Les assemblées

Calendrier du conseil municipal

Le prochain conseil municipal aura lieu le lundi 17 décembre 2018 à 18h00 au CCAS (Centre Communal d’Action Sociale) – salle du conseil – place Anne-Marie Robic – 56270 PLŒMEUR. Ouvert au public.

 

Ordre du jour du Conseil municipal du 17 décembre 2018.

Les délibérations 2018

Conseil municipal du 13 novembre 2018

Ordre du jour

Délibérations :

06 – Procès verbal CM 02-10-2018

02a Budget principal ville décision modificative n°1

02b Budget annexe cuisine centrale décision modificative n°1

03 Garantie d emprunt

04 Restauration registre Etat civil-demande de subvention

05 Débat d’orientations budgétaires 2019

06 Avis sur dérogations repos dominical 2019

07a Mise en place taxe d aménagement taux majoré – St Mathurin

07b Mise en place taxe d aménagement taux majoré – Kerlir

08 Fonds de concours-Triskell2-avenant convention

09 CD56-voie verte Lann er roch-Kergohel-convention entretien

10 Soutien études à l’étranger 2018-2019

11 Demande de subventions pour les actions culturelles

12 Attribution d’une subvention à Amzer nevez

Conseil municipal du 2 octobre 2018

Ordre du jour

Délibérations :

Procès verbal Conseil municipal 2018 06 28

03 Information affaires juridiques

04 Emprunt 2018 – Arkea banque E&I

05 Aménagement archives communales – révision plan financement

06 Astreintes des services municipaux

07 Modification du tableau des effectifs

08 Approbation charte de l’agriculture et de l’alimentation

09a ZAC de Kerdroual – vente Vipamat

09b ZAC de Kerdroual – vente garage Ameline Poilvez

09c ZAC de Kerdroual – vente SAS Powertrans

10 Projet construction STM – mise en compatibilité PLU

10x Déclaration de projet emportant mise en compatibilité du PLU

11 Saisine du Préfet – communs de village

12 Revente par l’EPF à la SCI DG de kerdroual parcelles DC121 et DC122

13 Château d’eau de Kergalan – lancement procédure désaffectation

14 Chemin de St Mathurin – convention de servitude avec GRDF

15 Parking de Lomener rue de l’île Berder – lancement procédure désaffectation

16 Impasse de Kéraude – intégration dans le domaine communal parcelle CP61

17 Intégration au domaine public – rue Alexis Le Cadet

18 Dénomination de voies

19 Rue Maréchal de Tassigny – lancement procédure désaffectation

20 Convention opérationnelle d’actions foncières avec l’EPF – avenant

21 Approbation cahier des charges aménagement espace public

22 Co maitrise d’ouvrage Lorient agglomération-Ploemeur – Triskell

23 Adhésion groupement de commandes achat gaz naturel et électricité

24 Office public de la langue bretonne – convention triennale

 

Conseil municipal du 28 juin 2018

Ordre du jour

Délibérations :

Procès verbal Conseil municipal 2018 05 29

01- modifié au 24-08-2018 Maintien fonction 1er adjointe T. Dupont

01a Election du 1er adjoint au maire

01b Election d’un adjoint au maire

02 Modification de la composition de la CAO

03 Désignation de délégués dans divers organismes

04 Modalités application heures supplémentaires et complémentaires

05 Modalités d’application du temps partiel

06 Modification du tableau des effectifs

07 Convention de partenariat avec le Comité du personnel

08 Autorisation signature marchés-consultation marché téléphonie-réseaux

09 Révision PLU – arrêt projet, approbation bilan concertation

11 – Projet immobilier Kerpape – Saisine Préfet pour accord

12a Site ex-gendarmerie-consultation opérateurs immobiliers-décision de ne pas donner suite

12b Site ex-gendarmerie-autorisation dépôt demande de permis de construire

13 Demande de subvention DSIL

14 Keradéhuen-protocole transactionnel et échange de terrains

15 Dénomination de voies

16 Cession au profit de M. Loïc Blanchemain

17 Port de Lomener – compte de gérance 2017

18 Convention réparation d’un mur de clôture

19 Lutte contre le frelon asiatique

20 Etude de faisabilité chaufferie bois et réseau de chaleur sur batîments publics ville

21 Approbation de la création SPL bois énergie renouvelable

22 Demande de subvention – Archéologie sous-marine

23 Participation dépenses de fonctionnement Ets scolaires privés-2018-2019

24a Participations facultatives 2018-2019 – Ecole Diwan

24b Participations facultatives 2018-2019 – Ecole François Tanguy

25 Aide aux projets de jeunes

Conseil municipal du 29 mai 2018

Ordre du jour

Délibérations :

