Carte interactive
Les assemblées
Retrouvez les délibérations sur cette page : Arrêtés et Délibérations
Calendrier du conseil municipal
Conseil municipal
Les conseils municipaux se déroulent à la salle du Conseil Municipal, au CCAS – Place A.M. Robic – 56270 PLŒMEUR. Ouverts au public
Prochain conseil municipal :
- mardi 19 mai à 17h
Les délibérations de 2026
Conseil municipal du 19 mai 2026
Convocation et ordre du jour Conseil municipal du 19 mai 2026
Conseil municipal du 10 avril 2026
Convocation et ordre du jour Conseil municipal du 10 avril 2026
Conseil municipal du 20 mars 2026
Convocation et ordre du jour Conseil municipal du 20 mars 2026
Procès-Verbal du Conseil Municipal du 3 février 2026
Conseil municipal du 3 février 2026
Convocation et ordre du jour Conseil Municipal du 3 février 2026
Les délibérations 2025
Conseil municipal du 2 décembre 2025
Convocation et ordre du jour Conseil Municipal du 2 décembre 2025
Procès-Verbal du Conseil Municipal du 30 septembre 2025
Conseil municipal du 30 septembre 2025
Convocation et ordre du jour Conseil Municipal du 30 septembre 2025
Procès-Verbal du Conseil Municipal du 27 mai 2025
Conseil municipal du 27 mai 2025
Convocation et ordre du jour Conseil municipal – mardi 27 mai 2025
Procès-Verbal du Conseil Municipal du 4 février 2025
Conseil municipal du 4 février 2025
Convocation et Ordre du jour Conseil municipal – mardi 4 février 2025
Les délibérations 2024
Conseil municipal du 17 décembre 2024
Procès-verbal du Conseil Municipal du 8 octobre 2024
Conseil municipal du 8 octobre 2024
Délibérations
Procès-verbal du Conseil municipal du 19 juin 2024
01 – Compte-rendu de délégations relatives à la tarification de la restauration municipale
02 – Compte-rendu de délégations : emprunts 2024
03 – Commission de Délégation de Service Public-modalités de scrutin
04 – Création de la Commission de Délégation de Service Public
05 – Désignation d’un référent déontologue pour les élus
06 – Adoption nouveau pacte d’actionnaires – Société d’Économie Mixte XSEA
07 – Adoption de la Charte Ville de Plœmeur, ambassadrice du don d organes
07-01 – Charte Ville ambassadrice du don d’organe (annexe)
08 – Garanties d’emprunt – Office Public de l’Habitat du Morbihan – rue de Larmor
08-01 – Ruede Larmor – documents (annexe)
09 – Garanties d’emprunts – Office Public de l’Habitat du Morbihan – rue Jean Moulin
10 – Décision modificative 1 – Budget principal
11 – Décision modificative 2 – Budget annexe Cuisine centrale
12 – Réimputation de mandats du Fonctionnement en Investissement et mouvement du Compte 1068
13 – Modification du tableau des effectifs
13-01 – Modification du tableau des effectifs (annexe)
15 – Relais de la lande : autorisation de signer la convention avec la Fondation Nature 2050
15-01 – Convention de mécénat – NAture 2050 – Relais de la lande
16 – Autorisation de signer la convention 2024 avec ALOEN
16-01 – Convention annuelle de financement 2024 entre la Ville de Plœmeur et ALOEN (annexe 1)
16-02 – Convention financière d’attribution de subvention 2024 (annexe 2)
18 – Demande de labellisation « Territoire Engagé pour la Nature »
19-01 – Convention d’organisation d’événement Les Communs d abord-tampon (annexe)
20 – Approbation tarifs des ports pour la saison 2025
20-01 – Grille de tarifs des ports (annexe)
22 – 179 rue du village de Kerdiret – déclassement du domaine public
23 – 179 rue du village de Kerdiret – cession
24 – Lomener – 4 rue de l’île aux moines – désaffection du domaine public
25 – Dénomination de rue – projet immobilier Les Ormes
26 – Dénomination de rue – projet immobilier Rorh mez
27 – Convention de servitudes ENEDIS – Kerlir
28-01 – Convention de partenariat 2021-2025 – Convention Territoriale Globale – avenant n°2 (annexe)
Conseil municipal du 19 juin 2024
Délibérations
Procès verbal du Conseil municipal du 25 mars 2024
01 – Comptes de gestion 2023 – Budget principal
02 – Comptes de gestion 2023 – Budget Cuisine centrale
03 – Comptes administratifs 2023 – Budget principal
03 -01 Comptes administratifs 2023 – document explicatif
03 -02 Compte administratifs 2023_ville
04 – Compte administratif 2023 – Cuisine centrale
04 -01 Comptes administratifs 2023 – document explicatif
04 -02 Comptes administratifs 2023_Cuisine centrale
05 – Affectation de résultats 2023 – Budget principal
06 – Affectation de résultats 2023 – Budget Cuisine centrale
07 – Budget supplémentaire 2024 – Budget principal
07 -01 Budget supplémentaire 2024_ville
08 – Budget supplémentaire 2024 – Cuisine centrale
08 -01 Budget supplémentaire 2024_Cuisine centrale
09 – Majoration taxe d habitation sur les résidences secondaires – THRS
10 – Taxe locale sur la Publicité Extérieure – Tarifs 2025
11 – Modification du tableau des effectifs
11 -01 Annexe Modification du tableau des effectifs
12 – Participation aux dépenses de fonctionnement Ets scolaires privés 2024-25
13 – Aide financière facultative aux écoles du territoire 2024-25
14 – Participations facultatives aux écoles privées hors terr 2024-25 Tanguy
15- Participations facultatives aux écoles privées hors terr 2024-25 Diwan
16 – Soutien à la formation pro et RASED 2024-25
17 – Soutien aux études à l’étranger 2024-25
18 – Soutien à la scolarisation enfants ploemeurois struct spécialisées 2024-25
19 – Dispositif d’aide aux projets de jeunes
