compte de gestion 2016 – Budget ZAC de Kerdroual
21d – Compte de gestion 2016 – Budget cuisine centrale
22a – Affectation de résultats 2016 – Budget principal
22b – Affectation des résultats 2016 – budget affaires économiques
22c – Affectation de résultats 2016 – budget cuisine centrale
23a – Admission en non valeur – budget ville
23b – Admission en non valeur – affaires économiques
23c – Admission en non valeur – budget cuisine centrale
24a – Admission en créances éteintes – budget principal
24b – Admission en créances éteintes – affaires économiques
24c – Admission en créance éteintes – budget cuisine centrale
26 – Marché fourniture de carburant 2017-2021
27 – Marchés location et maintenance photocopieurs neufs
28 – Tempête Zeus prise en charge financière – exceptionnelle – de dégâts
29 – Mise en oeuvre du dispositif du service civique
30 – Modification du tableau des effectifs
31 – Taxe locale sur la publicité extérieure – tarifs 2018
32 – Les Nocturnes littéraires – convention
33 – Lancement élaboration contrat d attractivité touristique avec CD56
34 – Crédits scolaires écoles publiques-soutien formation professionnel -RASED 2017-18
35 – Participation dépenses fonctionnement Ets scolaires privés 2017-2018
36a – Participations facultatives aux écoles privées 2017-2018 – François Tanguy
36b – Participations facultatives aux écoles privées 2017-2018 – Diwan
37 – Soutien scolarisation enfants ploemeurois structures spécialisées 2017-18
38 – Outil de pointage numérique – demande de subventions
39 – Aide aux projets de jeunes
Conseil municipal du 5 avril 2017
Délibérations :
01 PERIMETRE SCOLAIRE 2017 2018 03B TARIFS POUR L ECOLE DE MUSIQUE SEPT 2017 A AOUT 2017
02 QUOTIENT FAMILIAL 2017 2018
03A TARIFICATION ACCUEILS PERISCOLAIRES, DE LOISIRS, MAISON DES JEUNES
03B TARIFS POUR L ECOLE DE MUSIQUE SEPT 2017 A AOUT 2017
03C TARIFS SPECTACLES, LOCATION DE SALLE AUX PRODUCTIONS PRIVEES JUILLET 2017 A AOUT 2018
03D TARIFICATION DES ACTIVITES AQUATIQUES MUNICIPALES – CENTRE OCEANIS
05 CONVENTION AVEC LE COS DE LA VILLE ET DU CCAS
06 SUBVENTION AUX ASSOCIATIONS
07 JEUDIS DE PLOEMEUR – TARIFS DES DROITS DE PLACE 2017
08 RENOUVELLEMENT URBAIN DE L AGGLOMERATION DU CENTRE VILLE – CONSULTATION
09 PRESCRIPTION DE LA REVISION GENERALE DU PLU
10 CESSION DU 8 RUE DE LARMOR – LANCEMENT CONSULTATION D OPERATEURS IMMOBILIERS
11 DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE
12A KERDROUAL – ACQUISITION PARCELLE DC 67
12B CONVENTION PRESTATIONS DE SERVICES REALISEES PAR LORIENT AGGLOMERATION EN MATIERE DE PLU
13 LUTTE CONTRE LE FRELON ASIATIQUE
14 COMPTE DE GERANCE DU PORT DE LOMENER
15 DENOMINATION DE VOIE – LOTISSEMENT COMTESSE DE SEGUR
Conseil municipal du 9 février 2017
Délibérations :
01 INFORMATION AFFAIRES JURIDIQUES
02 MODIFICATION COMPOSITION CAO