PV CM 04 04 2018 COMPRESSE 2

06 – PV CM du 26-04-2018

01a Compte rendu délégations – marchés signés au 2ème semestre 2017

01b Compte rendu délégations – marchés conclus durant année 2017

02 Compte rendu délégation information afffaires juridiques

03 Conseil municipal éléction d’un 9ème adjoint

04 Indemnités de fonction des élus

05 CHSCT commun entre la ville et le CCAS – composition

06 Comité technique commun entre ville CCAS – composition

07 Admission en créances éteintes – budget ville

08 Transfert compétence Gestion eaux pluviales urbaines

09 Quotien familial – année scolaire 2018-2019

10 Crédits scolaires écoles publiques,soutien formation,Rased-année scolaire 2018-19

11 Soutien à la scolarisation enfant ploemeurois dans structures spécialisées année scolaire 2018-19

12 Tarification des accueils périscolaires,de loisirs,maison des jeunes

13 Tarifs restauration municipale

14 Tarifs activités aquatiques municipales – Centre Océanis

15 Prise gestion communale plan d eau port départemental Kerroch et Lomener

17 Renouvellement urbain centre ville – périmètre

18 Briantec 2 – intégration au domaine public communal voies et espaces publics

19a Kerlavret – déclassement d’une partie du chemin

19b Echange de terrain à Kerlavret

Conseil municipal du 26 avril 2018

Ordre du jour

Délibérations :

DB20180426 DEBAT PADD

20180426 ANNEXE PADD

Conseil municipal du 4 avril 2018

Ordre du jour

Délibérations :

PV CM 6-02-2018

01 – Emprunt 2018 – Caisse d’Epargne

02 – Lancement consultation marché téléphonie-réseaux

03a – Compte administratif 2017 – budget principal

03b – Compte administratif 2017 – budget affaires économiques

03c – Compte administratif 2017 – budget ZAC Kerdroual

03d – Compte administratif 2017 – budget cuisine centrale

04a – Compte de gestion 2017 – budget principal

04b – Compte de gestion 2017 – budget affaires économiques

04c – Compte de gestion 2017 – budget ZAC Kerdroual

04d – Compte de gestion 2017 – budget cuisine centrale

05a – Affectation de résultats 2017 – budget principal

05b – Affectation de résultats 2017 – budget cuisine centrale

06a – Budget supplémentaire budget principal

06b – Budget supplémentaire ZAC Kerdroual

06c – Budget supplémentaire cuisine centrale

07a – Rue de Larmor – construction BSH 18 logements – garantie emprunt

07ax – Contrat de prêt

07b – Garantie emprunt LB Habitat

08 – Modification du tableau des effectifs

09 – Demande subventions – centenaire 1ère guerre mondiale

10 – Tarifs spectacles, locations salles -productions privées-09 2018 à 08 2019

11 – Tarifs école de musique – 09 2018 à 08 2019

12 – Participation ville frais inscription ateliers musicaux Amzer nevez 2017-18

13 – Coupe du monde féminine de football des moins de 20 ans

13x – Contrat de mise à disposition des terrains d’entrainement

14 – Taxe locale sur la publicité extérieure – tarifs 2019

15 – Subventions 2018 – Relations internationales

16 – Jeudis de Ploemeur – Tarifs droits de place 2018

17 – ZAC de Kerdroual – Vente Eurl Olympia express

18a – Carence logements locatifs sociaux – Contrat mixité sociale

18ax – Contrat de mixité sociale

18b – Convention quadripartite droit préemption sur commune carencée loi SRU

18bx – Convention quadripartite

19a – Rue Ernest Renan – Maison école châtaigneraie – déclassement

19b – Rue Ernest Renan – Vente parcelle DK 208

20a – Rue de Lattre de Tassigny – déclassement partie espace vert

20b – Rue de Lattre de Tassigny – Vente partie espace vert cadastrée DB 195

21 – Création administrative zone mouillages-secteur Kerpape-avis commune

CM20180404-DELIB MODIFIEE 7b

 

Conseil municipal du 6 février 2018

Ordre du jour

Délibérations :

PV CM 20 12 2017 COMPRESSE 2

01 Taux des trois taxes locales pour 2018

02a Budget primitif 2018 – Budget principal

02b Budget primitif 2018 – Budget annexe cuisine centrale

02c Budget primitif 2018 – Budget annexe ZAC de Kerdroual

03 Rapport sur l’état et l’évolution de la dette

04 – Plan Local D’Urbanisme

04 Révision PLU -Débat orientation PADD

05 Rue de Kervam – Presbytère – Autorisation demande dépôt PC

06 Chemin de Briantec – Acquisition partie parecelles

07 Quehellec – Acquisition parcelle

08 Organisation du temps scolaire – rentrée 2018

09a Subventions fonctionnement Associations sportives – 2018

09b Subventions fonctionnement Associations non sportives – 2018

10 Subventions projet associations sportives et non sportives – 2018

11 Amicale Laîque de Ploemeur – convention 2018

12 Festival Univers’Elles – convention

13 Amzer Nevez – renouvellement convention

14 Mémoire de Soye – convention

 

Les délibérations 2017

Conseil municipal du 20 décembre 2017

Ordre du jour

Délibérations :