20 – Subventions de projet Ploemeur Terre de jeux 2024 aux associations
21 – Convention partenariat Ploemeur ACP 2024
21 -01 convention Asso commerçants 2024
22 – Charte d entretien des espaces des Collectivités + Nature
22 -01 Charte d entretien des espaces des Collectivités
23 – Politique de l’habitat – villa Océane – allée de Kerloudan
24 – Convention de servitudes Enedis – lieu dit ER Jardrin
24 -01 Convention de servitudes AP 388 Er Jardrin
25 – Village de Pen palud – déclassement du domaine public
26 – Village de Pen palud – échange de terrains
26 -01 plan de situation Pen palud
27 – 179 rue village Kerdiret – désaffectation du domaine public
Conseil municipal du 25 mars 2024
Délibérations
Procès-verbal du Conseil municipal du 13 décembre 2023
01 Commissions municipales-modification de la composition -tampon
02 Modification de la CCSPL – modalité du scrutin-tampon
03 Modification de la CCSPL – désignation de représentants-tampon
04 – Compte rendu délégations-marchés signés en 2023 -tampon
04 -01 Tableau 2023 – marchés et avenants-tampon
05 – Compte rendu de délégation-don rayonnages archives Ville de Caudan-tampon
05 -01 Convention de cession à titre gratuit – Caudan-tampon
06 Autorisation de vente sur Web enchères-cessionde matériel-tampon
07 Lancement procédure appel d offres marché ent ménager locaux municipaux-t
08 – Augmentation capital SEM XSEA-tampon
08 -01 XSEA_Répartition du capital 2024-tampon
09 Intervention communautaire en matière culturelle-tampon
10 – Protocole engagement restaurations collectives communes de LA-tampon
10 -01 Annexe protocole d’engagements-tampon
11 – Adhésion au service commun pour application droits des sols LA-tampon
11 -01 Service commun ADS Lorient Agglomération projet-tampon
12 – Délégation dt préemption urbain à LA parcs activités du Gaillec et Soye-t
12 -01 Délégation droit de préemption urbain à LA plan zone DPU Gaillec-tamp
12 -02 Délégation droit de préemption urbain à LA plan zone DPU Soye extensi
12 -03 Délégation droit préemption urbain à LA zone DPU Parc tehnologique So
13 – PPGDLSID de Lorient agglomération – avis du Conseil municipal-tampon
13 -01 Présentation PPGDLSID-tampon
14 – Autorisation de signer la charte pour une logistique urbaine engagée-tamp
14 -01 Charte Logistique Urbaine Durable Lorient Agglomération VDef-tampon
15 – Garantie emprunt Office public de l habitat du Morbihan-rue Paul Féval-tampon
15 -01 Contrat Paul Féval-tampon
16 – Garantie d emprunt Office public de l habitat du Morbihan-allée de Kerlou
16 -01 Morbihan_habitat – allée de kerloudan-tampon
17 Compte rendu de délégations – ligne de trésorerie 2024-tampon
18 Chantier Cuisine centrale-exonération partielle pénalités absence-tampon
19 Quotient familial année scolaire 2024 2025-tampon
20 Tarification APS ALSH, maison des jeunes 2024-25-tampon
21 Tarification activités aquatiques municipales-Océanis-2024-25 -tampon
22 Tarifs des spectacles Océanis-sept 2024-août 2025 -tampon
23 Tarif location salle Port blanc 2024-tampon
24 Tarifs école de musique-sept 2024-août 2025-tampon
25 Attribution prime pouvoir d achat exceptionnelle-tampon
26 – Modification du tableau des effectifs-tampon
26 -01 Tableau des effectifs-tampon
27 – Plan de formation de la Ville de Ploemeur-tampon
27 -01 PLAN_FORMATION_2024_2026_ANNEXE-tampon
28 – Convention numérique éducative-tampon
28 -01 Projet Conven DSDEN Numérique Educatif 2024 au 20 02 24-tampon
29 Subvention de projet 2024-ALP section atelier de création numérique ACN-t
30 – Amicale laïque de Ploemeur – convention de subvention 2024-tampon
30 -01 PROJET CONV PARTENARIAT ALP 2024-tampon
31 – Définition des ZAEnR sur le territoire-tampon
31-01 ZAEnR – Cartographie – annexe 1-tampon
31-02 ZAEnR – Notice descriptive – annexe 2-tampon
31-03 ZAEnR – Bilan de la consultation du public – annexe 3-tampon
32 Evolution conditions attribution subvention lutte contre le frelon asiati
33 – Vente de parcelles au conservatoire du littoral-tampon
33 -00 Vente de parcelles Conservatoire du littoral – Offre d’achat CEL-tampon
33 -03 plage des Kaolins – plan-tampon
33 -04 Le Courégant – plan-tampon
34 Autorisation signer convention mutualisation av Guidel recrutement service
35 – Comaitrise ouvrage av LA pour marché bons cde aménagement espace public-t
35 -01 CONVENTION GRPT DE COMMANDES_TRAVAUX EP-tampon
36 Convention Morbihan énergie effacement réseaux rue anse du Stole-tampon
37 Convention Morbihan énergie effacement réseaux rue de Quéven-tampon
38 – Acquisition site du Cruguellic par la Ville auprès du CEP Lorient-tampon
38 -01 Acquisition du site du Cruguellic-tampon
39 Kerbernes-désaffectation du domaine public-parcelle CY24-tampon
40 – La Chataigneraie-acquisition de la parcelle DK215p-tampon (1)
40 -01 La Châtaigneraie – acquisition de la parcelle DK 215p – division-tamp
40 -02 La Châtaigneraie – acquisition de la parcelle DK 215p – situation-tam
41 Place Patrick Bihan – désaffectation du domaine public-tampon
42 – Les jardins de Gaïa – 12 rue de l aérogare – déclassement-tampon
42 -01 Les Jardins de Gaia – plan géomètre-tampon
42 -02 Les Jardins de Gaia -plan de situation-tampon
43 Les jardins de Gaïa – 12 rue de l’aérogare – cession de la CI 271p-tampon
44 – Village de Pen palud – désaffectation du domaine public-tampon
