Les assemblées

Calendrier du conseil municipal

Conseil municipal

Prochain conseil municipal le mardi 14 décembre 2021 à 17h

 

 


Les conseils municipaux se déroulent à la salle du Conseil Municipal, au CCAS – Place A.M. Robic – 56270 PLŒMEUR. Ouvert au public

Les délibérations 2021

Conseil municipal du 10 novembre 2021

Ordre du jour

Délibérations

02 Rapport Sur Les Orientations Budgétaires 2022

03 Créances éteintes – Budget ville

04 Garantie d emprunt BSH – Kerloudan

04 01 Garantie D Emprunt BSH – Contrat

05 Compte rendu de délégations – Emprunt 2021 – CMB

06 FIC numérique – demande d attribution d un fonds de concours

07 Lancement consultation marché jalonnement et signalétique

08 Demande de subventions – actions culturelles

09 Participation de la ville -frais inscription Conservatoire de Lorient

10 Subvention de fonctionnement – convention Amzer nevez 2021

11 Participation de la ville – frais inscription ateliers musicaux Amzer nevez 2021-2022

12 Convention occupation temporaire toiture école Desnos par X-sea – pose panneaux solaires

12-01 Convention Ploemeur-X-sea – pose panneaux solaires

13 GRDF – convention rétrocession d une canalisation

13-01 GRDF – Convention

13-02 GRDF – plans

13-03 GRDF – plans

14 Morbihan énergies – convention financement borne électrique place Kermabon

15 Certinergy – convention groupement certificat d économie d énergie

15-01 Certinergy – convention

Conseil municipal du 5 octobre 2021

Ordre du jour

Délibérations

Procès verbal du conseil municipal du 30 juin 2021

02 Admission en non-valeur – budget ville

03a Créances éteintes – budget ville

03b Créances éteintes – budget cuisine centrale

04 Restauration documents archives – demande de subvention

05 Budget cuisine centrale – décision modificative n°1

06a Marché travaux abattage élagage arbres espaces publics

06b Marché fourniture de carburant à la pompe

07 Indemnités de fonction des élus

08 Modification du tableau des effectifs

09 Aide financière collèges du territoires et EREA 2021-22

10 Label national Terre saine, communes sans pesticides

11 Groupement de commandes – travaux place Kermabon

12 Convention Orange – place Kermabon

13 Aménagement parcelle EP167- convention ville-M. Evanno

14 Aménagement parcelle ES132-convention ville-copropriétai

15 Convention partenariat Les jardins au château

16 Camping de la Pointe du Talud – appel à projets

16-01 Camping de la Pointe du Talud

17 Camping de l Atlantys – déclassement anticipé

18 Politique de l habitat – allée de Kerloudan – subvention

19 Rue Jean Moulin – acquisition parcelles DC 116-118

20 Kerroch-14 place Kermabon-acquisition parcelle EP163

21 Vente de parcelles au Conservatoire du littoral

22 Saisine CDNPS-déclaration projet PLU-site des Kaolins

23a Rue St Tugdual – convention de servitude Enedis

23b Kerduellic – convention de servitude Enedis

23c Le Rhun-rue Alphonse Daudet-convention servitude Enedis

 

Conseil municipal du 30 juin 2021

Ordre du jour

Délibérations

Procès verbal CM 21 avril 2021

02a Compte administratif 2020 – Budget principal

02b Compte administratif 2020 – ZAC Kerdroual

02c Compte administratif 2020 – Cuisine centrale

03a Compte de gestion 2020 – Budget principal

03b Compte de gestion 2020 – ZAC de Kerdroual

03c Compte de gestion 2020 – Cuisine centrale

04a Affectation résultats 2020 – Budget pricipal

04b Affectation résultats 2020 – Cuisine centrale

05a Budget supplémentaire Budget principal

05b Budget supplémentaire ZAC Kerdroual

05c Budget supplémentaire Cuisine centrale

06 Admission Non-valeur Budget ville

07 Créances éteintes Budget ville

08 Comptabilité anciens trésoriers principaux municipaux – avis demandes remise gracieuse

09a Garantie d’emprunt SA d’HLM Aiguillon construction

09b Garantie d’emprunt Le Foyer d’Armor SA HLM-Confidence

09c Garantie d’emprunt Office public de Habitat du Morbihan

09d Garantie d’emprunt SPL Bois énergie renouvelable

10 Taxe foncière sur les propriété bâties

11 Convention entre la Ville et le CCAS de Ploemeur

12 Création dispositif d’accueil-femmes victimes de violences intra familiales-subvention

13 Ecole de musique-modification tarification 2020-21

14 Règlement du temps de travail

14-01 Charte du temps de travail

15 Modification du tableau des effectifs

16 Revalorisation des taux de vacations-animateurs accueils de loisirs

17 Convention VAE UNICEF – Plan d action 2020-26

17-01 – Charte 17-02 – Convention

17-03 – Plan d action

18 Participation dépenses fonctionnement Ets scolaires privés 1er degré 2021-22

19 Soutien scolarisation enfants ploemeurois structures spécialisées 2021-22

20 Aide financière facultatives aux écoles du territoire

21 Soutien formation professionnelle et RASED 2021-22

22 Soutien aux études à l’étranger 2021-22

23 Participation facultatives écoles privées hors territoire – François Tanguy 2021-22

24 Participation facultatives écoles privées hors territoire – Ecole Diwan 2021-22

25 Amicale Laïque de Ploemeur – Convention de partenariat 2021

26 Financement participatif remplacement de la cloche église St Pierre

27 Convention financement, enfouissement réseaux BT-EP-FT Morbihan Energie

28-DELIB LORIENT AGGLO GESTION EXPLOITATION EAUX PLUVIALES 2021 2026-tampon

28-01 – Convention gestion exploitation entretien eaux pluvilaes urbaines 20

29 Exonération paiement redevances-Commerçants non alimentaires du marché 2021

30 Dénomination de rue – Parc du Chateau du Ter

31 Dénomination – Secteur ex gendarmerie

32 Route Couregant Désaffectation et déclassement du domaine public

33 Kerduellic – Acquisition parcelle BV19

34 Voeu du conseil municipal – Ploemeur zone de liberté personnes LGBTQIA+

Conseil municipal du 21 avril 2021

Ordre du jour 

Délibérations

Procès Verbal CM 17 02 2021

02 Commissions municipales – modification de la composition

03a Modalité de scrutin – CCAS

03b Composition du conseil d administration du CCAS

04 Projet de création d une chambre funéraire-route de Larmor plage-avis du conseil municipal

05 Compte rendu des délégations-Information sur les marchés conclus-2ème semestre 2020

06 Rapport de la Chambre Régionale des Comptes

06-01 Rapport CRC

06-02 Rapport CRC – Présentation

07 Numérisation de documents d archives-demande de subvention

08 Garantie d emprunt L’éveil du Rohig en pays de Lorient (Le P’tit Club)

09a Garantie d emprunt Logis breton – programme Olympe

09a 01 Garantie D Emprunt Documents De Prêt

09b Garantie d emprunt Logis breton – Briantec

09b-01 Garantie d emprunt-contrat de prêt

10 Convention relative à l intervention d un agent chargé d une fonction d inspection santé sécurité au travail

11 Quotient familial – année scolaire 2021-2022

12 Centre aquatique Océanis-création d une activité Aqua santé

13 Centre aquatique Océanis-création d une formation BNSSA

14 Tarification des activités aquatiques municipales-centre Océanis

15 Tarification de la restauration municipale

16 Tarification accueils périscolaires, de loisirs, passeport, maison des jeunes-2021-2022

17 Dispositif d aides aux associations Pass’asso

18a Tarifs spectacles – septembre 2021 à août 2022

18b Tarifs spectacles – septembre 2021 à août 2022

19 Tarifs pour l’école de musique – septembre 2021 à août 2022

20 DSIL-Demande de subvention-rénovation énergétique

21 Convention co maitrise d ouvrage entre les communes de Ploemeur et Larmor plage-création voie vélo mixte

22 Convention relative aux conditions d aménagement partiel de la parcelle CV513-Ville de Ploemeur-ADAPEI du Morbihan

23 Taxe locale sur la publicité extérieure – tarifs 2022

24 Révision du règlement Local de Publicité RLP-Bilan de la concertation et arrêt du projet de RLP

24-01 RLP – rapport de présentation

24-02 RLP – règlement

24-03 RLP – Annexe 1-plan de zonage

24-04 RLP – Annexe 2-limites d agglomération

25a Site des Kaolins-Engagement procédure déclaration projet emportant mise en compati

25b Site des Kaolins-Engagement procédure-Convention prestations Lorient agglomération

25b-01 Site des Kaolins – Convention Lorient agglomération

25c Site des Kaolins-carrières de Kergantic, Lanvrian, Lopeheur-Projet extension Imér

26 Rue Dupuy de Lôme – acquisition de la parcelle CV300p

27 Voeu-Organisation d un référendum en faveur d une Bretagne à cinq départements

 

 

Conseil municipal du 17 février 2021

 

Ordre du jour

 

Délibérations :