00 – PV CM 15 11 2017

01 – Information affaires juridiques

02 – Recensement 2018

03 – Transfert budget économique dans budget principal

04 – Ligne de trésorerie

05 – Rapport d’orientations budgétaires 2018

06a – Autorisation spéciale dépenses d’investissement-Principal

06b – Autorisation spéciale dépenses d’investissement – Cuisine

07 – Propositions tarifaires 2018

08 – Modification tableau des effectifs

09 – Politique jeunesse – Aide projets de jeunes

10a – Participation ville inscription Conservatoire Lorient 2017-18

10b – Participation ville inscription Amzer Nevez 2017-18

11 – Convention Ploemeur-Ceciweb formation

12 – Avis dérogations repos dominical

13 – Demande autorisation occupation domaine maritime

14 – Kerveganic – convention Enedis

15 – Kerlavret – désaffectation partie du chemin

16a – RD163 – Demande subvention à Lorient Agglomération

16b convention Queven Ploemeur aménagement RD163

16b déplacement doux aménagement RD 163 – liaison cyclable Ploemeur Queven – convention entre les deux communes

Conseil municipal du 15 novembre 2017

Ordre du jour

Délibérations :

00 – PV CM 04 10 2017

01 – Consultation marché gaz

02 – Travaux abattage, élagage arbres

03a- Participation voyages scolaires 2017-2018

03b – Soutien études à l’étranger 2017-2018

04 – Convention Amicale Sapeurs pompiers

05 – Subventions 2017 Asso sportives 2e sem

06 – Location de structures démontables

07 – Décision modificative n° 1 Budget 2017

08 – Transfert de compétences état civil

09 – Acquisition de parcelles – Sté Nord Est

10 – Saint Jude désaffectation chemin

11 – Zac de Kerdroual – Vente sarl Yantinen

12 – Contrat d’attractivité touristique avec le CD56

 

Conseil municipal du 4 octobre 2017

Ordre du jour

Délibérations :

00 – PV CM 2017_06_28

01-Compte rendu délégations-information marchés signés 1er semestre 2017

02-Compte rendu délégations-emprunt 2017-Caisse d’Epargne

03 – Ouragan Irma – subvention exceptionnelle aux sinistrés

04-Création Réserve Communale de Sécurité Civile

05 – Composition du Conseil d’Administration du CCAS

06-Modification statuts Lorient Agglomération 01 01 2018

07-Fourniture installation mobiliers jalonnement-signalétique

08-PLU-Approbation modification n°5-secteur du Gaillec

09-Convention prestation services réalisées par Lorient Agglomération

10a-Taxe d’aménagement-modification du taux

10b-Taxe d’aménagement-secteur ex-gendarmerie-majoration taux

11-Politique de l’habitat-mise en place aide-PLUS-PLAI

12-Demande subvention CD56-PST pour CTM

13-Kergoat-Acquisition gratuite parcelles CD 632 631 635

14-Cosqueric-Acquisition bois cadastré CE 97

15a-Fort bloqué-déclassement espace vert allée des korrigans

15b-Fort bloqué-vente espace vert cadastré EW 322

16-Compte rendu de concession gaz année 2016

17-Demande subventions au CD56 actions culturelles

Conseil municipal du 28 juin 2017

Ordre du jour

Délibérations :