44 -01 Village de Pen Palud – désaffectation domaine public- plan situation-
44 -02 Village de Pen Palud – désaffectation domaine public – Plan géomètre-
45 Démolition bâts Bois pin 1 par Morbihan habitat-2ème tr-avis du CM-tampon
46 – Convention servitude Enedis-Kerdiret-tampon
46 -01 Convention de servitudes ENEDIS – Kerdiret-tampon (1)
46 -02 Convention de servitudes ENEDIS – Plan Kerdiret-tampon
47 – Dénomination de rue – Lotissement de Kerdiret-tampon
47 -01 Dénomination de rue Lotissement de Kerdiret plan-tampon
48 – Camping de l’Atlantys – vente du camping-tampon
48 -01 Camping de l’Atlantys – vente du camping – plan-tampon
Les délibérations 2023
Conseil municipal du 13 décembre 2023
Délibérations
Procès verbal du Conseil Municipal du 14 novembre 2023
01 – Conditions d’utilisation et d’attibution des véhicules de la Ville 2024
02 – Décision modificative n°1 – Budget principal
03 – Décision modificative n°1 – Budget annexe cuisine centrale
04 – Taux des trois taxes locales pour 2024
06 – Budget primitif 2024 – Budget principal
06 -01 Rapport de présentation BP 2024
07 – Budget primitif 2024 – Budget annexe cuisine centrale
08 – Budget primitif 2024 – Budget ZAC centre bourg
09 – Rapport sur l’état et l’évolution de la dette et de la trésorerie
10 – Avenant à la convention de partenariat avec le Comité du personnel
10 -01 Avenant financier – Comité du personnel – convention 28 06 2018
11 – Modification du tableau des effectifs
11 -01 Modification du tableau des effectifs
12 – Autorisation de signer bail agricole avec clauses environnementales – site Kermadoye
13 – Autorisation de signer convention occupation domaine public – verger Fort Bloqué
13 -01 Convention verger partagé
14 – Sté Publique Locale Bois Energie Renouvelable-Souscription augmentation capital social
14 -01 16112023 Projet STATUTS SPL augmK
15 – Avenant n°3 convention de délégation de service public – réseau de chaleur Kerdroual
15 -01 Avenant 3_RCPLOEMEUR_PC
16 – Lancement procédure transfert d’office, domaine public communal espaces communs Flots bleus
16 -01 Les Flots bleus – liste des parcelles
18 – Avis sur dérogations au repos dominical en faveur des commerces de détail-2024
19 – Participation Ville frais d’inscription ploemeurois conservatoire de Lorient 2023-24
20 – Participation Ville frais inscription ploemeurois ateliers musicaux Amzer Nevez 2023-24
21 – Projet musical avec le centre pénitentiaire de Ploemeur – Convention Quatri-partite
21 -01 Convention tripartite projet Centre pénitentiaire signé CP
22 – Dispositif soutien des communes et EPCI lutte déchets abandonnés diffus – groupement
22 -01 Convention dispositif soutien lutte déchets abandonnés gpmt
23 – Requalification espaces publics Fort bloqué et front de mer – groupement commandes
23 -01 Convention gpmt commandes requalification Fort bloqué
24 – Subventions de fonctionnement aux associations sportives et non sportives 2024
25 – Subventions de fonctionnement 2024 – Entraide FUSCO
26 – Subventions de fonctionnement 2024 – S.N.S.M
27 – Subvention de fonctionnement – Convention Amzer nevez – 2024
27 -01 Convention annuelle Amzer Nevez 2024
28 – Subventions de projet aux associations – 2024
28 -01 Subventions de projet aux associations – 2024
29 – Aide à la location – Structures démontables
Conseil municipal du 14 novembre 2023
Délibérations
Procès-verbal du Conseil Municipal du 10 octobre 2023
01 – Adoption nomenclature M57 au 1er janvier 2024
01 -01 CLC_22000 PLOEMEUR _AVIS CONFORME ET DELIBERATION M57
02 – M57 – Règlement budgétaire et financier et fongibilités des crédits
02 -01 Règlement Budgétaire et Financier
03 – Nomenclature M57 – Règles et durées d’amortissement BP, budgets annexes
05 – Avenant à la délibération du 16 dec 2019 – Création budget ZAC centre
06 – Tarification de la restauration municipale
07 – Modification de la sectorisation scolaire
08 – Lutte contre les discriminations et le harcèlement chez les enfants et jeunes
08 -08 Convention PLOEMEUR-EN-DILCRAH
09 – Convention de partenariat avec des éts du sd degré-aide élèves ploemeurois
09 -01 Projet nouvelle convention collège Charles DE GAULLE 2023-2024
09 -02 Projet nouvelle convention collège Jean-Paul II 2023-2024
09 -03 Projet nouvelle convention EREA les pins 2023-2024
10 – Aide aux projets de jeunes
11 – Obligation réelle environnementale Relais de la lande
11 -01 plan de gestion Relais de la lande
12 – Convention tripartite suivi plan de gestion site du Relais de la lande
13- Aide exceptionnelle à l’association Stand With Ukraine – hôpital d’Ichnya
14 – Réseau National Budget Participatif, désignation représentants, cotisation
14 -01 STATUTS_RNBP_modifi_s__16_05_2023_sign_s-
15 – Permanences de la Maison sport santé – convention de collaboration 2023
15 -01 Convention ploemeur 2023 Maison Sport Santé
16 – Convention transfert dans le domaine public des espaces communs de l ilôt Bois pin1
16 -01 PROJET_Convention rétrocession Bois Pin 1
17 – Politique de l habitat – rue Paul Féval – subvention
18 – Politique de l habitat – allée du Cairn – subvention
Conseil municipal du 10 octobre 2023
Délibérations
01 Modification composition Commissions municipales
02 Modalité de scrutin – commission d’appel d’offres
03 Commission d’appel d’offres – Modification des représentants