Procès verbal Conseil municipal 15 12 2020

02 Autorisation de signer les marchés – Eclairage public

03 SCIC CoWork HIT

03-01 CoWork HIT – Statuts

04 Garantie d’emprunt – BSH

04-01 Garantie d’emprunt – contrat de prêt

05 Recrutement d agents non titulaires saisonniers

06 Liaison cyclable rue Dupuy de Lôme – demande de subvention

07a Compétence assainissement – gestion eaux pluviales urbaines

07a-01 Gestion eaux pluviales urbaines – Convention

07b Convention aide déploiement conteneurs enterrés tri verre, papier

07b-01 Aide acquisition conteneurs enterrés – Convention

08 Révision du RLP

09 Instauration de la RODP provisoire

10 Fort bloqué-autorisation occupation domaine public maritime

11a Avenant convention réseau de chaleur biomasse – Kerdroual

11a-01 Avenant convention

11b Avenant règlement de service réseau de chaleur – Kerdroual

11b-01 Avenant règlement de service

12 Aide financière pour achat vélo assistance électrique

13 Port de Lomener – compte de gérance 2020

13-01 Compte de gérance définitif – 2020

14 Convention pluriannuelle conseil énergie partagée – Lorient agglomération

14-01 Convention pluriannuelle

15 Secteur Grand Pré – Vente et acquisition à la SNC ARC Aménagement

16 Recyclage foncier des friches – 2021 – candidature Ploemeur

17 Soutien à la production de logements – bail réel solidaire

18a Politique de l’habitat – résidence Aérogare – subvention

18b Politique de l’habitat – résidence Briantec – subvention

 

Les délibérations 2020

Conseil municipal du 15 décembre 2020

Ordre du jour

 

Délibérations :

Procès Verbal Conseil Municipal 17 11 2020

02a Marchés conclus année 2019

02b Marchés conclus durant 1er semestre 2020

03 Consultation des marchés d assurance

04a Modalités de scrutin – Commission d appels d offres

04b Modification composition Commission d appel d offres (CAO)

05 CLECT – désignation des représentants de la commune

06 – X-Sea – Augmentation de capital

07 Rapport sur l’état et l’évolution de la dette et de la trésorerie

08 Ligne de trésorerie

09 Taux des trois taxes locales pour 2021

10 Budget Prévisionnel 2021 – Rapport De Présentation

10a Budget primitif 2021 – Budget principal

10b Budget primitif 2021 – Budget annexe Cuisine centrale

10c Budget primitif 2021 – Budget annexe Zac de Kerdroual

11 Tarifs 2021

12 Modification du tableau des effectifs

13 Conditions d’utilisation et d’attribution des véhicules de la ville – 2021

14 Astreinte de services municipaux – DEEJS

15 Avenant à la convention de partenariat avec le Comité du personnel

16 Cuisine centrale – plan de financement et demande de subventions

17a Subvention de fonctionnement – associations sportives – 2021

17b Subventions de fonctionnement – associations non sportives – 2021

18 Subventions de projet – associations sportives et non sportives – 2021

19 Convention de cession à titre gratuit de deux canons anciens

20 Aides aux projets de jeunes – association Demi-sel – Europ’Raid 2021

21 Site des Kaolins – mise en compatibilité du PLU – délibération ouverture concertation préalable

22 Convention opérationnelle d actions foncières avec l’EPF de Bretagne, l’Etat et Lorient agglomérati

23 Révision du règlement local de publicité, ville de Ploemeur – débat sur les orientations RLP

24 Avis sur les dérogation au repos dominical en faveur des commerces de détail – 2021

25 Demande de subvention DSIL 2021 – programme de rénovation, modernisation éclairage public

25x DSIL – Programme de rénovation modernisation éclairage public

25xDSIL – Notice technique

26 Approbation règlement de service-police abonnement contrats vente de chaleur-SPL BER

26x Réseau de chaleur de Kerdroual – règlement de service

27 Association Fiskal Paradiyz – Demande de subvention exceptionnelle – dépollution de terrain

Conseil municipal du 17 novembre 2020

Ordre du jour

Délibérations :

Procès verbal CM 22-09-2020

02 Commissions municipales – modification de la composition

03 Constitution de la CIID

04 Demande de surclassement démographique

05 Autorisation signature convention UGAP – entretien locaux municipaux

06 Rapport sur les orientations budgétaires année 2021 – Ville de Ploemeur

07a Admission en non-valeur – Créances irrécouvrables

07b Admission en non-valeur – taxe d’urbanisme – budget ville

08 Créances éteintes – Budget ville

09 Modification du tableau des effectifs

10 Aide au Brevet d’Aptitude à la Fonction d’Animateur (BAFA)

11 Aide au permis de conduire

12 Soutien aux études à l’étranger – année scolaire 2020-2021

13 Ville Amie des Enfants (VAE) UNICEF – Intention de candidature

14 Demande de subventions au Département pour les actions culturelles

15 Participation Ville – frais inscription ploemeurois – Conservatoire Lorient 2020-2021

16 Participation Ville – frais inscription ploemeurois – Amzer nevez – 2020-2021

17 Permanences de la Maison Sport Sante – Convention de collaboration

18 Dénomination – Espace Robert Muscat

19 Inscription Circuit des rives du Ter au PDIPR du Morbihan

20 Etude urbaine – Convention prestations de services réalisées par Lorient Agglomération

21a PLU – Abrogation délibérations 25 juin 2014, 05 avril 2017, 28 juin 2018

21b PLU Intercommunal – minorité de blocage

22a Politique de l’habitat – 8 rue de Larmor – subvention

22b Politique de l’habitat – allée de Kerloudan – subvention

23 Kerdroual – Autorisation dépôt permis de construire parcelle DC67

24a Dénomination – allée des sables

24b Dénomination – plage de l’anse du Stole

Conseil municipal du 22 septembre 2020

Ordre du jour

Délibérations :

Procès verbal Conseil municipal du 1er juillet 2020

01 COVID19-Consignes sanitaires-modification du lieu de réunion du Conseil municipal

03 Règlement intérieur du Conseil municipal de Ploemeur

04 Commissions municipales – modification de la composition

05 Subvention exceptionnelle – UNICEF – Urgence Liban

06 Recensement 2020 – recrutement d agents recenseurs

07 Modalités d attribution prime aux agents municipaux – Covid 19

08 Actualisation du RIFSEEP

09 Mise en place du télétravail

10 Modification du tableau des effectifs

11a Budget supplémentaire – budget principal

11b Budget supplémentaire – budget Zac de Kerdroual

11c Budget supplémentaire – budget cuisine centrale

12 Apurement du compte 4728 du budget principal de la Ville

13 Restauration des documents d archives – demande de subvention

14 Avenant à la convention socle commun topographique

15 Modification simplifié SCOT – Avis de la Commune de Ploemeur

16a Politique de l habitat – 8 rue de Larmor – subvention

16b Politique de l habitat – 8 rue de Larmor – subvention

17 Convention financement, réalisation géodétection et géoréférencement réseaux éclairage-Morbihan énergies

18 Plan départemental itinéraires promenade, randonnée (PDIPR) du Morbihan

19 Demande de subvention dotation soutien investissement local (DSIL)

20 Demande de subvention dotation fonds national des mobilités actives

21 Convention locale mise en souterrain réseaux aériens – Orange

22a ZAC de Kerdroual – vente du lot 6C

22b ZAC de Kerdroual – vente du lot 6D

23 Convention tri-partite portant sur les phases préliminaires du projet immobilier SPIE

24 Convention Les jardins au château

 

 

Conseil municipal du 1er juillet 2020

Ordre du jour

Délibérations :

Procès verbal Conseil municipal du 27 mai 2020

03 Constitution Commission communale impots directs – CCID

04a Compte administratif 2019 – Budget principal

04b Compte administratif 2019 – budget ZAC de Kerdroual

04c Compte administratif 2019 – Budget cuisine centrale

05a Compte de gestion 2019 – Budget principal

05b Compte de gestion 2019 – Budget ZAC de Kerdroual

05c Compte de gestion 2019 – Budget cuisine centrale

06a Affectation de résultats 2019 – Budget principal

06b Affectation de résultats 2019 – Budget cuisine centrale

07a Admission en non-valeur – Budget ville

07b Admission en non-valeur – Budget cuisine

07c Admission en non-valeur taxes d urbanisme – Budget ville

08 Admission en créances éteintes – Budget ville

09 Provision pour créances douteuses

10 Modalités de mise en oeuvre du compte personnel de formation (CPF)

11 Modification du tableau des effectifs

12 Création d’emplois budgétaires non permanents

13 Participation dépenses Ets scolaires privés – 2020-2021

14a Participations facultatives aux écoles privées 2020-2021 – Diwan

14b Participations facultatives aux écoles privées 2020-2021 – F. Tanguy

15 Soutien scolarisation enfants ploemeurois structures spécialisées 2020-2021

16 Aide financière facultative aux écoles du territoire

17 Soutien à la formation professionnelle et RASED – 2020-2021

18 Soutien aux études à l’étranger – 2020-2021

19 Convention continuité scolaire, réalisation activités sportives, culturelles sur temps scolaire

20 Abattement sur tarifs 2019-2020 de l’école de musique

21 Le Resto – Acquissition de parcelles

22 Rue Ernest Renan – acquisition gratuite parcelle DK208P

23 La Vraie Croix – Acquisition de parcelles

24a Mise à disposition terrains communaux, implantation zone technique téléphonie mobile et réseau – Tarif