03 DESIGNATION DELEGUES DIVERS ORGANISMES
04 TAUX DES TROIS TAXES LOCALES 2017
05B BUDGET ANNEXE AFFAIRES ECONOMIQUES
05C BUDGET ANNEXE ZAC DE KERDROUAL
05D BUDGET ANNEXE CUISINE CENTRALE
07 MISE EN OEUVRE REGIME INDEMNITAIRE POLICE MUNICIPALE
08 SUBVENTIONS ASSOCIATIONS SPORTIVES 2017
09 SUBVENTIONS ASSOCIATIONS NON SPORTIVES 2017
11 EXTENSION PIJ DEMANDE SUBVENTION RESERVE PARLEMENTAIRE 2017
12 CHANTIER JEUNES SITE DE SOYE
14 PLUI – OPPOSITION TRANSFERT COMPETENCE A LORIENT AGGLO
15A CONVENTION PRESTATIONS SERVICES PLU MODIFICATION N°5 SECTEUR GAILLEC
15B PRESCRIPTION MODIFICATION N°5 PLU SECTEUR GAILLEC
16A DECLASSEMENT MAISON BEG MINIO
18 CONVENTION DE PRESTATIONS DE SERVICES GEOPORTAIL URBANISME
Les délibérations 2016
Conseil municipal du 12 décembre 2016
Ordre du jour
Délibérations :
01-information-sur-marches-signes-3eme-trimestre-2016
02-information-affaires-juridiques
03-maintien-de-la-fonction-d-adjoint-de-loic-tonnerre-apres-retrait-de-lensemble-de-ses-delegations
04-modification-statuts-lorient-agglomeration-au-01-01-2017
06-modification-du-tableau-des-effectifs
07-recensement-de-la-population
08-marche-publique-global-performance-energetique-oceanis
09-convention-mutualite-29-56-fourniture-repas-ehpad-ter-et-mer
11-rapport-annuel-etat-et-evolution-dette
12-debat-orientation-budgetaire-2017
13a-autorisation-speciale-depenses-investissement-avant-vote-budget-primitif-2017-au-bp
13b-autorisation-speciale-budget-affaires-economiques
13c-autorisation-speciale-budget-cuisine
15a-participation-voyages-scolaires-2016-2017
15b-soutien-aux-etudes-a-l-etranger-2016-2017
16a-participation-frais-scolarite-conservatoire-de-lorient
16b-participation-inscription-amzer-nevez
17a-demande-subvention-statue-st-simon
17b-demande-subvention-statue-st-jude
18-derogation-repos-du-dimanche-commerces-detail-2017
19-fixation-duree-anciennete-sur-le-marche-pour-presentation-successeur
20-location-structures-demontables
21-demenagement-des-archives-municipales
23-permis-de-construire-ctm-zac-de-kerdroual
24-piste-cyclable-ploemeur-centre-fort-bloque
25a-desaffectation-maison-de-beg-minio
25b-desaffectation-ilot-st-joseph
26-allee-du-poitou-acquisition-gratuite
27-lotissements-de-briantec-1-et-2
Conseil municipal du 5 octobre 2016
Ordre du jour
Délibérations :
00-pv-conseil-municipal-du-7-juillet-2016
01-compte-rendu-des-delegations-information-sur-les-marches-signes-1er-et-2e-trim-2016
02-compte-rendu-de-delegation-information-affaires-juridiques
03-octroi-de-la-protection-fonctionnelle-au-maire
04-marches-publics-linge-cuisine-centrale-protocole-d-accord-transactionnel-ste-initial
05-mise-a-disposition-biens-necessaires-eau-potable-assainissement-collectif-et-non-collectif-par-la
06-apport-en-nature-biens-necessaires-eau-potable-assainissement-collectif-et-non-collectif-par-la