00 PV CM 2017 04 05

01 – CR délégations-information marchés signés 4ème trimestre 2016

02 – CR délégations-information marchés conclus en 2016

03 – Révision PLU-débat orientations PADD

03x – Annexe – PADD

04a – Projet immobilier Kerpape-Saisine du Préfet pour accord

04b – Projet complexe hôtelier Kerpape-Saisine du Préfet pour accord

05 – PLU renoncement à l’emplacement réservé n°4 à Kerroch

06 – Projet SCOT du pays de Lorient arrêté le 23 05 2017-avis Commune

07 – Projet renouvellement urbain-Projet création ZAC

08 – Beg Minio-aménagement quai bus-parcelle AE239

09 – Classement sonore infrastructures transport routier

10 – Voie piétonvélo Kerloret-RD 163-parcelle DO 63

11 – Rue Tour du génie-acquisition gratuite-parcelles EK314-316

12 – Kerdiret – bail emphythéotique – aménagement aire jeux

13 – Parcelle DC67 – Kerdroual – résiliation bail à ferme et indemnisation

14 -Logement fonction école Chataigneraie – désaffectation

15 – Convention partenariat – RETRITEX

16 – Demande de création zone de mouillage Larmor plage – avis

17 – Signature de la charte de collaboration au SIG Lorient agglomération

17x – Annexe SIG

18 – Bilan triennal logement locatif sociaux 2014-2016 + engagement 2017-2019

19 – Tarifs de la restauration municipale

20a – Compte administratif 2016 – budget principal

20b – Compte administratif 2016 – budget affaires économiques

20c – Compte administratif 2016 – budget ZAC de Kerdroual

20d – Compte administratif 2016 – budget cuisine centrale

21a – Compte de gestion 2016 – budget principal

21b – Compte de gestion 2016 – budget affaires économiques

21c – Compte de gestion 2016 – Budget ZAC de Kerdroual

21d – Compte de gestion 2016 – Budget cuisine centrale

22a – Affectation de résultats 2016 – Budget principal

22b – Affectation des résultats 2016 – budget affaires économiques

22c – Affectation de résultats 2016 – budget cuisine centrale

23a – Admission en non valeur – budget ville

23b – Admission en non valeur – affaires économiques

23c – Admission en non valeur – budget cuisine centrale

24a – Admission en créances éteintes – budget principal

24b – Admission en créances éteintes – affaires économiques

24c – Admission en créance éteintes – budget cuisine centrale

25 – Budget supplémentaire

26 – Marché fourniture de carburant 2017-2021

27 – Marchés location et maintenance photocopieurs neufs

27x annexe

28 – Tempête Zeus prise en charge financière – exceptionnelle – de dégâts

29 – Mise en oeuvre du dispositif du service civique

30 – Modification du tableau des effectifs

31 – Taxe locale sur la publicité extérieure – tarifs 2018

32 – Les Nocturnes littéraires – convention

33 – Lancement élaboration contrat d attractivité touristique avec CD56

34 – Crédits scolaires écoles publiques-soutien formation professionnel -RASED 2017-18

35 – Participation dépenses fonctionnement Ets scolaires privés 2017-2018

36a – Participations facultatives aux écoles privées 2017-2018 – François Tanguy

36b – Participations facultatives aux écoles privées 2017-2018 – Diwan

37 – Soutien scolarisation enfants ploemeurois structures spécialisées 2017-18

38 – Outil de pointage numérique – demande de subventions

39 – Aide aux projets de jeunes

 

 

Conseil municipal du 5 avril 2017

Ordre du jour

Délibérations :

00 PV CM 9-02-2017

01 PERIMETRE SCOLAIRE 2017 2018 03B TARIFS POUR L ECOLE DE MUSIQUE SEPT 2017 A AOUT 2017

02 QUOTIENT FAMILIAL 2017 2018

03A TARIFICATION ACCUEILS PERISCOLAIRES, DE LOISIRS, MAISON DES JEUNES

03B TARIFS POUR L ECOLE DE MUSIQUE SEPT 2017 A AOUT 2017

03C TARIFS SPECTACLES, LOCATION DE SALLE AUX PRODUCTIONS PRIVEES JUILLET 2017 A AOUT 2018

03D TARIFICATION DES ACTIVITES AQUATIQUES MUNICIPALES – CENTRE OCEANIS

04 INDEMNITES DES ELUS

05 CONVENTION AVEC LE COS DE LA VILLE ET DU CCAS

06 SUBVENTION AUX ASSOCIATIONS

07 JEUDIS DE PLOEMEUR – TARIFS DES DROITS DE PLACE 2017

08 RENOUVELLEMENT URBAIN DE L AGGLOMERATION DU CENTRE VILLE – CONSULTATION

09 PRESCRIPTION DE LA REVISION GENERALE DU PLU

10 CESSION DU 8 RUE DE LARMOR – LANCEMENT CONSULTATION D OPERATEURS IMMOBILIERS

10X ANNEXE

11 DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE

12A KERDROUAL – ACQUISITION PARCELLE DC 67

12B CONVENTION PRESTATIONS DE SERVICES REALISEES PAR LORIENT AGGLOMERATION EN MATIERE DE PLU

13 LUTTE CONTRE LE FRELON ASIATIQUE

14 COMPTE DE GERANCE DU PORT DE LOMENER

15 DENOMINATION DE VOIE – LOTISSEMENT COMTESSE DE SEGUR

Conseil municipal du 9 février 2017

Ordre du jour

Délibérations :

08 PV CM 12-12-2016

01 INFORMATION AFFAIRES JURIDIQUES

02 MODIFICATION COMPOSITION CAO

03 DESIGNATION DELEGUES DIVERS ORGANISMES

04 TAUX DES TROIS TAXES LOCALES 2017

05A BUDGET PRINCIPAL

05B BUDGET ANNEXE AFFAIRES ECONOMIQUES

05C BUDGET ANNEXE ZAC DE KERDROUAL

05D BUDGET ANNEXE CUISINE CENTRALE

06 MISE EN OEUVRE RIFSEEP

07 MISE EN OEUVRE REGIME INDEMNITAIRE POLICE MUNICIPALE

08 SUBVENTIONS ASSOCIATIONS SPORTIVES 2017

09 SUBVENTIONS ASSOCIATIONS NON SPORTIVES 2017

10 FESTIVAL PECHEURS DU MONDE

11 EXTENSION PIJ DEMANDE SUBVENTION RESERVE PARLEMENTAIRE 2017

12 CHANTIER JEUNES SITE DE SOYE

13 PROTOCOLE D ACCORD SDIS 56

14 PLUI – OPPOSITION TRANSFERT COMPETENCE A LORIENT AGGLO

15A CONVENTION PRESTATIONS SERVICES PLU MODIFICATION N°5 SECTEUR GAILLEC

15B PRESCRIPTION MODIFICATION N°5 PLU SECTEUR GAILLEC

16A DECLASSEMENT MAISON BEG MINIO

16B VENTE MAISON BEG MINIO

17 BIENS VACANTS SANS MAITRE

18 CONVENTION DE PRESTATIONS DE SERVICES GEOPORTAIL URBANISME

Les délibérations 2016

Conseil municipal du 12 décembre 2016

Ordre du jour

Délibérations :