24b Implantation station relais Orange sur site AR Roch – bail

25 Place Kermabon – Classement d’office dans domaine public communal

26 Taxe locale sur la publicité extérieure – Abattement 2020

27 Taxe locale sur la publicité extérieure – Tarifs 2021

28 Exonération paiement redevances occupation domaine public – 2020

Conseil municipal du 27 mai 2020

Ordre du jour

Délibérations :

Procès Verbal Conseil Municipal Du 16 Décembre 2019

01 – Tenue de la séance à huis clos

03 – Compte rendu de délégations – décisions du maire

06 – Délégation du Conseil municipal au Maire

07a – Modalité de scrutin – CAO

07b – Composition de la commission d appel d offres (CAO)

08a – Modalité du scrutin – CCSPL

08b – Création CCSPL – désignation de représentants

09a – Modalité du scrutin – CCAS

09b – Composition du Conseil d’administration du CCAS

10 – Création et composition des commissions municipales

11_3 Désignation des délégués dans divers organismes

13a – Indemnités de fonction des élus

13b – Droits à la formation des élus

13c – Majoration crédit d’heures – exercice mandats locaux

13d – Modalités de prise en charge déplacements des élus

14 – Modalités de réunion à distance du Conseil municipal

15 – Quotient familial – année scolaire 2020-2021

16 – Tarification des activités aquatiques municipales – Océanis

17 – Tarifs accueils périscolaires, de loisirs, passeport 2020-21

18 – Tarification de la restauration municipale

19 – Tarifs location de salle aux productions privées 2020-2021

20 – Tarifs spectacles septembre 2020 à aout 2021

21 – Tarifs pour l’école de musique sept 2020-aout 2021

 

Les délibérations 2019

Conseil municipal du 16 décembre 2019

Ordre du jour

Délibérations :

01- PV Conseil Municipal du 13 novembre 2019

01-1 Présentaton STN Ploemeur

01-2 Rapport Orientations budgétaires 2020

02 Demande de labellisation Cit ergie.pdf
02x Etat des lieux Cit ergie.pdf
02x Plan d action Cit ergie.pdf
03 Charte entretien des espaces des collectivités.pdf
03x Charte entretien des espaces des collectivités.pdf
04 Désignation représentants Conseils portuaires-Kerroch Lomener .pdf
05 Avis sur dérogations au repos dominical.pdf
06 Convention operationnelle actions foncieres EPF Etat Lorient Agglomeration.pdf
07a Politique de l’habitat-rue Ernest Renan-subvention.pdf
07b Politique de l habitat-rue de Larmor-subvention.pdf
07c Politique de l habitat-jardins du Douet neuf-subvention.pdf
08 Saint Maude-acquisition parcelles.pdf
09 rue des chaluts-desaffectation déclassement du domaine public.pdf
10a ZAC Centre bourg-approbation bilan concertation préalable.pdf
10ax ZAC Centre bourg-Bilan concertation.pdf
10b ZAC Centre bourg-approbation création.pdf
10b1 ZAC Centre bourg-rapport présentation.pdf
10b2 ZAC Centre bourg-plan de situation.pdf
10b3 ZAC Centre bourg-Périmètre.pdf
10b4 ZAC Centre bourg-Etude d’Impact.pdf
10b5 ZAC Centre bourg-résumé non technique étude d impact.pdf
10b6 ZAC Centre bourg-Information MRAe.pdf

10b7 ZAC Centre bourg-note d’information procédures
10c ZAC Centre bourg-Création budget annexe.pdf
11 Subvention projet 2019-Comité des fêtes Lomener.pdf
12 Aide à la location-Structures démontables.pdf
13 Aide au permis de conduire.pdf
14a Subventions fonctionnement-associations sportives 2020.pdf
14b Subventions fonctionnement-associations non sportives 2020.pdf
15 Subventions projet 2020-associations sportives et non sportives.pdf
16 Amicale Laïque Ploemeur-convention subvention 2020.pdf
17 Avenant convention partenariat-Comité du personnel.pdf
18 Association Femmes d’ici-convention Ville de Ploemeur.pdf
19 Participation frais inscription ateliers musicaux Amzer nevez 2019-2020 .pdf
20 Participation frais inscription Conservatoire Lorient 2019-2020.pdf
21 Garantie d’emprunt – Logis breton.pdf
21x Garantie d’emprunt – contrat de prêt.pdf
22 Fonds d intervention communautaire FIC numerique .pdf
23 Panneaux solaires Océanis-demande subvention ADEME.pdf
23x Panneaux solaires Océanis – cahier des charges ADEME.pdf
24 Demande subvention DSIL- projet cuisine centrale.pdf
25a Convention groupement commande topographie recolement.pdf
25b Convention Lorient agglomération-travaux réseau eaux pluviales.pdf
26 Admission en créances éteintes-budget Ville.pdf
27 Admission en non-valeur-budget cuisine centrale.pdf
28 Indemnités de mission remboursement frais déplacements temporaires.pdf
29 Modification du tableau des effectifs.pdf
30 Taux des trois taxes pour 2020.pdf
31 Tarifs 2020.pdf
32a Budget primitif 2020-budget principal.pdf
32b Budget primitif 2020-budget annexe cuisine centrale.pdf
32c Budget primitif 2020-Budget annexe ZAC de Kerdroual.pdf
33 Rapport sur l’état de la dette et de la trésorerie.pdf

 

 

 

 

Conseil municipal du 13 novembre 2019

Ordre du jour

Délibérations :

01 Procès verbal Conseil municipal du 30 Septembre 2019

02 Informations-sur-les-marches-signes-au-1er-semestre-2019

03 Emprunt 2019 – Caisse d épargne

04 Ligne de trésorerie

05a Réseau chaleur Kerdroual-désignation, approbation contrat délégataire

05ax Réseau de chaleur Kerdroual – Convention

05ax SPL Projet de conception 

05b Ville, SPL bois énergie renouvelable – approbation convention apport

05bx SPL bois énergie renouvelable – Convention d apport

05c SPL bois énergie renouvelable-mise à disposition agent ville

05cx SPL Bois énergie renouvelable-mise à disposition agent-convention

06a Décision modificative n°1 – Budget principal Ville

06b Décision modificative n°1 – Budget cuisine centrale

07 Rapport sur les orientations budgétaires 2020 Ville de Ploemeur 

08 Correction sur exercices antérieurs-rattrapage d amortissement

09 Actions culturelles-demande subventions au Département

10 Liaison cyclable Kerjoel-St Mathurin-demande de subvention

 

Conseil municipal du 30 septembre 2019

Ordre du jour

Délibérations :

01 – Procès verbal Conseil municipal 26/06/2019

02 Conseil municipal – élection d’un adjoint au maire

03 Composition Commissions municipales suite démission adjoint au maire

04a SCOT – désignation d’un représentant

04b SEM X-SEA – désignation d’un représentant

04c CCSPL – désignation représentant suppléant suite à démission

04d SPL bois énergie renouvelable – désignation représentant

05 Mise en oeuvre recensement 2020

06 Modification statuts Lorient agglomération 1er janvier 2020

07 Modification statuts Morbihan énergies

08 Convention groupement commande topographie recolement

09 Signature convention intercommunale attribution logements sociaux

10 Restauration documents d’archives – demande subvention

11 Durée amortissement – compte 2046 – eaux pluviales

12 Indemnité de conseil – comptable du trésor

13 Soutien scolarisation enfants ploemeurois structures spécialisées

14 Soutien formation professionnelle et RASED

15 Soutien études à l’étranger 2019-2020

16 Aide au BAFA – création du dispositif

17 Aide au permis de conduire – création du dispositif

18a Enfants avenir du monde – subvention

18b CIDFF – subvention

19 Domaine de Kerloudan – subvention

20 Ancien site gendarmerie – vente au groupe Arc promotion

21 Renouvellement urbain centre ville – périmètre prise en considération

22a Camping Atlantys – protocole transactionnel

22b Camping Pointe du Talud – protocole transactionnel

23a Camping Atlantys – appel à projet

23b Camping Pointe du Talud – appel à projets

24 Convention entretien talus de Briantec

Conseil municipal du 26 juin 2019

Ordre du jour

Délibérations :