07a-admission-en-creances-eteintes-budget-ville
07b-admission-en-creances-eteintes-budget-cuisine
08-decision-modificative-n2-au-budget
09-garantie-d-emprunt-mutualite-francaise
10-sem-xsea-avis-sur-l-augmentation-de-capital
11-creation-de-postes-d-apprentis
12-subventions-projet-2016-aux-associations-sportives
13a-approbation-modification-plu-secteur-st-joseph
13b-approbation-modification-plu-secteur-gendarmerie
13c-approbation-modification-plu-secteur-douet-neuf
13d-approbation-modification-plu-secteur-kerbernes
14a-autorisation-au-maire-de-solliciter-permis-demolir-une-partie-saint-joseph
14b-autorisation-au-maire-de-solliciter-permis-demolir-ancienne-gendarmerie
15a-denomination-plaine-oxygene
15b-denomination-d-une-voie-en-impasse-au-gaillec
16-route-departementale-163-tranfert-de-voirie
17-allee-des-korrigans-desaffectation-et-declassement-parcelle
18-acquisition-parcelle-cn-91p-chemin-de-st-mathurin
Conseil municipal du 7 juillet 2016
Ordre du jour
Délibérations :
00 – PROCES VERBAL CONSEIL MUNICIPAL DU 19-05-2016
01- CONVENTION DE SERVICES INFORMATIQUES
02 – CONSULTATION EN APPEL D OFFRES OUVERT POUR LES MARCHES D ASSURANCE
03 – CREDITS SCOLAIRES ECOLES PUBLIQUES 2016-2017
04 – PARTICIPATION DEPENSES FONCTIONNEMENT ETS SCOLAIRES PRIVES 1ER DEGRE 2016-2017
05A – PARTICIPATIONS FACULTATIVES ECOLES PRIVEES HORS TERRITOIRE 2016-2017 – FRANCOIS TANGUY
05B – PARTICIPATIONS FACULTATIVES ECOLES PRIVEES HORS TERRITOIRE 2016-2017 – DIWAN
06 – SOUTIEN A LA SCOLARISATION D ENFANTS PLOEMEUROIS DANS STRUCTURES SPECIALISEES
07 – AIDES AUX PROJETS DE JEUNES
08 – PLAN EXPOSITION AU BRUIT (PEB)AERODROME DE LANN BIHOUE – avis du Conseil municipal
09A – DECLASSEMENT D UN CHEMIN RUE JEAN GABIN
09B – VENTE D UN CHEMIN RUE JEAN GABIN
10A – DECLASSEMENT D UNE PARCELLE RUE D ARGOAT
10B – RUE D ARGOAT – VENTE DE TERRAIN
11- DEMANDE DE SUBVENTIONS AU DEPARTEMENT POUR LES ACTIONS CULTURELLES
Conseil municipal du 19 mai 2016
Ordre du jour
Délibérations :
00 – PROCES VERBAL CONSEIL MUNICIPAL 31-03-2016
01a – INFORMATIONS JURIDIQUES -CONTENTIEUX SOCIETE EERI
01b – ANNULATION D’UNE REQUETE AU T.A. – PARTICIPATION DEPENSES DE FONCTIONNEMENT DES ETABLISSEMENTS
01c – REJET D’UNE REQUETE AU T.A. – AMENAGEMENT DES ESPACES PUBLICS DE KERROCH
02a – COMPTE DE GESTION 2015 – BUDGET PRINCIPAL
02b – COMPTE DE GESTION 2015 – BUDGET AFFAIRES ECONOMIQUES
02c – COMPTE DE GESTION 2015 – BUDGET CUISINE CENTRALE
02d – COMPTE DE GESTION 2015 BUDGET ZAC DE KERDROUAL
02e – COMPTE DE GESTION 2015 – BUDGET ZAC DE LOMENER
02f – COMPTE DE GESTION 2015 – BUDGET ZAC DE KERADEHUEN
03a – COMPTE ADMINISTRATIF 2015 – BUDGET PRINCIPAL
03b – COMPTE ADMINISTRATIF 2015 – BUDGET AFFAIRES ECONOMIQUES
03c – COMPTE ADMINISTRATIF 2015 – BUDGET CUISINE CENTRALE