00-pv-cm-5-octobre-2016

01-information-sur-marches-signes-3eme-trimestre-2016

02-information-affaires-juridiques

03-maintien-de-la-fonction-d-adjoint-de-loic-tonnerre-apres-retrait-de-lensemble-de-ses-delegations

04-modification-statuts-lorient-agglomeration-au-01-01-2017

05-clect

06-modification-du-tableau-des-effectifs

07-recensement-de-la-population

08-marche-publique-global-performance-energetique-oceanis

09-convention-mutualite-29-56-fourniture-repas-ehpad-ter-et-mer

10-decision-modificative-n-3

11-rapport-annuel-etat-et-evolution-dette

12-debat-orientation-budgetaire-2017

13a-autorisation-speciale-depenses-investissement-avant-vote-budget-primitif-2017-au-bp

13b-autorisation-speciale-budget-affaires-economiques

13c-autorisation-speciale-budget-cuisine

14-tarifs-2017

15a-participation-voyages-scolaires-2016-2017

15b-soutien-aux-etudes-a-l-etranger-2016-2017

16a-participation-frais-scolarite-conservatoire-de-lorient

16b-participation-inscription-amzer-nevez

17a-demande-subvention-statue-st-simon

17b-demande-subvention-statue-st-jude

18-derogation-repos-du-dimanche-commerces-detail-2017

19-fixation-duree-anciennete-sur-le-marche-pour-presentation-successeur

20-location-structures-demontables

21-demenagement-des-archives-municipales

22-plh-2017-2022

23-permis-de-construire-ctm-zac-de-kerdroual

24-piste-cyclable-ploemeur-centre-fort-bloque

25a-desaffectation-maison-de-beg-minio

25b-desaffectation-ilot-st-joseph

26-allee-du-poitou-acquisition-gratuite

27-lotissements-de-briantec-1-et-2

Conseil municipal du 5 octobre 2016

Ordre du jour

Délibérations :

00-pv-conseil-municipal-du-7-juillet-2016

01-compte-rendu-des-delegations-information-sur-les-marches-signes-1er-et-2e-trim-2016

02-compte-rendu-de-delegation-information-affaires-juridiques

03-octroi-de-la-protection-fonctionnelle-au-maire

04-marches-publics-linge-cuisine-centrale-protocole-d-accord-transactionnel-ste-initial

05-mise-a-disposition-biens-necessaires-eau-potable-assainissement-collectif-et-non-collectif-par-la

06-apport-en-nature-biens-necessaires-eau-potable-assainissement-collectif-et-non-collectif-par-la

07a-admission-en-creances-eteintes-budget-ville

07b-admission-en-creances-eteintes-budget-cuisine

08-decision-modificative-n2-au-budget

09-garantie-d-emprunt-mutualite-francaise

10-sem-xsea-avis-sur-l-augmentation-de-capital

11-creation-de-postes-d-apprentis

12-subventions-projet-2016-aux-associations-sportives

13a-approbation-modification-plu-secteur-st-joseph

13b-approbation-modification-plu-secteur-gendarmerie

13c-approbation-modification-plu-secteur-douet-neuf

13d-approbation-modification-plu-secteur-kerbernes

14a-autorisation-au-maire-de-solliciter-permis-demolir-une-partie-saint-joseph

14b-autorisation-au-maire-de-solliciter-permis-demolir-ancienne-gendarmerie

15a-denomination-plaine-oxygene

15b-denomination-d-une-voie-en-impasse-au-gaillec

16-route-departementale-163-tranfert-de-voirie

17-allee-des-korrigans-desaffectation-et-declassement-parcelle

18-acquisition-parcelle-cn-91p-chemin-de-st-mathurin

Conseil municipal du 7 juillet 2016

Ordre du jour

Délibérations :

00 – PROCES VERBAL CONSEIL MUNICIPAL DU 19-05-2016

01- CONVENTION DE SERVICES INFORMATIQUES

02 – CONSULTATION EN APPEL D OFFRES OUVERT POUR LES MARCHES D ASSURANCE

03 – CREDITS SCOLAIRES ECOLES PUBLIQUES 2016-2017

04 – PARTICIPATION DEPENSES FONCTIONNEMENT ETS SCOLAIRES PRIVES 1ER DEGRE 2016-2017

05A – PARTICIPATIONS FACULTATIVES ECOLES PRIVEES HORS TERRITOIRE 2016-2017 – FRANCOIS TANGUY

05B – PARTICIPATIONS FACULTATIVES ECOLES PRIVEES HORS TERRITOIRE 2016-2017 – DIWAN

06 – SOUTIEN A LA SCOLARISATION D ENFANTS PLOEMEUROIS DANS STRUCTURES SPECIALISEES

07 – AIDES AUX PROJETS DE JEUNES

08 – PLAN EXPOSITION AU BRUIT (PEB)AERODROME DE LANN BIHOUE – avis du Conseil municipal