01 – Procès verbal Conseil municipal 26/02/2019

02 – Procès verbal Conseil municipal 03/04/2019

03 Information affaires juridiques

04 Emprunt 2019 – Banque postale

05 Société publique locale bois énergie renouvelable – Kerdroual

06a Compte administratif 2018 – budget principal

06b Compte administratif 2018 – budget ZAC Kerdroual

06c Compte administratif 2018 – budget cuisine centrale

07a Compte de gestion 2018 – budget principal

07b Compte de gestion 2018 – budget ZAC de Kerdroual

07c Compte de gestion 2018 – budget cuisine centrale

08a Affectation de résultats 2018 – budget principal

08b Affectation de résultats 2018 – budget cuisine centrale

09a Budget supplémentaire – budget principal

09b Budget supplémentaire – budget ZAC de Kerdroual

09c Budget supplémentaire – budget cuisine centrale

10a Garantie d’emprunt – lotissement Jardins du Douet neuf

10b Garantie d’emprunt – programme immo Gwez Kistin

10c Garantie d’emprunt – programme immo Tall er groise

11 Admission en non valeur – budget ville

12 Cloture du budget annexe des affaires économiques

13 Modification du tableau des effectifs

14 Configuration numérique des écoles publiques du territoire

15 Quotient familial – année scolaire 2019-2020

16 Participation dépenses fonctionnement ets scolaires privés 1er degré – 2019-2020

17a Participations facultatives écoles privées 2019-2020 – Diwan

17b Participations facultatives écoles privées 2019-2020 – François Tanguy

18 Aide financière facultative aux écoles du territoire

19 Subventions de projets aux associations sportives 2019

20 Aide aux projets de jeunes

21 Tarification des activités aquatiques municipales – centre Océanis

22 Tarification mise à disposition ancien presbytère pour expositions

23 Révision du règlement local de publicité (RLP)

24a Ouverture du port de Lomener en période hivernale

24b Modification taille limite des embarcations au port de Lomener

25 Lotissement Fontaine du Divit – intégration au domaine public voies, espaces verts

25x Convention Fontaine du Divit

26 Keryan – vente parcelle BW 358p

27 Grand pré – autorisation de déposer des demandes de permis d aménager et de construire

28 Impasse Charcot – convention de servitude de passage et réseaux

Conseil municipal du 3 avril 2019

Ordre du jour

Délibérations :

01 – Report du procès-verbal du Conseil municipal du 26 février 2019

02a – Marchés signés 2ème semestre 2018

02b – Marchés conclus durant l’année 2018

03 – Marché maintenance multitechnique règlementaire

04 – DICRIM

04x – DICRIM

05 – Garantie d’emprunt

06 – Constitution groupement de commandes – Télécommunication

06x – Constitution groupement de commandes – Télécommunication

07 – Autorisation de lancement de la consultation et de signature du marché d’intérim

08 – Participation voyages scolaires france, étranger, classes de montagne

09 – Réservation, tarification restauration scolaire 2019-2020

10 – Réservation, tarification accueils périscolaires, accueils de loisirs

11a – Tarifs spectacles – septembre 2019 à aout 2020

11b – Tarifs location salle Keragan productions privées – sept 2019-aout 2020

12 – Tarifs école de musique – sept 2019 à aout 2020

13 – Contrat d’attractivité touristique (CAT) – 2019-2022

13x – CAT

14 – Taxe locale sur la publicité extérieure (TLPE) – tarifs 2020

15 – Jeudis de Ploemeur – tarifs droits de place 2019

16 – Contrat partenariat DGFP – mise à jour bases fiscales

16x – Contrat de partenariat

17 – Instruction des autorisations et actes relatifs à l’occupation des sols – convention

17x – Convention des autorisations et actes relatifs à l’occupation des sols

18 – CDNPS – dossier de demande PA Ribs immobilier

18x – CDNPS – dossier de demande PA Ribs immobilier

19 – Fort bloqué – autorisation occupation temporaire domaine public maritime

20 – Port de Lomener – compte de gérance 2018

21a – Saint Jude – déclassement

21b – Saint Jude – vente

22 – Le Rhun – déclassement d’un chemin rural

 

Conseil municipal du 26 février 2019

Ordre du jour

Délibérations :

 

01 – Procès verbal Conseil municipal 17/12/2018

02 Délégation au Maire – organiser participation du public

03 Règlement Général Protection des Données à caractère personnel

04 Création Commission consultative des Services Publics Locaux

05 RIFSEEP – Filière culturelle et patrimoine

06 Aides aux projets de jeunes

07 Demande de subvention FIC – Skate park

08 Demande de classement en Station classée de tourisme

09 Appel à candidatures Dynamisme des villes en Bretagne

10a Engagement démarche de labellisation Cit’ergie

10b Labellisation Cit’ergie Groupement commandes collectivités

11 Convention commune-Lorient Agglomération gestion eaux pluviales

11x Gestion des eaux pluviales-compressé

12 Revalorisation des indemnités de piégeage des ragondins

13 Dénomination de voies – secteur Briantec

14a Rue Maréchal de Lattre de Tassigny – déclassement

14b Rue Maréchal de Lattre de Tassigny – vente

15 Place Gustave Le Floch-convention passage canalisation

16 Rue Ste Anne-acquisition partie parcelles

17a Château d’eau de Kergalan-déclassement

17b Château d’eau de Kergalan-vente

18 Zac de Kerdroual-vente Borla étanchéité

19 Zac de Kerdroual-vente Lenoir Handi Concept

Voeu-Demande d’interdiction phytosanitaires de synthèse

Les délibérations 2018

Conseil municipal du 17 décembre 2018

Ordre du jour

Délibérations :

Procès verbal Conseil municipal 2018 11 13

DB 201812-02 – Compte rendu de délégations

DB 201812-03 – Mise en oeuvre recensement 2019

DB 201812-04 – Taux des 3 taxes locales 2019

DB 201812-05a – budget principal 2019

DB 201812-06 – rapport sur l’état de la dette et de la trésorerie

DB 201812-07- ligne de trésorerie

DB 201812-08 – tarifs 2019

DB 201812-09 – garantie emprunt

DB 201812-10a – subv fondtionnement ass sportives

DB 201812-10b – subv fonctionnement ass non sportive

DB 201812-11 – subvention projets assos

DB 201812-12 – convention ALP

DB 201812-13 – convention comité personnel

DB 201812-14 – convention FITDAYS MGEN

DB 201812-15 – Aides à la location – structures démontables

DB201812 – 16 – Interventions artistiques Amzer Nevez en école primaire

DB201812-17- Convention ville-IME kerdiret-école J.Prévert

DB201812-18- Révision du Projet Educatif de Territoire (PEDT)

DB201812-19-Aide au transport pour projets pédagogiques sans hébergement

DB201812-20-Participation frais ateliers musicaux Amzer Nevez

DB201812-21-Participation frais Conservatoire de Lorient

DB201812-22-Convention partenariat socle commun topographique

DB 201812-23-Renouvellement urbain agglomération du centre-ville

DB201812-00- Convention de restauration avec la Mutualité 29-56

Conseil municipal du 13 novembre 2018

Ordre du jour

Délibérations :

06 – Procès verbal CM 02-10-2018

02a Budget principal ville décision modificative n°1

02b Budget annexe cuisine centrale décision modificative n°1

03 Garantie d emprunt

04 Restauration registre Etat civil-demande de subvention

05 Débat d’orientations budgétaires 2019

06 Avis sur dérogations repos dominical 2019

07a Mise en place taxe d aménagement taux majoré – St Mathurin

07b Mise en place taxe d aménagement taux majoré – Kerlir

08 Fonds de concours-Triskell2-avenant convention

09 CD56-voie verte Lann er roch-Kergohel-convention entretien

10 Soutien études à l’étranger 2018-2019

11 Demande de subventions pour les actions culturelles

12 Attribution d’une subvention à Amzer nevez

Conseil municipal du 2 octobre 2018

Ordre du jour

Délibérations :

Procès verbal Conseil municipal 2018 06 28

03 Information affaires juridiques

04 Emprunt 2018 – Arkea banque E&I

05 Aménagement archives communales – révision plan financement

06 Astreintes des services municipaux

07 Modification du tableau des effectifs

08 Approbation charte de l’agriculture et de l’alimentation

09a ZAC de Kerdroual – vente Vipamat

09b ZAC de Kerdroual – vente garage Ameline Poilvez

09c ZAC de Kerdroual – vente SAS Powertrans

10 Projet construction STM – mise en compatibilité PLU

10x Déclaration de projet emportant mise en compatibilité du PLU

11 Saisine du Préfet – communs de village

12 Revente par l’EPF à la SCI DG de kerdroual parcelles DC121 et DC122

13 Château d’eau de Kergalan – lancement procédure désaffectation

14 Chemin de St Mathurin – convention de servitude avec GRDF

15 Parking de Lomener rue de l’île Berder – lancement procédure désaffectation

16 Impasse de Kéraude – intégration dans le domaine communal parcelle CP61

17 Intégration au domaine public – rue Alexis Le Cadet

18 Dénomination de voies

19 Rue Maréchal de Tassigny – lancement procédure désaffectation

20 Convention opérationnelle d’actions foncières avec l’EPF – avenant

21 Approbation cahier des charges aménagement espace public

22 Co maitrise d’ouvrage Lorient agglomération-Ploemeur – Triskell

23 Adhésion groupement de commandes achat gaz naturel et électricité

24 Office public de la langue bretonne – convention triennale

 

Conseil municipal du 28 juin 2018

Ordre du jour

Délibérations :