03d – COMPTE ADMINISTRATIF 2015 – BUDGET ZAC DE KERDROUAL
04a – AFFECTATION DES RESULTATS 2015 – BUDGET PRINCIPAL
04b – AFFECTATION DES RESULTATS 2015 – BUDGET AFFAIRES ECONOMIQUES
04c – AFFECTATION DES RESULTATS 2015 – BUDGET CUISINE CENTRALE
05a- ADMISSION EN NON VALEUR – BUDGET PRINCIPAL
05b – ADMISSION EN NON VALEUR – BUDGET AFFAIRES ECONOMIQUES
05c – ADMISSION EN NON VALEUR – BUDGET CUISINE CENTRALE
06 – DECISION MODIFICATIVE n°1
07- MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS
08 – TAXE LOCALE SUR LA PUBLICITE EXTERIEURE – TARIFS 2017
09 – JEUDIS DE PLOEMEUR – TARIFS DES DROITS DE PLACE 2016
11- TARIFICATION DES ACCUEILS PERISCOLAIRES – ACCUEILS DE LOISIRS – MAISON DES JEUNES
12 – TARIFS DE LA RESTAURATION MUNICIPALE
13 – TARIFS POUR L ECOLE DE MUSIQUE
14 – TARIFS SPECTACLES ET LOCATION DE SALLE AUX PRODUCTIONS PRIVEES
15 – TARIFICATION DES ACTIVITES AQUATIQUES MUNICIPALES – CENTRE OCEANIS
16 – CREATION DE TARIFS D INSERTIONS PUBLICITAIRES DANS LA MAGAZINE MUNICIPAL
17- IMPLANTATION D UNE AIRE DE JEUX SUR LA PLAINE OXYGENE
18 – SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS 2016
19 – BILAN DES ACQUISITIONS ET CESSIONS 2015
20 – VOIE PIETON VELO KERLORET RD 163- ACQUISITION D’UNE PARCELLE
22 – ACHAT D UN DESERBEUR MECANIQUE
Conseil municipal du 31 mars 2016
Ordre du jour
Délibérations :
00 – PROCES VERBAL CONSEIL MUNICIPAL 11-02-2016
01 – COMPTE RENDU DE DELEGATIONS-INFORMATION SUR LES MARCHES SIGNES 4EME TRIMESTRE 2015
02 – COMPTE RENDU DE DELEGATIONS-INFORMATION SUR LES MARCHES CONCLUS DURANT ANNEE 2015
03 – COMPTE RENDU DE DELEGATIONS- INFORMATION AFFAIRES JURIDIQUES
04 – FERMETURES DES ECOLES MATERNELLES RENE-GUY CADOU ET PAUL GAUGUIN
05 – LES NOCTURNES LITTERAIRES – CONVENTION
06 – AGENDA D ACCESSIBILITE PROGRAMMEE AD’AP – PLOEMEUR
07 – RUE DE LATTRE DE TASSIGNY – DESAFFECTATION ET DECLASSEMENT DU DOMAINE PUBLIC
08 – CHEMIN RUE JEAN GABIN – DESAFFECTATION ET DECLASSEMENT DU DOMAINE PUBLIC
09 – MISE EN OEUVRE DIAGNOSTIC RISQUES PSYCHO SOCIAUX – DEMARCHE QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
10 – MEDECINE PROFESSIONNELLE ET PREVENTIVE – COLLABORATION AVEC LE CENTRE DE GESTION DU MORBIHAN
Conseil municipal du 11 février 2016
Ordre du jour
Délibérations :
000 – PROCES VERBAL CONSEIL MUNICIPAL 25-11-2015
00 – PROCES VERBAL CONSEIL MUNICIPAL 16-12-2015
01 – COMPTE RENDU DE DELEGATIONS – INFORMATION AFFAIRES JURIDIQUES
02 – COMPTE RENDU DE DELEGATIONS – EMPRUNT 2015 – LA BANQUE POSTALE
03 – TAUX DES TROIS TAXES LOCALESPOUR 2016
04 – BUDGET PRINCIPAL ET BUDGETS ANNEXES_MODALITES DE VOTE
05 -CLOTURE BUDGET ANNEXE LOTISSEMENT ZAC BOIS
06a – BUDGET PRIMITIF 2016_BUDGET PRINCIPAL
06b – BUDGET PRIMITIF 2016_BUDGET ANNEXE AFFAIRES ECONOMIQUES
06c – BUDGET PRIMITIF 2016_BUDGET ANNEXE ZAC DE KERDROUAL
06d – BUDGET PRIMITIF 2016_BUDGET ANNEXE CUISINE CENTRALE