09A – DECLASSEMENT D UN CHEMIN RUE JEAN GABIN

09B – VENTE D UN CHEMIN RUE JEAN GABIN

10A – DECLASSEMENT D UNE PARCELLE RUE D ARGOAT

10B – RUE D ARGOAT – VENTE DE TERRAIN

11- DEMANDE DE SUBVENTIONS AU DEPARTEMENT POUR LES ACTIONS CULTURELLES

 

 

Conseil municipal du 19 mai 2016

Ordre du jour

Délibérations :

00 – PROCES VERBAL CONSEIL MUNICIPAL 31-03-2016

01a – INFORMATIONS JURIDIQUES -CONTENTIEUX SOCIETE EERI

01b – ANNULATION D’UNE REQUETE AU T.A. – PARTICIPATION DEPENSES DE FONCTIONNEMENT DES ETABLISSEMENTS

01c – REJET D’UNE REQUETE AU T.A. – AMENAGEMENT DES ESPACES PUBLICS DE KERROCH

02a – COMPTE DE GESTION 2015 – BUDGET PRINCIPAL

02b – COMPTE DE GESTION 2015 – BUDGET AFFAIRES ECONOMIQUES

02c – COMPTE DE GESTION 2015 – BUDGET CUISINE CENTRALE

02d – COMPTE DE GESTION 2015 BUDGET ZAC DE KERDROUAL

02e – COMPTE DE GESTION 2015 – BUDGET ZAC DE LOMENER

02f – COMPTE DE GESTION 2015 – BUDGET ZAC DE KERADEHUEN

03a – COMPTE ADMINISTRATIF 2015 – BUDGET PRINCIPAL

03b – COMPTE ADMINISTRATIF 2015 – BUDGET AFFAIRES ECONOMIQUES

03c – COMPTE ADMINISTRATIF 2015 – BUDGET CUISINE CENTRALE

03d – COMPTE ADMINISTRATIF 2015 – BUDGET ZAC DE KERDROUAL

04a – AFFECTATION DES RESULTATS 2015 – BUDGET PRINCIPAL

04b – AFFECTATION DES RESULTATS 2015 – BUDGET AFFAIRES ECONOMIQUES

04c – AFFECTATION DES RESULTATS 2015 – BUDGET CUISINE CENTRALE

05a- ADMISSION EN NON VALEUR – BUDGET PRINCIPAL

05b – ADMISSION EN NON VALEUR – BUDGET AFFAIRES ECONOMIQUES

05c – ADMISSION EN NON VALEUR – BUDGET CUISINE CENTRALE

06 – DECISION MODIFICATIVE n°1

07- MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS

08 – TAXE LOCALE SUR LA PUBLICITE EXTERIEURE – TARIFS 2017

09 – JEUDIS DE PLOEMEUR – TARIFS DES DROITS DE PLACE 2016

10 – QUOTIENT FAMILIAL

11- TARIFICATION DES ACCUEILS PERISCOLAIRES – ACCUEILS DE LOISIRS – MAISON DES JEUNES

12 – TARIFS DE LA RESTAURATION MUNICIPALE

13 – TARIFS POUR L ECOLE DE MUSIQUE

14 – TARIFS SPECTACLES ET LOCATION DE SALLE AUX PRODUCTIONS PRIVEES

15 – TARIFICATION DES ACTIVITES AQUATIQUES MUNICIPALES – CENTRE OCEANIS

16 – CREATION DE TARIFS D INSERTIONS PUBLICITAIRES DANS LA MAGAZINE MUNICIPAL

17- IMPLANTATION D UNE AIRE DE JEUX SUR LA PLAINE OXYGENE

18 – SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS 2016

19 – BILAN DES ACQUISITIONS ET CESSIONS 2015

20 – VOIE PIETON VELO KERLORET RD 163- ACQUISITION D’UNE PARCELLE

21 – RUE D ARGOAT

22 – ACHAT D UN DESERBEUR MECANIQUE

23 – CONVENTION POUR L’AMELIORATIION ESTHETIQUE DES OUVRAGES – VILLE DE PLOEMEUR MORBIHAN ENERGIE ET ERDF

Conseil municipal du 31 mars 2016

Ordre du jour

Délibérations :

00 – PROCES VERBAL CONSEIL MUNICIPAL 11-02-2016

01 – COMPTE RENDU DE DELEGATIONS-INFORMATION SUR LES MARCHES SIGNES 4EME TRIMESTRE 2015

02 – COMPTE RENDU DE DELEGATIONS-INFORMATION SUR LES MARCHES CONCLUS DURANT ANNEE 2015

03 – COMPTE RENDU DE DELEGATIONS- INFORMATION AFFAIRES JURIDIQUES

04 – FERMETURES DES ECOLES MATERNELLES RENE-GUY CADOU ET PAUL GAUGUIN

05 – LES NOCTURNES LITTERAIRES – CONVENTION

06 – AGENDA D ACCESSIBILITE PROGRAMMEE AD’AP – PLOEMEUR

07 – RUE DE LATTRE DE TASSIGNY – DESAFFECTATION ET DECLASSEMENT DU DOMAINE PUBLIC

08 – CHEMIN RUE JEAN GABIN – DESAFFECTATION ET DECLASSEMENT DU DOMAINE PUBLIC

09 – MISE EN OEUVRE DIAGNOSTIC RISQUES PSYCHO SOCIAUX – DEMARCHE QUALITE DE VIE AU TRAVAIL

10 – MEDECINE PROFESSIONNELLE ET PREVENTIVE – COLLABORATION AVEC LE CENTRE DE GESTION DU MORBIHAN

 