Procès verbal Conseil municipal 2018 05 29

01- modifié au 24-08-2018 Maintien fonction 1er adjointe T. Dupont

01a Election du 1er adjoint au maire

01b Election d’un adjoint au maire

02 Modification de la composition de la CAO

03 Désignation de délégués dans divers organismes

04 Modalités application heures supplémentaires et complémentaires

05 Modalités d’application du temps partiel

06 Modification du tableau des effectifs

07 Convention de partenariat avec le Comité du personnel

08 Autorisation signature marchés-consultation marché téléphonie-réseaux

09 Révision PLU – arrêt projet, approbation bilan concertation

11 – Projet immobilier Kerpape – Saisine Préfet pour accord

12a Site ex-gendarmerie-consultation opérateurs immobiliers-décision de ne pas donner suite

12b Site ex-gendarmerie-autorisation dépôt demande de permis de construire

13 Demande de subvention DSIL

14 Keradéhuen-protocole transactionnel et échange de terrains

15 Dénomination de voies

16 Cession au profit de M. Loïc Blanchemain

17 Port de Lomener – compte de gérance 2017

18 Convention réparation d’un mur de clôture

19 Lutte contre le frelon asiatique

20 Etude de faisabilité chaufferie bois et réseau de chaleur sur batîments publics ville

21 Approbation de la création SPL bois énergie renouvelable

22 Demande de subvention – Archéologie sous-marine

23 Participation dépenses de fonctionnement Ets scolaires privés-2018-2019

24a Participations facultatives 2018-2019 – Ecole Diwan

24b Participations facultatives 2018-2019 – Ecole François Tanguy

25 Aide aux projets de jeunes

Conseil municipal du 29 mai 2018

Ordre du jour

Délibérations :

PV CM 04 04 2018 COMPRESSE 2

06 – PV CM du 26-04-2018

01a Compte rendu délégations – marchés signés au 2ème semestre 2017

01b Compte rendu délégations – marchés conclus durant année 2017

02 Compte rendu délégation information afffaires juridiques

03 Conseil municipal éléction d’un 9ème adjoint

04 Indemnités de fonction des élus

05 CHSCT commun entre la ville et le CCAS – composition

06 Comité technique commun entre ville CCAS – composition

07 Admission en créances éteintes – budget ville

08 Transfert compétence Gestion eaux pluviales urbaines

09 Quotien familial – année scolaire 2018-2019

10 Crédits scolaires écoles publiques,soutien formation,Rased-année scolaire 2018-19

11 Soutien à la scolarisation enfant ploemeurois dans structures spécialisées année scolaire 2018-19

12 Tarification des accueils périscolaires,de loisirs,maison des jeunes

13 Tarifs restauration municipale

14 Tarifs activités aquatiques municipales – Centre Océanis

15 Prise gestion communale plan d eau port départemental Kerroch et Lomener

17 Renouvellement urbain centre ville – périmètre

18 Briantec 2 – intégration au domaine public communal voies et espaces publics

19a Kerlavret – déclassement d’une partie du chemin

19b Echange de terrain à Kerlavret

Conseil municipal du 26 avril 2018

Ordre du jour

Délibérations :

DB20180426 DEBAT PADD

20180426 ANNEXE PADD

Conseil municipal du 4 avril 2018

Ordre du jour

Délibérations :

PV CM 6-02-2018

01 – Emprunt 2018 – Caisse d’Epargne

02 – Lancement consultation marché téléphonie-réseaux

03a – Compte administratif 2017 – budget principal

03b – Compte administratif 2017 – budget affaires économiques

03c – Compte administratif 2017 – budget ZAC Kerdroual

03d – Compte administratif 2017 – budget cuisine centrale

04a – Compte de gestion 2017 – budget principal

04b – Compte de gestion 2017 – budget affaires économiques

04c – Compte de gestion 2017 – budget ZAC Kerdroual

04d – Compte de gestion 2017 – budget cuisine centrale

05a – Affectation de résultats 2017 – budget principal

05b – Affectation de résultats 2017 – budget cuisine centrale

06a – Budget supplémentaire budget principal

06b – Budget supplémentaire ZAC Kerdroual

06c – Budget supplémentaire cuisine centrale

07a – Rue de Larmor – construction BSH 18 logements – garantie emprunt

07ax – Contrat de prêt

07b – Garantie emprunt LB Habitat

08 – Modification du tableau des effectifs

09 – Demande subventions – centenaire 1ère guerre mondiale

10 – Tarifs spectacles, locations salles -productions privées-09 2018 à 08 2019

11 – Tarifs école de musique – 09 2018 à 08 2019

12 – Participation ville frais inscription ateliers musicaux Amzer nevez 2017-18

13 – Coupe du monde féminine de football des moins de 20 ans

13x – Contrat de mise à disposition des terrains d’entrainement

14 – Taxe locale sur la publicité extérieure – tarifs 2019

15 – Subventions 2018 – Relations internationales

16 – Jeudis de Ploemeur – Tarifs droits de place 2018

17 – ZAC de Kerdroual – Vente Eurl Olympia express

18a – Carence logements locatifs sociaux – Contrat mixité sociale

18ax – Contrat de mixité sociale

18b – Convention quadripartite droit préemption sur commune carencée loi SRU

18bx – Convention quadripartite

19a – Rue Ernest Renan – Maison école châtaigneraie – déclassement

19b – Rue Ernest Renan – Vente parcelle DK 208

20a – Rue de Lattre de Tassigny – déclassement partie espace vert

20b – Rue de Lattre de Tassigny – Vente partie espace vert cadastrée DB 195

21 – Création administrative zone mouillages-secteur Kerpape-avis commune

CM20180404-DELIB MODIFIEE 7b

 

Conseil municipal du 6 février 2018

Ordre du jour

Délibérations :

PV CM 20 12 2017 COMPRESSE 2

01 Taux des trois taxes locales pour 2018

02a Budget primitif 2018 – Budget principal

02b Budget primitif 2018 – Budget annexe cuisine centrale

02c Budget primitif 2018 – Budget annexe ZAC de Kerdroual

03 Rapport sur l’état et l’évolution de la dette

04 – Plan Local D’Urbanisme

04 Révision PLU -Débat orientation PADD

05 Rue de Kervam – Presbytère – Autorisation demande dépôt PC

06 Chemin de Briantec – Acquisition partie parecelles

07 Quehellec – Acquisition parcelle

08 Organisation du temps scolaire – rentrée 2018

09a Subventions fonctionnement Associations sportives – 2018

09b Subventions fonctionnement Associations non sportives – 2018

10 Subventions projet associations sportives et non sportives – 2018

11 Amicale Laîque de Ploemeur – convention 2018

12 Festival Univers’Elles – convention

13 Amzer Nevez – renouvellement convention

14 Mémoire de Soye – convention

 

Les délibérations 2017

Conseil municipal du 20 décembre 2017

Ordre du jour

Délibérations :

00 – PV CM 15 11 2017

01 – Information affaires juridiques

02 – Recensement 2018

03 – Transfert budget économique dans budget principal

04 – Ligne de trésorerie

05 – Rapport d’orientations budgétaires 2018

06a – Autorisation spéciale dépenses d’investissement-Principal

06b – Autorisation spéciale dépenses d’investissement – Cuisine

07 – Propositions tarifaires 2018

08 – Modification tableau des effectifs

09 – Politique jeunesse – Aide projets de jeunes

10a – Participation ville inscription Conservatoire Lorient 2017-18

10b – Participation ville inscription Amzer Nevez 2017-18

11 – Convention Ploemeur-Ceciweb formation

12 – Avis dérogations repos dominical

13 – Demande autorisation occupation domaine maritime

14 – Kerveganic – convention Enedis

15 – Kerlavret – désaffectation partie du chemin

16a – RD163 – Demande subvention à Lorient Agglomération

16b convention Queven Ploemeur aménagement RD163

16b déplacement doux aménagement RD 163 – liaison cyclable Ploemeur Queven – convention entre les deux communes

Conseil municipal du 15 novembre 2017

Ordre du jour

Délibérations :

00 – PV CM 04 10 2017

01 – Consultation marché gaz

02 – Travaux abattage, élagage arbres

03a- Participation voyages scolaires 2017-2018

03b – Soutien études à l’étranger 2017-2018

04 – Convention Amicale Sapeurs pompiers

05 – Subventions 2017 Asso sportives 2e sem

06 – Location de structures démontables

07 – Décision modificative n° 1 Budget 2017

08 – Transfert de compétences état civil

09 – Acquisition de parcelles – Sté Nord Est

10 – Saint Jude désaffectation chemin

11 – Zac de Kerdroual – Vente sarl Yantinen

12 – Contrat d’attractivité touristique avec le CD56

 

Conseil municipal du 4 octobre 2017

Ordre du jour

Délibérations :

00 – PV CM 2017_06_28

01-Compte rendu délégations-information marchés signés 1er semestre 2017

02-Compte rendu délégations-emprunt 2017-Caisse d’Epargne

03 – Ouragan Irma – subvention exceptionnelle aux sinistrés

04-Création Réserve Communale de Sécurité Civile

05 – Composition du Conseil d’Administration du CCAS

06-Modification statuts Lorient Agglomération 01 01 2018

07-Fourniture installation mobiliers jalonnement-signalétique

08-PLU-Approbation modification n°5-secteur du Gaillec

09-Convention prestation services réalisées par Lorient Agglomération

10a-Taxe d’aménagement-modification du taux

10b-Taxe d’aménagement-secteur ex-gendarmerie-majoration taux

11-Politique de l’habitat-mise en place aide-PLUS-PLAI

12-Demande subvention CD56-PST pour CTM

13-Kergoat-Acquisition gratuite parcelles CD 632 631 635

14-Cosqueric-Acquisition bois cadastré CE 97

15a-Fort bloqué-déclassement espace vert allée des korrigans

15b-Fort bloqué-vente espace vert cadastré EW 322

16-Compte rendu de concession gaz année 2016

17-Demande subventions au CD56 actions culturelles

Conseil municipal du 28 juin 2017

Ordre du jour

Délibérations :