04 Modalité de scrutin – (CCSPL)
05 Modification CCSPL – Désignation de représentant
06 Modification délégués – commission mixte des marchés
07 Compte rendu délégations – emprunt 2023 – Crédit agricole du Morbihan
08 Admission en non-valeur – Budget ville
09 Créances éteintes – Budget ville
10 Marché prestations services télécommunications-constitution groupement commandes
10-01 Convention groupement commande
11 Modification du tableau des effectifs
12 Modification de la charte du temps de travail
12-01 CHARTE_TEMPS_TRAVAIL_V20231010
13 Modification régime indemnitaire non éligible RIFSEEP-CIA
14 Modification régime indemnitaire RIFSEEP-CIA
15 Politique action sociale collectivité-principes, modalités octroi chèques, cartes cadeau
16 Convention adhésion service médecine préventive CDG 56
17 Candidature renouvellement label Api’cité
18 Tarifs ports de Ploemeur – saison 2024
19 Piste cyclable Ploemeur-Larmor plage – convention préalable de travaux avec l’Etat
19-01 Convention préalable – piste cylable Ploemeur Larmor
19-02 Plan 20 Compte rendu de délégation – délégation droit préemption renforcé-15 rue de Larmor
21 Convention opérationnelle actions foncières av EPF Bretagne, l’Etat et LA-avenant 4
21-01 convention actions foncieres 20230926_FP_AV4_Ploemeur_SRU_VDEF
21-02 convention actions foncieres-AVENANT n°4_Ploemeur_SRU_VDEF
22 Politique de l’habitat – l’éclat – subvention
23 Politique de l’habitat – rue Jean Moulin – subvention
24 Adoption DPMEC du PLU de Ploemeur
24 – 01 56162 Dpmec Rg Annexe Appro
24 – 02 56162 Dpmec Additif Appro
25 Dénomination de la voie Chemin des Asphodèles
25-01 Plan dénomination asphodèles
Voeu du CM 10 octobre 23 – soutien réfugiés du haut Karabakh
Conseil municipal du 20 juin 2023
Délibérations
00 – Procès verbal du conseil municipal du 21 mars 2023
01 Compte rendu de délégations – emprunt 2023 – NEF
02 Compte administratif 2022 – budget principal
03 Compte administratif 2022 – budget cuisine centrale
04 Compte administratif 2022 – budget ZAC de Kerdroual
05 Compte de gestion – budget principal
07 Compte de gestion 2022 – budget ZAC de Kerdroual
08 Affectation de résultats 2022 – budget principal
09 Affectation de résultats 2022 – budget cuisine centrale
10 Budget supplémentaire – budget principal
11 Budget supplémentaire – budget cuisine centrale
12 Admission en non-valeur – budget Ville
13 Créances éteintes – budget Ville
16 Cuisine centrale – cession de matériel 15 Archives municipales – remplacement des rayonnages – demande de subvention
18 Aides financières facultatives aux écoles du territoire – 2023-24 17 Modification du tableau des effectifs
19 Participation dépenses fonctionnement ets scolaires privés 1er degré – 2023-24
20 Soutien scolarisation enfants ploemeurrois structures spécialisées 2023-24
21 Soutien formation professionnelle et RASED – 2023-24
22 Participation facultatives aux écoles privées hors territoire 2023-24 – F. Tanguy
23 Participation facultatives aux écoles privées hors territoire 2023-24 – Diwan
24 Convention régionale et académique pour l égalité filles-garçons et hommes-femmes
25 Aide au brevet d aptitude à la fonction d animateur – BAFA
27 Soutien à la jeunesse – Meilleur Ouvrier de France – Comité du Morbihan
28 Convention de partenariat avec l association Loisirs pluriel Pays de Lorient
28-01 Convention Loisirs Pluriel 2023-2025
29 Adhésion au réseau DEPHY Collectivités Bretagne
30 Adhésion à l association des collectivités forestières du Morbihan
31 Transition énergétique – demande de subvention – dispositif fond vert
32 Ancien camping du Penher – autorisation de signer un bail emphytéotique
32-01 Projet de convention – BEA Penher
33 Convention d utilisation de la chapelle Notre Dame de la Garde
33-01 Convention ND de la Garde Ville
34 Convention organisation évènement Les jardins au château-Ploemeur-association
34-01 Convention Les jardins au château
35 Convention annuelle partenariat Ploemeur-association commerçants de Ploemeur-2023
35-01 Convention association des commerçants de Ploemeur ACP
36 Tarifs de la Taxe Locale de la Publicité Extérieures (TLPE) 2024
37 ZMEL de Fort bloqué et de Port Fontaine-autorisation signature actes administratifs
38 Effacement de réseaux-conventions financements,réalisation mise souterrain-Fort bloqué
38-01 151_contribution_56162E2022016_ploemeur-1
38-02 convention_partenariat_56162T2022030-1
38-03 convention_realisation_zero_56162T2022030-1
39 Création voie vélo-parkway-layon vert-acquisition parcelle DH n°42P
40 Création voie vélo-parkway-layon vert-acquisition parcelle DH n°196
41-02 Convention ENEDIS-HB0087
41 Convention de servitude Enedis – Laudé
Conseil municipal du 8 février 2023
Délibérations
00 – Procès verbal du conseil municipal du 14 décembre 2022
01 Compte rendu des délégations-marchés publics-2022
02 Rapport sur les orientations budgétaires pour l année 2023
03 Modification du tableau des effectifs
04 Mise en oeuvre du forfait mobilité durable
05 Convention de servitude Enedis-village de Penhoat Quinio
06 Convention de servitude Enedis-chemin de Kerlavret
07 Démolition bâtiments résidence Bois pin1 par BSH-avis du Conseil municipal
08 Imp Duguesclin-désaffectation dom public-lancement enquête publique déclassement
09 Voeu pour le maintien de l enseignement de la technologie en classe de 6ème au collège