07 – RAPPORT SUR L ETAT ET L EVOLUTION DE LA DETTE
08 – PROVISIONS POUR RISQUES ET CHARGES DE FONCTIONNEMENT
09 – FOURNITURE REPAS RESTAURATION COLLECTIVE LARMOR PLAGE_TARIFS 2016
10 – AMENAGEMENT TRAVERSEE LANN ER ROCH_ACQUISITION PARCELLES
11 – CHEMIN DE LA MER_KERVAM_ACQUI
12 – CONVENTION D ENTRETIEN OUVRAGES _AMENAGEMENT KERVARSENNEC
13 – PORT DE LOMENER_COMPTE DE GERANCE 2015
14 – CONVENTION VILLE DE PLOEMEUR ET ASSOCIATION FEMMES D ICI
15 – CONVENTION VILLE DE PLOEMEUR ET ASSOCIATION EMGLEV BRO AN ORIANT
16 – DEMANDE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE_SEJOUR NANTES_CLASSE CM3 ECOLE PREVERT
17 – AIDE AUX PROJETS DE JEUNES
Les délibérations 2015
Conseil municipal du 16 décembre 2015
Ordre du jour
Délibérations
01-cinemometre-convention-avec-la-ville-de-queven
02-modification-du-tableau-des-effectifs
03-z-ajustement-de-l-etat-d-actif-de-la-ville-encours-de-dette
05a-autorisation-speciale-depenses-investnt-av-vote-budget-primitif-2016-budget-ppal
05b-autorisation-speciale-depenses-investnt-av-vote-budget-primitif-2016-budget-aff-eco
05c-autorisation-speciale-depenses-investnt-av-vote-budget-primitif-2016-budget-cuisine-2
05c-autorisation-speciale-depenses-investnt-av-vote-budget-primitif-2016-budget-cuisine
06-debat-d-orientation-budgetaire-2016
08-beg-minio-vente-du-bien-cadastre-ae-106p-ae107p
09-voie-pieton-velo-entre-kerloret-et-la-rd-163
10-demande-autorisation-signature-convention-entre-lorient-agglo-et-ploemeur
11-morbihan-energies-rapport-d-activite-2014
12-convention-avec-l-association-loisirs-pluriels-du-pays-de-lorient
13-loi-macron-derogations-accordees-au-repos-hebdo-par-maire-faveur-commerces-detail-2016
14-voeu-demande-de-maintien-de-l-office-de-tourisme-de-ploemeur
Conseil municipal du 25 novembre 2015
Ordre du jour
Délibérations
00-proces-verbal-conseil-municipal-1-10-2015
01-compte-rendu-de-delegations-info-marches-signes-2me-3eme-trimestres-2015
02-compte-rendu-delegations-emprunt-2015_la-banque-postale
03a-composition-commissions-municipales-suite-a-demission-de-deux-conseillers-municipaux
03b-composition-conseil-d-administration-du-ccas
03c-designation-de-delegues-dans-divers-organismes-en-remplacement-d-un-conseiller-municipal
04-lorient-agglomeration-_avis-sur-le-schema-de-mutualisation
05-mise-en-oeuvre-recensement-2016-de-la-population_recrutement-d-agents-recenseurs
07-autorisation-au-maire-de-signer-les-marches-au-dela-du-montant-des-procedures-formalisees
08-declassement-de-la-parcelle-dh-46_-rond-point-de-kerdroual
09-rond-point-de-kerdroual_cession-de-la-parcelles-dh-46
10-autorisation-du-maire-de-signer-une-convention-avec-grdf
11a-demande-de-subvention-au-conseil-departemental-du-morbihan_voie-velo-route-du-fort-bloque
11b-demande-de-subvention-a-lorient-agglomeration_voie-velo-route-du-fort-bloque