00 PV CM 2017 04 05

01 – CR délégations-information marchés signés 4ème trimestre 2016

02 – CR délégations-information marchés conclus en 2016

03 – Révision PLU-débat orientations PADD

03x – Annexe – PADD

04a – Projet immobilier Kerpape-Saisine du Préfet pour accord

04b – Projet complexe hôtelier Kerpape-Saisine du Préfet pour accord

05 – PLU renoncement à l’emplacement réservé n°4 à Kerroch

06 – Projet SCOT du pays de Lorient arrêté le 23 05 2017-avis Commune

07 – Projet renouvellement urbain-Projet création ZAC

08 – Beg Minio-aménagement quai bus-parcelle AE239

09 – Classement sonore infrastructures transport routier

10 – Voie piétonvélo Kerloret-RD 163-parcelle DO 63

11 – Rue Tour du génie-acquisition gratuite-parcelles EK314-316

12 – Kerdiret – bail emphythéotique – aménagement aire jeux

13 – Parcelle DC67 – Kerdroual – résiliation bail à ferme et indemnisation

14 -Logement fonction école Chataigneraie – désaffectation

15 – Convention partenariat – RETRITEX

16 – Demande de création zone de mouillage Larmor plage – avis

17 – Signature de la charte de collaboration au SIG Lorient agglomération

17x – Annexe SIG

18 – Bilan triennal logement locatif sociaux 2014-2016 + engagement 2017-2019

19 – Tarifs de la restauration municipale

20a – Compte administratif 2016 – budget principal

20b – Compte administratif 2016 – budget affaires économiques

20c – Compte administratif 2016 – budget ZAC de Kerdroual

20d – Compte administratif 2016 – budget cuisine centrale

21a – Compte de gestion 2016 – budget principal

21b – Compte de gestion 2016 – budget affaires économiques

21c – Compte de gestion 2016 – Budget ZAC de Kerdroual

21d – Compte de gestion 2016 – Budget cuisine centrale

22a – Affectation de résultats 2016 – Budget principal

22b – Affectation des résultats 2016 – budget affaires économiques

22c – Affectation de résultats 2016 – budget cuisine centrale

23a – Admission en non valeur – budget ville

23b – Admission en non valeur – affaires économiques

23c – Admission en non valeur – budget cuisine centrale

24a – Admission en créances éteintes – budget principal

24b – Admission en créances éteintes – affaires économiques

24c – Admission en créance éteintes – budget cuisine centrale

25 – Budget supplémentaire

26 – Marché fourniture de carburant 2017-2021

27 – Marchés location et maintenance photocopieurs neufs

27x annexe

28 – Tempête Zeus prise en charge financière – exceptionnelle – de dégâts

29 – Mise en oeuvre du dispositif du service civique

30 – Modification du tableau des effectifs

31 – Taxe locale sur la publicité extérieure – tarifs 2018

32 – Les Nocturnes littéraires – convention

33 – Lancement élaboration contrat d attractivité touristique avec CD56

34 – Crédits scolaires écoles publiques-soutien formation professionnel -RASED 2017-18

35 – Participation dépenses fonctionnement Ets scolaires privés 2017-2018

36a – Participations facultatives aux écoles privées 2017-2018 – François Tanguy

36b – Participations facultatives aux écoles privées 2017-2018 – Diwan

37 – Soutien scolarisation enfants ploemeurois structures spécialisées 2017-18

38 – Outil de pointage numérique – demande de subventions

39 – Aide aux projets de jeunes

 

 

Conseil municipal du 5 avril 2017

Ordre du jour

Délibérations :

00 PV CM 9-02-2017

01 PERIMETRE SCOLAIRE 2017 2018 03B TARIFS POUR L ECOLE DE MUSIQUE SEPT 2017 A AOUT 2017

02 QUOTIENT FAMILIAL 2017 2018

03A TARIFICATION ACCUEILS PERISCOLAIRES, DE LOISIRS, MAISON DES JEUNES

03B TARIFS POUR L ECOLE DE MUSIQUE SEPT 2017 A AOUT 2017

03C TARIFS SPECTACLES, LOCATION DE SALLE AUX PRODUCTIONS PRIVEES JUILLET 2017 A AOUT 2018

03D TARIFICATION DES ACTIVITES AQUATIQUES MUNICIPALES – CENTRE OCEANIS

04 INDEMNITES DES ELUS

05 CONVENTION AVEC LE COS DE LA VILLE ET DU CCAS

06 SUBVENTION AUX ASSOCIATIONS

07 JEUDIS DE PLOEMEUR – TARIFS DES DROITS DE PLACE 2017

08 RENOUVELLEMENT URBAIN DE L AGGLOMERATION DU CENTRE VILLE – CONSULTATION

09 PRESCRIPTION DE LA REVISION GENERALE DU PLU

10 CESSION DU 8 RUE DE LARMOR – LANCEMENT CONSULTATION D OPERATEURS IMMOBILIERS

10X ANNEXE

11 DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE

12A KERDROUAL – ACQUISITION PARCELLE DC 67

12B CONVENTION PRESTATIONS DE SERVICES REALISEES PAR LORIENT AGGLOMERATION EN MATIERE DE PLU

13 LUTTE CONTRE LE FRELON ASIATIQUE

14 COMPTE DE GERANCE DU PORT DE LOMENER

15 DENOMINATION DE VOIE – LOTISSEMENT COMTESSE DE SEGUR

Conseil municipal du 9 février 2017

Ordre du jour

Délibérations :

08 PV CM 12-12-2016

01 INFORMATION AFFAIRES JURIDIQUES

02 MODIFICATION COMPOSITION CAO

03 DESIGNATION DELEGUES DIVERS ORGANISMES

04 TAUX DES TROIS TAXES LOCALES 2017

05A BUDGET PRINCIPAL

05B BUDGET ANNEXE AFFAIRES ECONOMIQUES

05C BUDGET ANNEXE ZAC DE KERDROUAL

05D BUDGET ANNEXE CUISINE CENTRALE

06 MISE EN OEUVRE RIFSEEP

07 MISE EN OEUVRE REGIME INDEMNITAIRE POLICE MUNICIPALE

08 SUBVENTIONS ASSOCIATIONS SPORTIVES 2017

09 SUBVENTIONS ASSOCIATIONS NON SPORTIVES 2017

10 FESTIVAL PECHEURS DU MONDE

11 EXTENSION PIJ DEMANDE SUBVENTION RESERVE PARLEMENTAIRE 2017

12 CHANTIER JEUNES SITE DE SOYE

13 PROTOCOLE D ACCORD SDIS 56

14 PLUI – OPPOSITION TRANSFERT COMPETENCE A LORIENT AGGLO

15A CONVENTION PRESTATIONS SERVICES PLU MODIFICATION N°5 SECTEUR GAILLEC

15B PRESCRIPTION MODIFICATION N°5 PLU SECTEUR GAILLEC

16A DECLASSEMENT MAISON BEG MINIO

16B VENTE MAISON BEG MINIO

17 BIENS VACANTS SANS MAITRE

18 CONVENTION DE PRESTATIONS DE SERVICES GEOPORTAIL URBANISME

Les délibérations 2016

Conseil municipal du 12 décembre 2016

Ordre du jour

Délibérations :

00-pv-cm-5-octobre-2016

01-information-sur-marches-signes-3eme-trimestre-2016

02-information-affaires-juridiques

03-maintien-de-la-fonction-d-adjoint-de-loic-tonnerre-apres-retrait-de-lensemble-de-ses-delegations

04-modification-statuts-lorient-agglomeration-au-01-01-2017

05-clect

06-modification-du-tableau-des-effectifs

07-recensement-de-la-population

08-marche-publique-global-performance-energetique-oceanis

09-convention-mutualite-29-56-fourniture-repas-ehpad-ter-et-mer

10-decision-modificative-n-3

11-rapport-annuel-etat-et-evolution-dette

12-debat-orientation-budgetaire-2017

13a-autorisation-speciale-depenses-investissement-avant-vote-budget-primitif-2017-au-bp

13b-autorisation-speciale-budget-affaires-economiques

13c-autorisation-speciale-budget-cuisine

14-tarifs-2017

15a-participation-voyages-scolaires-2016-2017

15b-soutien-aux-etudes-a-l-etranger-2016-2017

16a-participation-frais-scolarite-conservatoire-de-lorient

16b-participation-inscription-amzer-nevez

17a-demande-subvention-statue-st-simon

17b-demande-subvention-statue-st-jude

18-derogation-repos-du-dimanche-commerces-detail-2017

19-fixation-duree-anciennete-sur-le-marche-pour-presentation-successeur

20-location-structures-demontables

21-demenagement-des-archives-municipales

22-plh-2017-2022

23-permis-de-construire-ctm-zac-de-kerdroual

24-piste-cyclable-ploemeur-centre-fort-bloque

25a-desaffectation-maison-de-beg-minio

25b-desaffectation-ilot-st-joseph

26-allee-du-poitou-acquisition-gratuite

27-lotissements-de-briantec-1-et-2

Conseil municipal du 5 octobre 2016

Ordre du jour

Délibérations :