Les délibérations 2022
Conseil municipal du 14 décembre 2022
Délibérations
01 Compte rendu de délégations Ligne de trésorerie 2023 Banque Populaire Grand Ouest
02 Octroi d’une subvention à l’association Entraide Fusco
03 Avis sur le projet de pacte de gouvernance de Lorient agglomération
04 Autorisation spéciale dépenses d’investissement – Budget principal
05 Autorisation spéciale d’investissement – Budget cuisine centrale
06 Clôture du budget annexe lotissement Zac de Kerdroual
07 Décision modificative n°2 – Budget principal
09 Modification de la charte du temps de travail (CET)
10 Régime Indemnitaire tenant compte Fonctions,Sujétions, Expertise Engagement Professionnel
11 Régime Indemnitaire pour les cadres d’emplois non éligible au RIFSEEP
12 Protection sociale complémentaire – participation à la complémentaire santé
13 Modification du tableau des effectifs
14 Subvention de fonctionnement aux associations sportives pour l année 2023
15 Subvention de fonctionnement aux associations non sportives pour l année 2023
16 Subvention de projets 2022 – second semestre
17 Subventions de projet aux associations pour l’année 2023
18 Convention de partenariat avec l’Amicale laïque pour l’année 2023
19 Aide à la location – Structures démontables
20 Participation Ville frais d inscription des ploemeurois au Conservatoire de Lorient 2022-2023
21 Participation Ville frais inscription ploemeurois ateliers musicaux Amzer nevez 2022-2023
22 Convention avec l’agence Aloën
22-01 Convention pluriannuelle ALOEN
22-02 Convention financière d’attribution de subvention ALOEN
23 Avenant n°2 à la convention de délégation de service public du réseau de chaleur de Kerdroual
23-01 Avenant 2 convention délégation de service public – réseau chaleur Kerdroual
24 Avis sur les dérogations au repos dominical en faveur des commerces de détail pour 2023
25 1 rue de Cornouaille – cession au profit de la SEM XSEA
26 Demande de subventions au département pour les actions culturelles
27 Demande de subvention – Dispositif Dotation Soutien Investissement Local (DSIL) 2023
28 Demande de subvention – Fond d Intervention Maritime (FIM)
29 Port de Lomener – compte de gérance définitif saison estivale année 2022
29-01 Port de Lomener – Compte de gérance définitif 2022
30 Convention relative aux conditions de reprise du mur mitoyen aux parcelles EP 163 et EP164
30-01 Convention parcelles EP 163 et 164
30-02 Convention Mur Mitoyen – plan
31 Déclassement parcelles 11b, 11et 10 plage du Perello
32 Vente parcelles 11b, 11 et 10 plage du Perello
Procès verbal Conseil municipal 2022 10 11
Conseil municipal du 11 octobre 2022
Délibérations
Procès verbal du conseil municipal du 29 juin 2022
01 Décision modificative n°1 – Budget Principal
02 Décision modificative n°1 – Budget annexe Cuisine centrale
03 Compte rendu de délégations – Emprunt 2022 – Caisse d’Epargne
04 Garantie d’emprunt Office Public habitat Morbihan Le Ter Parc du Château
04-01 Demande de garantie d’emprunt
05 Modification du tableau des effectifs
06 Convention territoriale globale
06-01 Convention territoriale globale
07 Reversement de la recette des ventes de documents de la médiathèque
08 Restauration de documents d’archives – Demande de subvention 09 Tarifs ports de Ploemeur saison 2023
10 Lancement consultation, signature Maitrise oeuvre Fort bloqué
11 Convention financière ACTEE-Action Collectivités territoriales efficacité énergétique
12 Subvention Lorient Agglomeration FIC aux ruralités
13 Kerroch – 15 rue du Dolmen – Déclassement
14 Kerroch – 15 rue du Dolmen – Vente
15 Chemin de la Laiterie – Acquisition de la parcelle DC 361
16 La Vraie Croix – Acquisition des parcelles HB 87 – 89 – 90 – 91
17 10, 11 et 11B Plage du Perello – Désaffecation du domaine public
18 Les Jardins de Gaia – 12 rue de l’aérogare – Désaffection du domaine public
19 ZAC de Kerdroual – Modification du dossier de réalisation
20 Voeu plan d’urgence pour les Collectivités territoriales face coût de l’énergie
Conseil municipal du 29 juin 2022
Délibérations
Procès verbal du conseil municipal du 17 mai 2022
01 – CA 2021 – Budget principal
02 – CA 2021 – Budget cuisine centrale
03 – CA 2021 – Budget ZAC Kerdroual
04 – CG 2021 – Budget principal
05 – CG 2021 – Budget cusine centrale
06 – CG 2021 – Budget ZAC Kerdroual
07 – Affectation résultats 2021 – Budget Principal
08 – Affectation résultats 2021 – Budget cuisine centrale
10 – BS – Budget cuisine centrale
11 – BS – Budget ZAC Kerdroual
12 – Constitution provision pour risques contentieux
13 – Admission en non-valeur – Budget Ville
14 – Garantie d’emprunt – Le Ter – Parc du Chateau
16 – Modification tableau effectifs – Avancement grade
17 – Mise en oeuvre dispositif Service National Universel
18 – Aide financière – écoles territoire – 2022.2023
19 – Aide dépenses fonctionnement ets scolaires privés – 2022.2023
20 – Soutien scolarisation ploemeurois structures spécialisées – 2022.2023
21 – Soutien formation pro – RASED – 2022.2023
22 – Participation écoles privées hors territoire – F.Tanguy – 2022.2023
23 – Participation écoles privées hors territoire – Diwan – 2022.2023
24 – Aide financière – collége territoire – EREA les Pins – 2022.2023
25 – Soutien études à l’étranger – 2022.2023
26 – Les Jardins au Chateau – 2022