12-demande-de-subvention_amenagement-de-voirie-lann-er-roch_taux-de-solidarite
13-participation-de-la-ville-de-ploemeur-aux-frais-de-scolarite
14-participation-aux-frais-d-inscription-aux-ateliers-musicaux-d-amzer-nevez
15a-aide-financiere-aux-associations-pour-la-location-de-structures-demontables
15b-aide-financiere-aux-associations-_subvention-a-ty-marmithon
16-interventions-artistiques-d-amzer-nevez-au-groupe-scolaire-prevert-desnos
Conseil municipal du 1er octobre 2015
Ordre du jour
Délibérations
00-proces-verbal-conseil-municipal-2015-07-02
01-installation-de-deux-conseillers-municipaux
03-transmission-electronique-des-documents-budgetaires-avenant
04-garantie-d-emprunt-lotissement-de-briantec
05-remise-gracieuse-de-penalites-d-urbanisme
06-protocole-d-accord-transactionnel
07-demande-de-subventions-au-departement-pour-les-actions-culturelles
08-convention-de-partenariat-avec-l-universite-de-bretagne-sud
09-ploemeur-ville-amie-des-enfants
10-reforme-des-rythmes-scolaires
11-contrat-enfance-jeunesse-2015-18
12-activite-estivale-des-alsh-et-rentree-scolaire
12z-annexe-rapport-d-information
13a-parc-oxygene-demande-de-subvention-au-titre-de-la-reserve-parlementaire-2015
13b-parc-oxygene-demande-de-subvention-solidarite-departementale
14z-annexe-rond-point-de-kerdroual
15-beg-minio-vente-du-bien-cadastre-ae-106p-ae-107p
16-la-vraie-croix-vente-de-la-parcelle-hb-n160
17-acquisition-gratuite-de-la-parcelle-cn-123-chemin-de-st-mathurin
17z-annexe-chemin-de-st-mathurin
18-convention-pour-autorisation-de-passage-de-canalisation-en-terrain-prive
18z-annexe-convention-pour-autorisation-de-passage-de-canalisation-en-terrain-prive
19-revision-du-plu-debat-sur-les-orientations-du-padd
19z-annexe-revision-du-plu-padd
20-vente-du-site-de-l-ancienne-dechetterie
20z-annexe-vente-du-site-de-l-ancienne-dechetterie
21-taxe-locale-sur-la-publicite-exterieure-tarifs-2016
22-projet-de-jumelage-avec-ehmej
Conseil municipal du 2 juillet 2015
Délibérations
00-proces-verbal-conseil-municipal-du-28-mai-2015
01-compte-rendu-delegations-informations-juridiques
03-participation-aux-depenses-de-fonctionnement-des-ecoles-privees-20152016
04-participation-ecoles-privees-hors-territoire
05-soutien-scolaire-structures-specialisees
06-participation-voyages-scolaires-20152016
07-classe-montagne-pagnol-demande-subvention
08-soutien-etudes-a-l-etranger-20152016
09-subventions-de-projets-aux-associations-sportives
10-mise-a-dispo-canon-convention-dga-ville
11-office-public-langue-bretonne-convention
12-nocturnes-litteraires-convention
14-declassement-dp-rue-port-blanc
15-vente-maison-7-route-du-perello
16-acquisition-ancienne-gendarmerie
17-acquisition-ep-17-port-blanc
18-declassemet-dp-chemins-kergantic-lanvrian
20-modification-tableau-effectifs