00-pv-conseil-municipal-du-7-juillet-2016

01-compte-rendu-des-delegations-information-sur-les-marches-signes-1er-et-2e-trim-2016

02-compte-rendu-de-delegation-information-affaires-juridiques

03-octroi-de-la-protection-fonctionnelle-au-maire

04-marches-publics-linge-cuisine-centrale-protocole-d-accord-transactionnel-ste-initial

05-mise-a-disposition-biens-necessaires-eau-potable-assainissement-collectif-et-non-collectif-par-la

06-apport-en-nature-biens-necessaires-eau-potable-assainissement-collectif-et-non-collectif-par-la

07a-admission-en-creances-eteintes-budget-ville

07b-admission-en-creances-eteintes-budget-cuisine

08-decision-modificative-n2-au-budget

09-garantie-d-emprunt-mutualite-francaise

10-sem-xsea-avis-sur-l-augmentation-de-capital

11-creation-de-postes-d-apprentis

12-subventions-projet-2016-aux-associations-sportives

13a-approbation-modification-plu-secteur-st-joseph

13b-approbation-modification-plu-secteur-gendarmerie

13c-approbation-modification-plu-secteur-douet-neuf

13d-approbation-modification-plu-secteur-kerbernes

14a-autorisation-au-maire-de-solliciter-permis-demolir-une-partie-saint-joseph

14b-autorisation-au-maire-de-solliciter-permis-demolir-ancienne-gendarmerie

15a-denomination-plaine-oxygene

15b-denomination-d-une-voie-en-impasse-au-gaillec

16-route-departementale-163-tranfert-de-voirie

17-allee-des-korrigans-desaffectation-et-declassement-parcelle

18-acquisition-parcelle-cn-91p-chemin-de-st-mathurin

Conseil municipal du 7 juillet 2016

Ordre du jour

Délibérations :

00 – PROCES VERBAL CONSEIL MUNICIPAL DU 19-05-2016

01- CONVENTION DE SERVICES INFORMATIQUES

02 – CONSULTATION EN APPEL D OFFRES OUVERT POUR LES MARCHES D ASSURANCE

03 – CREDITS SCOLAIRES ECOLES PUBLIQUES 2016-2017

04 – PARTICIPATION DEPENSES FONCTIONNEMENT ETS SCOLAIRES PRIVES 1ER DEGRE 2016-2017

05A – PARTICIPATIONS FACULTATIVES ECOLES PRIVEES HORS TERRITOIRE 2016-2017 – FRANCOIS TANGUY

05B – PARTICIPATIONS FACULTATIVES ECOLES PRIVEES HORS TERRITOIRE 2016-2017 – DIWAN

06 – SOUTIEN A LA SCOLARISATION D ENFANTS PLOEMEUROIS DANS STRUCTURES SPECIALISEES

07 – AIDES AUX PROJETS DE JEUNES

08 – PLAN EXPOSITION AU BRUIT (PEB)AERODROME DE LANN BIHOUE – avis du Conseil municipal

09A – DECLASSEMENT D UN CHEMIN RUE JEAN GABIN

09B – VENTE D UN CHEMIN RUE JEAN GABIN

10A – DECLASSEMENT D UNE PARCELLE RUE D ARGOAT

10B – RUE D ARGOAT – VENTE DE TERRAIN

11- DEMANDE DE SUBVENTIONS AU DEPARTEMENT POUR LES ACTIONS CULTURELLES

 

 

Conseil municipal du 19 mai 2016

Ordre du jour

Délibérations :

00 – PROCES VERBAL CONSEIL MUNICIPAL 31-03-2016

01a – INFORMATIONS JURIDIQUES -CONTENTIEUX SOCIETE EERI

01b – ANNULATION D’UNE REQUETE AU T.A. – PARTICIPATION DEPENSES DE FONCTIONNEMENT DES ETABLISSEMENTS

01c – REJET D’UNE REQUETE AU T.A. – AMENAGEMENT DES ESPACES PUBLICS DE KERROCH

02a – COMPTE DE GESTION 2015 – BUDGET PRINCIPAL

02b – COMPTE DE GESTION 2015 – BUDGET AFFAIRES ECONOMIQUES

02c – COMPTE DE GESTION 2015 – BUDGET CUISINE CENTRALE

02d – COMPTE DE GESTION 2015 BUDGET ZAC DE KERDROUAL

02e – COMPTE DE GESTION 2015 – BUDGET ZAC DE LOMENER

02f – COMPTE DE GESTION 2015 – BUDGET ZAC DE KERADEHUEN

03a – COMPTE ADMINISTRATIF 2015 – BUDGET PRINCIPAL

03b – COMPTE ADMINISTRATIF 2015 – BUDGET AFFAIRES ECONOMIQUES

03c – COMPTE ADMINISTRATIF 2015 – BUDGET CUISINE CENTRALE

03d – COMPTE ADMINISTRATIF 2015 – BUDGET ZAC DE KERDROUAL

04a – AFFECTATION DES RESULTATS 2015 – BUDGET PRINCIPAL

04b – AFFECTATION DES RESULTATS 2015 – BUDGET AFFAIRES ECONOMIQUES

04c – AFFECTATION DES RESULTATS 2015 – BUDGET CUISINE CENTRALE

05a- ADMISSION EN NON VALEUR – BUDGET PRINCIPAL

05b – ADMISSION EN NON VALEUR – BUDGET AFFAIRES ECONOMIQUES

05c – ADMISSION EN NON VALEUR – BUDGET CUISINE CENTRALE

06 – DECISION MODIFICATIVE n°1

07- MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS

08 – TAXE LOCALE SUR LA PUBLICITE EXTERIEURE – TARIFS 2017

09 – JEUDIS DE PLOEMEUR – TARIFS DES DROITS DE PLACE 2016

10 – QUOTIENT FAMILIAL

11- TARIFICATION DES ACCUEILS PERISCOLAIRES – ACCUEILS DE LOISIRS – MAISON DES JEUNES

12 – TARIFS DE LA RESTAURATION MUNICIPALE

13 – TARIFS POUR L ECOLE DE MUSIQUE

14 – TARIFS SPECTACLES ET LOCATION DE SALLE AUX PRODUCTIONS PRIVEES

15 – TARIFICATION DES ACTIVITES AQUATIQUES MUNICIPALES – CENTRE OCEANIS

16 – CREATION DE TARIFS D INSERTIONS PUBLICITAIRES DANS LA MAGAZINE MUNICIPAL

17- IMPLANTATION D UNE AIRE DE JEUX SUR LA PLAINE OXYGENE

18 – SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS 2016

19 – BILAN DES ACQUISITIONS ET CESSIONS 2015

20 – VOIE PIETON VELO KERLORET RD 163- ACQUISITION D’UNE PARCELLE

21 – RUE D ARGOAT

22 – ACHAT D UN DESERBEUR MECANIQUE

23 – CONVENTION POUR L’AMELIORATIION ESTHETIQUE DES OUVRAGES – VILLE DE PLOEMEUR MORBIHAN ENERGIE ET ERDF

Conseil municipal du 31 mars 2016

Ordre du jour

Délibérations :

00 – PROCES VERBAL CONSEIL MUNICIPAL 11-02-2016

01 – COMPTE RENDU DE DELEGATIONS-INFORMATION SUR LES MARCHES SIGNES 4EME TRIMESTRE 2015

02 – COMPTE RENDU DE DELEGATIONS-INFORMATION SUR LES MARCHES CONCLUS DURANT ANNEE 2015

03 – COMPTE RENDU DE DELEGATIONS- INFORMATION AFFAIRES JURIDIQUES

04 – FERMETURES DES ECOLES MATERNELLES RENE-GUY CADOU ET PAUL GAUGUIN

05 – LES NOCTURNES LITTERAIRES – CONVENTION

06 – AGENDA D ACCESSIBILITE PROGRAMMEE AD’AP – PLOEMEUR

07 – RUE DE LATTRE DE TASSIGNY – DESAFFECTATION ET DECLASSEMENT DU DOMAINE PUBLIC

08 – CHEMIN RUE JEAN GABIN – DESAFFECTATION ET DECLASSEMENT DU DOMAINE PUBLIC

09 – MISE EN OEUVRE DIAGNOSTIC RISQUES PSYCHO SOCIAUX – DEMARCHE QUALITE DE VIE AU TRAVAIL

10 – MEDECINE PROFESSIONNELLE ET PREVENTIVE – COLLABORATION AVEC LE CENTRE DE GESTION DU MORBIHAN

 

Conseil municipal du 11 février 2016

Ordre du jour

Délibérations :