Conseil municipal du 11 février 2016

Ordre du jour

Délibérations :

000 – PROCES VERBAL CONSEIL MUNICIPAL 25-11-2015

00 – PROCES VERBAL CONSEIL MUNICIPAL 16-12-2015

01 – COMPTE RENDU DE DELEGATIONS – INFORMATION AFFAIRES JURIDIQUES

02 – COMPTE RENDU DE DELEGATIONS – EMPRUNT 2015 – LA BANQUE POSTALE

03 – TAUX DES TROIS TAXES LOCALESPOUR 2016

04 – BUDGET PRINCIPAL ET BUDGETS ANNEXES_MODALITES DE VOTE

05 -CLOTURE BUDGET ANNEXE LOTISSEMENT ZAC BOIS

06a – BUDGET PRIMITIF 2016_BUDGET PRINCIPAL

06b – BUDGET PRIMITIF 2016_BUDGET ANNEXE AFFAIRES ECONOMIQUES

06c – BUDGET PRIMITIF 2016_BUDGET ANNEXE ZAC DE KERDROUAL

06d – BUDGET PRIMITIF 2016_BUDGET ANNEXE CUISINE CENTRALE

07 – RAPPORT SUR L ETAT ET L EVOLUTION DE LA DETTE

08 – PROVISIONS POUR RISQUES ET CHARGES DE FONCTIONNEMENT

09 – FOURNITURE REPAS RESTAURATION COLLECTIVE LARMOR PLAGE_TARIFS 2016

10 – AMENAGEMENT TRAVERSEE LANN ER ROCH_ACQUISITION PARCELLES

11 – CHEMIN DE LA MER_KERVAM_ACQUI

12 – CONVENTION D ENTRETIEN OUVRAGES _AMENAGEMENT KERVARSENNEC

13 – PORT DE LOMENER_COMPTE DE GERANCE 2015

14 – CONVENTION VILLE DE PLOEMEUR ET ASSOCIATION FEMMES D ICI

15 – CONVENTION VILLE DE PLOEMEUR ET ASSOCIATION EMGLEV BRO AN ORIANT

16 – DEMANDE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE_SEJOUR NANTES_CLASSE CM3 ECOLE PREVERT

17 – AIDE AUX PROJETS DE JEUNES

18 – MISE EN PLACE D UN CONSEIL MUNICIPAL DES JEUNES

DB20160211 INFORMATION_MODIFICATIONS AU PLU

Les délibérations 2015

Conseil municipal du 16 décembre 2015

Ordre du jour

Délibérations

01-cinemometre-convention-avec-la-ville-de-queven

01z-annexe-01

02-modification-du-tableau-des-effectifs

02-z-annexe-02

03-z-ajustement-de-l-etat-d-actif-de-la-ville-encours-de-dette

04-decision-modificative-n3

04-z-annexe-04

05a-autorisation-speciale-depenses-investnt-av-vote-budget-primitif-2016-budget-ppal

05b-autorisation-speciale-depenses-investnt-av-vote-budget-primitif-2016-budget-aff-eco

05c-autorisation-speciale-depenses-investnt-av-vote-budget-primitif-2016-budget-cuisine-2

05c-autorisation-speciale-depenses-investnt-av-vote-budget-primitif-2016-budget-cuisine

06-debat-d-orientation-budgetaire-2016

07-tarifs-2016

07z-annexe-07

08-beg-minio-vente-du-bien-cadastre-ae-106p-ae107p

08z-annexe-08

09-voie-pieton-velo-entre-kerloret-et-la-rd-163

09z-annexe-09

10-demande-autorisation-signature-convention-entre-lorient-agglo-et-ploemeur

10z-annexe-10

11-morbihan-energies-rapport-d-activite-2014

11z-annexe-11

12-annexe-12

12-convention-avec-l-association-loisirs-pluriels-du-pays-de-lorient

13-loi-macron-derogations-accordees-au-repos-hebdo-par-maire-faveur-commerces-detail-2016

14-voeu-demande-de-maintien-de-l-office-de-tourisme-de-ploemeur

 

Conseil municipal du 25 novembre 2015

Ordre du jour

Délibérations

00-proces-verbal-conseil-municipal-1-10-2015

01-compte-rendu-de-delegations-info-marches-signes-2me-3eme-trimestres-2015

01z-annexe-01

02-compte-rendu-delegations-emprunt-2015_la-banque-postale

03a-composition-commissions-municipales-suite-a-demission-de-deux-conseillers-municipaux