27 – Port de Lomener – Compte de gérance 2021
28 – Convention Imerys – Réalisation boisements compensatoires
29 – Bilan concertation – Kaolins – Mise compatibilité PLU
30 – Convention servitude Enedis – Rue St Tugdual
31 – Convention servitude Enedis – Rue St Exupéry
32 – Ancien site expert – Rue Jean Moulin – déclassement
Conseil municipal du 17 mai 2022
Délibérations
Procès verbal du conseil municipal du 15 mars 2022
02 – Chambre Régionale des comptes-actions entreprises suite observations
03 – Recrutement sur emplois non permanents
04 – Création et composition d’un CST commun entre la commune et le CCAS
05 – Modification du tableau des effectifs
06 – Subvention de fonctionnement – convention Amzer Nevez -2022-2023
07 – Quotient familial à compter de l année scolaire 2022 2023
09 – Tarifs 2022-2023 – activités aquatiques municipales -centre Océanis
10 – Tarifs 2022-2023 – spectacle Océanis
11 – Tarifs 2022-2023 – location salle Keragan – productions privées
12 – Tarifs 2022-2023 – école de musique
13 – Révision du Projet Educatif De Territoire (PEDT) – plan mercredi
14 – Lutte contre le frelon asiatique
15 – Demande de subvention Natura 2000 lutte contre les plantes invasives
16 – Demande de subvention Ademe schéma directeur réseau de chaleur
17 – Demande de subvention à Lorient agglomération-liaison cyclable rue Dupuy de Lôme
18 – Conventions relatives conditions d’aménagement partiel – façades – rue Dupuy de Lôme
19 – Garantie d’emprunt – Foyer Armor SA HLM – Terrasses de Kerloudan
21 – Rue des écoles- Acquisition de la parcelle CK 275
22 – Recyclage foncier des friches – site ex expert – convention de financement – rectificatif
Conseil municipal du 15 mars 2022
Délibérations
Procès verbal du conseil municipal du 14 décembre 2021
01 Action Ukraine-participation fonds action extérieure des collectivités locales
05 Accord de protocole transactionnel – parcelle EK 343
06 Compte rendu des délégations – Marchés publics signés en 2021
07 Adhésion centrale d’achat Lorient Agglomération
08 CR délégation – Budget cuisine centrale – Utilisation crédits dépenses imprévue
09 Construction cuisine centrale-demande subvention Région -cohésion des territoires
10 Subvention à l’association de jardin partagé Ô Potagénie
11 SPL BER – avenant convention d avance en compte courant d associé
12 Projet augmentation capital SPL BER réservée actionnaires dénommés nouveaux anciens
13 Transition énergétique – demande de subvention – DSIL 2022
14 Contrat performance énergétique éclairage public – convention Intracting
14-01 Convention type Intracting Classique
15 Indemnité Forfaitaires Complémentaires Elections – IFCE
16 Modification et mise à jour du tableau des effectifs
17 Rénovation énergétique Cosec – demande subvention Région -cohésion des territoires
18 Terrains de football – Demande subvention – Fonds Aide Football Amateur (FAFA)
19 Convention entre la ville et Céciweb formation
20 Commission communale pour l’accessibilité – Composition
21 Aide projet – Comité des fêtes de Lomener
22 Aide à la location d’une structure démontable- Les Communs d’abord
23 CR délégation-décision préemption-place AM Robic
24 Camping Pointe du Talud-attribution AOT
24-01 Camping Pointe du Talud- convention
25 Kerroch – route du Couregant – déclassement
26 Kerroch – route du Couregant – vente
27 Ancien site Expert rue Jean Moulin – désaffectation du domaine public
28 Politique de l habitat – rue Jean Moulin – demande de subvention
29 15 rue du Dolmen – désaffectation du domaine public
30 Convention Enedis – Station Ar roch
31 Convention relative aux conditions d aménagement partiel parcelle ER004
32 Convention d entretien zone de mouillage Fort bloqué
33 Charte de la démocratie locale de la ville de Ploemeur
Les délibérations 2021
Conseil municipal du 14 décembre 2021
Délibérations
Procès verbal du conseil municipal du 10 novembre 2021
03 Créances éteintes – budget ville
04 Admission en non-valeur – budget ville
05 Budget principal de la ville – DM1
06 Rapport état et évolution de la dette et trésorerie
07 Taux des trois taxes locales 2022
08 Révision montant attribution de compensation
09a Budget 2022 – Rapport de présentation
09a Budget primitif 2022-budget principal
09b Budget primitif 2022-budget annexe cuisine centrale
09c Budget primitif 2022-budget annexe ZAC Kerdroual
10 Adhésion dispositif Pass culture
12 Mise en oeuvre du forfait mobilité durable
14 Subvention fonctionnement asso sportives 2022
15 Subvention fonctionnement asso non-sportives 2022
16 Subventions projets aux associations 2022
17 Amicale Laîque ploemeur ALP-convention partenariat 2022
18 Camping Atlantys – vente du camping
19 Recyclage friches-ex Expert
19-01 Recyclagle friches-ex Expert-convention
20 Politique de l habitat-parc du chateau du Ter-subvention
21 Acquisition et aménagement des espaces publics – 18 rue de Port blanc
22a 6 rue de Port blanc aménagement espaces publics-déclassement
22b 6 rue de Port blanc aménagement espaces publics-échange
24 Convention Ville de Ploemeur-M. et Mme Jardin
25 Convention Ville de Ploemeur-M. et Mme Patillot
26 Avis dérogations au repos dominical 2022
27 Révision du RLP-approbation
28 Demande subvention Natura 2000 lutte contre les plantes invasives
29 Voeu du conseil municipal-écriture inclusive
Conseil municipal du 10 novembre 2021