000 – PROCES VERBAL CONSEIL MUNICIPAL 25-11-2015

00 – PROCES VERBAL CONSEIL MUNICIPAL 16-12-2015

01 – COMPTE RENDU DE DELEGATIONS – INFORMATION AFFAIRES JURIDIQUES

02 – COMPTE RENDU DE DELEGATIONS – EMPRUNT 2015 – LA BANQUE POSTALE

03 – TAUX DES TROIS TAXES LOCALESPOUR 2016

04 – BUDGET PRINCIPAL ET BUDGETS ANNEXES_MODALITES DE VOTE

05 -CLOTURE BUDGET ANNEXE LOTISSEMENT ZAC BOIS

06a – BUDGET PRIMITIF 2016_BUDGET PRINCIPAL

06b – BUDGET PRIMITIF 2016_BUDGET ANNEXE AFFAIRES ECONOMIQUES

06c – BUDGET PRIMITIF 2016_BUDGET ANNEXE ZAC DE KERDROUAL

06d – BUDGET PRIMITIF 2016_BUDGET ANNEXE CUISINE CENTRALE

07 – RAPPORT SUR L ETAT ET L EVOLUTION DE LA DETTE

08 – PROVISIONS POUR RISQUES ET CHARGES DE FONCTIONNEMENT

09 – FOURNITURE REPAS RESTAURATION COLLECTIVE LARMOR PLAGE_TARIFS 2016

10 – AMENAGEMENT TRAVERSEE LANN ER ROCH_ACQUISITION PARCELLES

11 – CHEMIN DE LA MER_KERVAM_ACQUI

12 – CONVENTION D ENTRETIEN OUVRAGES _AMENAGEMENT KERVARSENNEC

13 – PORT DE LOMENER_COMPTE DE GERANCE 2015

14 – CONVENTION VILLE DE PLOEMEUR ET ASSOCIATION FEMMES D ICI

15 – CONVENTION VILLE DE PLOEMEUR ET ASSOCIATION EMGLEV BRO AN ORIANT

16 – DEMANDE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE_SEJOUR NANTES_CLASSE CM3 ECOLE PREVERT

17 – AIDE AUX PROJETS DE JEUNES

18 – MISE EN PLACE D UN CONSEIL MUNICIPAL DES JEUNES

DB20160211 INFORMATION_MODIFICATIONS AU PLU

Les délibérations 2015

Conseil municipal du 16 décembre 2015

Ordre du jour

Délibérations

01-cinemometre-convention-avec-la-ville-de-queven

01z-annexe-01

02-modification-du-tableau-des-effectifs

02-z-annexe-02

03-z-ajustement-de-l-etat-d-actif-de-la-ville-encours-de-dette

04-decision-modificative-n3

04-z-annexe-04

05a-autorisation-speciale-depenses-investnt-av-vote-budget-primitif-2016-budget-ppal

05b-autorisation-speciale-depenses-investnt-av-vote-budget-primitif-2016-budget-aff-eco

05c-autorisation-speciale-depenses-investnt-av-vote-budget-primitif-2016-budget-cuisine-2

05c-autorisation-speciale-depenses-investnt-av-vote-budget-primitif-2016-budget-cuisine

06-debat-d-orientation-budgetaire-2016

07-tarifs-2016

07z-annexe-07

08-beg-minio-vente-du-bien-cadastre-ae-106p-ae107p

08z-annexe-08

09-voie-pieton-velo-entre-kerloret-et-la-rd-163

09z-annexe-09

10-demande-autorisation-signature-convention-entre-lorient-agglo-et-ploemeur

10z-annexe-10

11-morbihan-energies-rapport-d-activite-2014

11z-annexe-11

12-annexe-12

12-convention-avec-l-association-loisirs-pluriels-du-pays-de-lorient

13-loi-macron-derogations-accordees-au-repos-hebdo-par-maire-faveur-commerces-detail-2016

14-voeu-demande-de-maintien-de-l-office-de-tourisme-de-ploemeur

 

Conseil municipal du 25 novembre 2015

Ordre du jour

Délibérations

00-proces-verbal-conseil-municipal-1-10-2015

01-compte-rendu-de-delegations-info-marches-signes-2me-3eme-trimestres-2015

01z-annexe-01

02-compte-rendu-delegations-emprunt-2015_la-banque-postale

03a-composition-commissions-municipales-suite-a-demission-de-deux-conseillers-municipaux

03az-annexe-03a

03b-composition-conseil-d-administration-du-ccas

03bz-annexe-03b

03c-designation-de-delegues-dans-divers-organismes-en-remplacement-d-un-conseiller-municipal

04-lorient-agglomeration-_avis-sur-le-schema-de-mutualisation

04z-annexe-04_1

04z-annexe-04_2

05-mise-en-oeuvre-recensement-2016-de-la-population_recrutement-d-agents-recenseurs

06-decision-modificative-n2

06z-annexe-06

07-autorisation-au-maire-de-signer-les-marches-au-dela-du-montant-des-procedures-formalisees

08-declassement-de-la-parcelle-dh-46_-rond-point-de-kerdroual

08z-annexe-08

09-rond-point-de-kerdroual_cession-de-la-parcelles-dh-46

10-autorisation-du-maire-de-signer-une-convention-avec-grdf

10z-annexe-10

11a-demande-de-subvention-au-conseil-departemental-du-morbihan_voie-velo-route-du-fort-bloque

11az-annexe-11a

11b-demande-de-subvention-a-lorient-agglomeration_voie-velo-route-du-fort-bloque

12-demande-de-subvention_amenagement-de-voirie-lann-er-roch_taux-de-solidarite

12z-annexe-12

13-participation-de-la-ville-de-ploemeur-aux-frais-de-scolarite

13z-annexe-13

14-participation-aux-frais-d-inscription-aux-ateliers-musicaux-d-amzer-nevez

15a-aide-financiere-aux-associations-pour-la-location-de-structures-demontables

15b-aide-financiere-aux-associations-_subvention-a-ty-marmithon

16-interventions-artistiques-d-amzer-nevez-au-groupe-scolaire-prevert-desnos

Conseil municipal du 1er octobre 2015

Ordre du jour

Délibérations

00-proces-verbal-conseil-municipal-2015-07-02

01-installation-de-deux-conseillers-municipaux

02-les-petits-ruisseaux

02z1-annexe-01

02z2-annexe-02

03-transmission-electronique-des-documents-budgetaires-avenant

04-garantie-d-emprunt-lotissement-de-briantec

05-remise-gracieuse-de-penalites-d-urbanisme

06-protocole-d-accord-transactionnel

07-demande-de-subventions-au-departement-pour-les-actions-culturelles

08-convention-de-partenariat-avec-l-universite-de-bretagne-sud

09-ploemeur-ville-amie-des-enfants

09z-annexe-unicef

10-reforme-des-rythmes-scolaires

10z-annexe-pedt

11-contrat-enfance-jeunesse-2015-18

12-activite-estivale-des-alsh-et-rentree-scolaire

12z-annexe-rapport-d-information

13a-parc-oxygene-demande-de-subvention-au-titre-de-la-reserve-parlementaire-2015

13b-parc-oxygene-demande-de-subvention-solidarite-departementale

14-rond-point-de-kerdroual

14z-annexe-rond-point-de-kerdroual

15-beg-minio-vente-du-bien-cadastre-ae-106p-ae-107p

15z-annexe-beg-minio

16-la-vraie-croix-vente-de-la-parcelle-hb-n160

16z-annexe-la-vraie-croix

17-acquisition-gratuite-de-la-parcelle-cn-123-chemin-de-st-mathurin

17z-annexe-chemin-de-st-mathurin

18-convention-pour-autorisation-de-passage-de-canalisation-en-terrain-prive

18z-annexe-convention-pour-autorisation-de-passage-de-canalisation-en-terrain-prive

19-revision-du-plu-debat-sur-les-orientations-du-padd

19z-annexe-revision-du-plu-padd

20-vente-du-site-de-l-ancienne-dechetterie

20z-annexe-vente-du-site-de-l-ancienne-dechetterie

21-taxe-locale-sur-la-publicite-exterieure-tarifs-2016

22-projet-de-jumelage-avec-ehmej

Conseil municipal du 2 juillet 2015

Ordre du jour

Délibérations

00-proces-verbal-conseil-municipal-du-28-mai-2015

01-compte-rendu-delegations-informations-juridiques

02-credits-scolaires

03-participation-aux-depenses-de-fonctionnement-des-ecoles-privees-20152016

04-participation-ecoles-privees-hors-territoire

05-soutien-scolaire-structures-specialisees

06-participation-voyages-scolaires-20152016

07-classe-montagne-pagnol-demande-subvention

08-soutien-etudes-a-l-etranger-20152016

09-subventions-de-projets-aux-associations-sportives

10-mise-a-dispo-canon-convention-dga-ville

11-office-public-langue-bretonne-convention

12-nocturnes-litteraires-convention

13-pa-divit-cession-ctis

14-declassement-dp-rue-port-blanc

15-vente-maison-7-route-du-perello

16-acquisition-ancienne-gendarmerie

17-acquisition-ep-17-port-blanc

18-declassemet-dp-chemins-kergantic-lanvrian

19-lutte-frelon-asiatique

20-modification-tableau-effectifs