03az-annexe-03a

03b-composition-conseil-d-administration-du-ccas

03bz-annexe-03b

03c-designation-de-delegues-dans-divers-organismes-en-remplacement-d-un-conseiller-municipal

04-lorient-agglomeration-_avis-sur-le-schema-de-mutualisation

04z-annexe-04_1

04z-annexe-04_2

05-mise-en-oeuvre-recensement-2016-de-la-population_recrutement-d-agents-recenseurs

06-decision-modificative-n2

06z-annexe-06

07-autorisation-au-maire-de-signer-les-marches-au-dela-du-montant-des-procedures-formalisees

08-declassement-de-la-parcelle-dh-46_-rond-point-de-kerdroual

08z-annexe-08

09-rond-point-de-kerdroual_cession-de-la-parcelles-dh-46

10-autorisation-du-maire-de-signer-une-convention-avec-grdf

10z-annexe-10

11a-demande-de-subvention-au-conseil-departemental-du-morbihan_voie-velo-route-du-fort-bloque

11az-annexe-11a

11b-demande-de-subvention-a-lorient-agglomeration_voie-velo-route-du-fort-bloque

12-demande-de-subvention_amenagement-de-voirie-lann-er-roch_taux-de-solidarite

12z-annexe-12

13-participation-de-la-ville-de-ploemeur-aux-frais-de-scolarite

13z-annexe-13

14-participation-aux-frais-d-inscription-aux-ateliers-musicaux-d-amzer-nevez

15a-aide-financiere-aux-associations-pour-la-location-de-structures-demontables

15b-aide-financiere-aux-associations-_subvention-a-ty-marmithon

16-interventions-artistiques-d-amzer-nevez-au-groupe-scolaire-prevert-desnos

Conseil municipal du 1er octobre 2015

Ordre du jour

Délibérations

00-proces-verbal-conseil-municipal-2015-07-02

01-installation-de-deux-conseillers-municipaux

02-les-petits-ruisseaux

02z1-annexe-01

02z2-annexe-02

03-transmission-electronique-des-documents-budgetaires-avenant

04-garantie-d-emprunt-lotissement-de-briantec

05-remise-gracieuse-de-penalites-d-urbanisme

06-protocole-d-accord-transactionnel

07-demande-de-subventions-au-departement-pour-les-actions-culturelles

08-convention-de-partenariat-avec-l-universite-de-bretagne-sud

09-ploemeur-ville-amie-des-enfants

09z-annexe-unicef

10-reforme-des-rythmes-scolaires

10z-annexe-pedt

11-contrat-enfance-jeunesse-2015-18

12-activite-estivale-des-alsh-et-rentree-scolaire

12z-annexe-rapport-d-information

13a-parc-oxygene-demande-de-subvention-au-titre-de-la-reserve-parlementaire-2015

13b-parc-oxygene-demande-de-subvention-solidarite-departementale

14-rond-point-de-kerdroual

14z-annexe-rond-point-de-kerdroual

15-beg-minio-vente-du-bien-cadastre-ae-106p-ae-107p

15z-annexe-beg-minio

16-la-vraie-croix-vente-de-la-parcelle-hb-n160

16z-annexe-la-vraie-croix

17-acquisition-gratuite-de-la-parcelle-cn-123-chemin-de-st-mathurin

17z-annexe-chemin-de-st-mathurin

18-convention-pour-autorisation-de-passage-de-canalisation-en-terrain-prive

18z-annexe-convention-pour-autorisation-de-passage-de-canalisation-en-terrain-prive

19-revision-du-plu-debat-sur-les-orientations-du-padd

19z-annexe-revision-du-plu-padd

20-vente-du-site-de-l-ancienne-dechetterie

20z-annexe-vente-du-site-de-l-ancienne-dechetterie

21-taxe-locale-sur-la-publicite-exterieure-tarifs-2016

22-projet-de-jumelage-avec-ehmej

Conseil municipal du 2 juillet 2015

Ordre du jour

Délibérations

00-proces-verbal-conseil-municipal-du-28-mai-2015

01-compte-rendu-delegations-informations-juridiques

02-credits-scolaires

03-participation-aux-depenses-de-fonctionnement-des-ecoles-privees-20152016

04-participation-ecoles-privees-hors-territoire

05-soutien-scolaire-structures-specialisees

06-participation-voyages-scolaires-20152016

07-classe-montagne-pagnol-demande-subvention

08-soutien-etudes-a-l-etranger-20152016

09-subventions-de-projets-aux-associations-sportives

10-mise-a-dispo-canon-convention-dga-ville

11-office-public-langue-bretonne-convention

12-nocturnes-litteraires-convention

13-pa-divit-cession-ctis

14-declassement-dp-rue-port-blanc

15-vente-maison-7-route-du-perello

16-acquisition-ancienne-gendarmerie

17-acquisition-ep-17-port-blanc

18-declassemet-dp-chemins-kergantic-lanvrian

19-lutte-frelon-asiatique

20-modification-tableau-effectifs