Délibérations
Procès verbal du conseil municipal du 5 octobre 2021
02 Rapport Sur Les Orientations Budgétaires 2022
03 Créances éteintes – Budget ville
04 Garantie d emprunt BSH – Kerloudan
04 01 Garantie D Emprunt BSH – Contrat
05 Compte rendu de délégations – Emprunt 2021 – CMB
06 FIC numérique – demande d attribution d un fonds de concours
07 Lancement consultation marché jalonnement et signalétique
08 Demande de subventions – actions culturelles
09 Participation de la ville -frais inscription Conservatoire de Lorient
10 Subvention de fonctionnement – convention Amzer nevez 2021
11 Participation de la ville – frais inscription ateliers musicaux Amzer nevez 2021-2022
12 Convention occupation temporaire toiture école Desnos par X-sea – pose panneaux solaires
12-01 Convention Ploemeur-X-sea – pose panneaux solaires
13 GRDF – convention rétrocession d une canalisation
14 Morbihan énergies – convention financement borne électrique place Kermabon
15 Certinergy – convention groupement certificat d économie d énergie
Conseil municipal du 5 octobre 2021
Délibérations
Procès verbal du conseil municipal du 30 juin 2021
02 Admission en non-valeur – budget ville
03a Créances éteintes – budget ville
03b Créances éteintes – budget cuisine centrale
04 Restauration documents archives – demande de subvention
05 Budget cuisine centrale – décision modificative n°1
06a Marché travaux abattage élagage arbres espaces publics
06b Marché fourniture de carburant à la pompe
07 Indemnités de fonction des élus
08 Modification du tableau des effectifs
09 Aide financière collèges du territoires et EREA 2021-22
10 Label national Terre saine, communes sans pesticides
11 Groupement de commandes – travaux place Kermabon
12 Convention Orange – place Kermabon
13 Aménagement parcelle EP167- convention ville-M. Evanno
14 Aménagement parcelle ES132-convention ville-copropriétai
15 Convention partenariat Les jardins au château
16 Camping de la Pointe du Talud – appel à projets
16-01 Camping de la Pointe du Talud
17 Camping de l Atlantys – déclassement anticipé
18 Politique de l habitat – allée de Kerloudan – subvention
19 Rue Jean Moulin – acquisition parcelles DC 116-118
20 Kerroch-14 place Kermabon-acquisition parcelle EP163
21 Vente de parcelles au Conservatoire du littoral
22 Saisine CDNPS-déclaration projet PLU-site des Kaolins
23a Rue St Tugdual – convention de servitude Enedis
23b Kerduellic – convention de servitude Enedis
23c Le Rhun-rue Alphonse Daudet-convention servitude Enedis
Conseil municipal du 30 juin 2021
Délibérations
Procès verbal CM 21 avril 2021
02a Compte administratif 2020 – Budget principal
02b Compte administratif 2020 – ZAC Kerdroual
02c Compte administratif 2020 – Cuisine centrale
03a Compte de gestion 2020 – Budget principal
03b Compte de gestion 2020 – ZAC de Kerdroual
03c Compte de gestion 2020 – Cuisine centrale
04a Affectation résultats 2020 – Budget pricipal
04b Affectation résultats 2020 – Cuisine centrale
05a Budget supplémentaire Budget principal
05b Budget supplémentaire ZAC Kerdroual
05c Budget supplémentaire Cuisine centrale
06 Admission Non-valeur Budget ville
07 Créances éteintes Budget ville
08 Comptabilité anciens trésoriers principaux municipaux – avis demandes remise gracieuse
09a Garantie d’emprunt SA d’HLM Aiguillon construction
09b Garantie d’emprunt Le Foyer d’Armor SA HLM-Confidence
09c Garantie d’emprunt Office public de Habitat du Morbihan
09d Garantie d’emprunt SPL Bois énergie renouvelable
10 Taxe foncière sur les propriété bâties
11 Convention entre la Ville et le CCAS de Ploemeur
12 Création dispositif d’accueil-femmes victimes de violences intra familiales-subvention
13 Ecole de musique-modification tarification 2020-21
14 Règlement du temps de travail
14-01 Charte du temps de travail
15 Modification du tableau des effectifs
16 Revalorisation des taux de vacations-animateurs accueils de loisirs
17 Convention VAE UNICEF – Plan d action 2020-26
18 Participation dépenses fonctionnement Ets scolaires privés 1er degré 2021-22
19 Soutien scolarisation enfants ploemeurois structures spécialisées 2021-22
20 Aide financière facultatives aux écoles du territoire
21 Soutien formation professionnelle et RASED 2021-22
22 Soutien aux études à l’étranger 2021-22
23 Participation facultatives écoles privées hors territoire – François Tanguy 2021-22
24 Participation facultatives écoles privées hors territoire – Ecole Diwan 2021-22
25 Amicale Laïque de Ploemeur – Convention de partenariat 2021
26 Financement participatif remplacement de la cloche église St Pierre
27 Convention financement, enfouissement réseaux BT-EP-FT Morbihan Energie
28-DELIB LORIENT AGGLO GESTION EXPLOITATION EAUX PLUVIALES 2021 2026-tampon
28-01 – Convention gestion exploitation entretien eaux pluvilaes urbaines 20
29 Exonération paiement redevances-Commerçants non alimentaires du marché 2021
30 Dénomination de rue – Parc du Chateau du Ter
31 Dénomination – Secteur ex gendarmerie
32 Route Couregant Désaffectation et déclassement du domaine public
33 Kerduellic – Acquisition parcelle BV19
34 Voeu du conseil municipal – Ploemeur zone de liberté personnes LGBTQIA+
Conseil municipal du 21 avril 2021
Délibérations
02 Commissions municipales – modification de la composition
03a Modalité de scrutin – CCAS
03b Composition du conseil d administration du CCAS
04 Projet de création d une chambre funéraire-route de Larmor plage-avis du conseil municipal
05 Compte rendu des délégations-Information sur les marchés conclus-2ème semestre 2020
06 Rapport de la Chambre Régionale des Comptes
06-02 Rapport CRC – Présentation
07 Numérisation de documents d archives-demande de subvention
08 Garantie d emprunt L’éveil du Rohig en pays de Lorient (Le P’tit Club)
08-01 Le P’tit Club – présentation
09a Garantie d emprunt Logis breton – programme Olympe
09a 01 Garantie D Emprunt Documents De Prêt
09b Garantie d emprunt Logis breton – Briantec
11 Quotient familial – année scolaire 2021-2022
12 Centre aquatique Océanis-création d une activité Aqua santé
13 Centre aquatique Océanis-création d une formation BNSSA
14 Tarification des activités aquatiques municipales-centre Océanis
15 Tarification de la restauration municipale
16 Tarification accueils périscolaires, de loisirs, passeport, maison des jeunes-2021-2022
17 Dispositif d aides aux associations Pass’asso
18a Tarifs spectacles – septembre 2021 à août 2022
18b Tarifs spectacles – septembre 2021 à août 2022
19 Tarifs pour l’école de musique – septembre 2021 à août 2022
20 DSIL-Demande de subvention-rénovation énergétique
23 Taxe locale sur la publicité extérieure – tarifs 2022
24 Révision du règlement Local de Publicité RLP-Bilan de la concertation et arrêt du projet de RLP
24-03 RLP – Annexe 1-plan de zonage25a Site des Kaolins-Engagement procédure déclaration projet emportant mise en compati
25b Site des Kaolins-Engagement procédure-Convention prestations Lorient agglomération
25b-01 Site des Kaolins – Convention Lorient agglomération
25c Site des Kaolins-carrières de Kergantic, Lanvrian, Lopeheur-Projet extension Imér
26 Rue Dupuy de Lôme – acquisition de la parcelle CV300p
27 Voeu-Organisation d un référendum en faveur d une Bretagne à cinq départements
Conseil municipal du 17 février 2021
Délibérations :
Procès verbal Conseil municipal 15 12 2020
02 Autorisation de signer les marchés – Eclairage public
04-01 Garantie d’emprunt – contrat de prêt
05 Recrutement d agents non titulaires saisonniers
06 Liaison cyclable rue Dupuy de Lôme – demande de subvention
07a Compétence assainissement – gestion eaux pluviales urbaines
07a-01 Gestion eaux pluviales urbaines – Convention
07b Convention aide déploiement conteneurs enterrés tri verre, papier
07b-01 Aide acquisition conteneurs enterrés – Convention
09 Instauration de la RODP provisoire
10 Fort bloqué-autorisation occupation domaine public maritime
11b Avenant règlement de service réseau de chaleur – Kerdroual
12 Aide financière pour achat vélo assistance électrique
13 Port de Lomener – compte de gérance 2020
13-01 Compte de gérance définitif – 2020
14 Convention pluriannuelle conseil énergie partagée – Lorient agglomération
15 Secteur Grand Pré – Vente et acquisition à la SNC ARC Aménagement
16 Recyclage foncier des friches – 2021 – candidature Ploemeur
17 Soutien à la production de logements – bail réel solidaire
18a Politique de l’habitat – résidence Aérogare – subvention
18b Politique de l’habitat – résidence Briantec – subvention
Les délibérations 2020
Conseil municipal du 15 décembre 2020
Délibérations :
Procès Verbal Conseil Municipal 17 11 2020
02a Marchés conclus année 2019
02b Marchés conclus durant 1er semestre 2020
03 Consultation des marchés d assurance
04a Modalités de scrutin – Commission d appels d offres
04b Modification composition Commission d appel d offres (CAO)
05 CLECT – désignation des représentants de la commune
07 Rapport sur l’état et l’évolution de la dette et de la trésorerie
09 Taux des trois taxes locales pour 2021
10 Budget prévisionnel 2021 – Rapport de présentation
10a Budget primitif 2021 – Budget principal
10b Budget primitif 2021 – Budget annexe Cuisine centrale
10c Budget primitif 2021 – Budget annexe Zac de Kerdroual
12 Modification du tableau des effectifs
13 Conditions d’utilisation et d’attribution des véhicules de la ville – 2021
14 Astreinte de services municipaux – DEEJS
15 Avenant à la convention de partenariat avec le Comité du personnel
16 Cuisine centrale – plan de financement et demande de subventions
17a Subvention de fonctionnement – associations sportives – 2021
17b Subventions de fonctionnement – associations non sportives – 2021
18 Subventions de projet – associations sportives et non sportives – 2021
19 Convention de cession à titre gratuit de deux canons anciens
20 Aides aux projets de jeunes – association Demi-sel – Europ’Raid 2021
21 Site des Kaolins – mise en compatibilité du PLU – délibération ouverture concertation préalable
23 Révision du règlement local de publicité, ville de Ploemeur – débat sur les orientations RLP
24 Avis sur les dérogation au repos dominical en faveur des commerces de détail – 2021
25 Demande de subvention DSIL 2021 – programme de rénovation, modernisation éclairage public
25x DSIL – Programme de rénovation modernisation éclairage public
26 Approbation règlement de service-police abonnement contrats vente de chaleur-SPL BER
27 Association Fiskal Paradiyz – Demande de subvention exceptionnelle – dépollution de terrain
Conseil municipal du 17 novembre 2020
<a href="https://www.ploemeur.com/wp-content/uploads/2024/10/00-O
